Le régime parlementaire cas

Le regime parlementaire

Selon René Capitant les regimes politiques qui se succedent depuis la monarchie absolue sont :

• La monarchie limité : regimen arlementaire dont la logique est de faire disparaire politiquement le chef de l’etat pour arriver a un gouvernement d’assempblée. Sorte de mouvement implacable du liberalisme qui se retourne contre lui-même l’assemblée concentre desormais tous les pouvoirs
• La monarchie absloue se degrade en illimité en angleterre en 1688. Montesquieu enonce alors la separation des pouvoirs.

En Angleterre les pouvoirs sont indepdt aucunes responsabilité de l’executif devant le parlement et pas de gouv de cabinet. Les ministres sont subordonnés

Ce pouvoir ministérielle émerge et s’emancipe du ppouvoir royal. Existence d’un gouv de cabinet, forment un organe collegiale et solidaire et sont responsable devant le parlement. Ce sont 2 caracteristique du regime parlementaire. Petit a petit le Roi devient une institution accessoir dont les pouvoirs declinent jusqu’à disparaitre a mesure qu’evolut le regime parlementaire. R. Capitant a a partir de ses criteres distingue 3 types de parlementarisme : Orleaniste : le roi dispose d’important pouvoir lui permettant d’influer sur la vie poitique  Occidentale : le chef d’etat demeure , executif bicephale mais chef d’etat depourvut de pouvoir politique. Prussien : executif monocephale, chef d’Etat a disparut.

R.Capitant considere que la restauraion en France met en place la responsabilité politique des Ministres , resp mini consacré en droit par la charte constitutionnelle de 1830 → charte octroyée. Institut de fait la resp ministerielle.

Charte consti de1815 → met en place une monarchie limitée. Cette charte retablit l’Ancien regime apres la chute de Napoleon premier. Regime de separation plutôt stricte et separation des pouvoirs plutôt favorable a l’executif mais le roi peut dissoudre l’assemblée, le Roi est l’organe pol central, imortantes rerogatives, il est le chef d’etat et du gouvernememt et intervient dans le domaine legislatif. Il est a l’initiative des lois et sanctionne ces lois et dispose du droit de dissolution. Parlement bicamerale elu au suffrage censitaire , il ne peut renverser l’executif.Mais mise en cause de la responsabilité penal des ministre et droit d’adresse. Sorte de petition contre la politique gouvernementale et surtout royale. Cette restauration prepare l’avenement du regime parlementaire :   esprit de coniliation de Louis 18 qui permet se glissement vers un regime parlementaire car il s’efforce de conserver la confiance des assemblées en se séparant de certains cabinets. Choisit des ministres et les revoque en fonction de la maj parlementaire. Parlementarisme du qu’a la sagesse du roi. A l’inverse Charles 10 n’aura pas du tout la meme conception.

• Le roi s’efforce de garder la confiance des assemblée, avec droit d’adresse resp pol commence a apparaitre.

Adresse du 2 mars 1803, 221 deputés sur 402 contre la politique de Charles 10 et cette adresse provoque la dissolution de l’Assemblée, l’ediction des ordonnance de juillet ou charles 10 limite lib de presse, redissout l’assemblée car la maj pas royaliste et reduit nombre des electeurs pour eviter qu’une maj liberale emerge au parlement. Ces ordonnances vont conduire aux 3 glorieuses qui vont aboutir a la chute de Chares 10 et a la mise sur le tronne d‘un Orlean.

Le parlementarime Orleaniste dit aussi dualiste : Roi a la tete de l’executif et continus de faire contre-poids par rapport au Parlement, les Ministres constituent un organe collegiale resp devant le Parlement. Cette organe collegiale va faire la liaison entre Roi et Parlement, va jouer role d’arbitre , il rps le Roi devantn les assemblée et les assemblées devant le roi et s’efforce de conscillier les positions contradictoire.

Caracteristique consti de ce regime :Pouvoirs du Roi : droit de revoquer les Ministres, arme politiue essentielle entre ses mains meme si il ne dirige pas directement, les ministres doivent governer avec confiance du roi mais le roi doit tenir compte de la volontée des Assemblées car elles aussi peuvent renverser les gouv. Le roi peut aussi refuser de signer les actes reglementaires ce qui conduit a la paralysie de l’action gouv, il fait ca pour obliger certains ministres a demissioner. Il dispose aussi du droit de dissoudre l’assemblée, facultée au mains du Roi et non du gouv. Les conflits qui existent sont contre le Roi et le Parlement, ils doivent jouer le role d’arbitre sinon le gouv sera renversé. Soit ministres demission et fidel a maj parlementaire soit se maintiennent et conflit entre roi et parlement etroi devra dissoudre l’assemblée pour que autre maj emerge..

10 ans 15 ministere formés. Instabilité ministerielle.Roi et parlement responsables.

Naissance Parlemenarisme anglais : roi execute les lois, il peut aussi ddissoudre les communes, proposer une loi nouvelle,ou pralyser l’initiative du parlement, peut aussi dissoudre les communes. Au debut du 18e s le droit de veto disprait et roit de dissolution essentel a l’equilibre des pouvoirs. A cette epoque George 1 er herite du trone mais ne se sent pas concerné par les affaires du royaume d’angleterre. Fonction de premier ministre apparait en 1721 avec Walpol. Wigz partisans du parlement et Tories Royaliste. Les hanovres preferent Wig car suspectent Tories d’etre encore attachés a Jack 2. Goerge 1 et son fils n’assistait plus aux reunions ministerielles et gardés seulement contact avec un ministres qui leurs resumés le contenu du conseil. En 1742 Walpol dirige le gouvernement, et fraction des Wigs mené par Pitt qui decide de s’allier aux Tories contre Walpol. A l’origine seul le roi peut nommer et revoqer les ministres, le parlement n’avait qu’une arme c’était d’enagager une procedure d’Empeachment qui permettait aux communes de mettre aux communes l’accusation. Peines tres lourdes. Quand la chambre ds communes ajouta cette menage la fraction des wigs dirigé par Pitt , Walpol porta sa demission au roi et successeurs de walpol fit de meme quand ils perdaient la confiance de l’assemblée.

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