Le régime Parlementaire Et Ca Mise En Oeuvre Au Royaume Unis

Le régime parlementaire et sa mise en en œuvre au Royaume Unis.

Le régime parlementaire ne se résume pas à l’idée d’un régime centré autour du parlement. Il renvoi surtout à la dépendance de l’organe exécutif par rapport au parlement avec lequel il collabore étroitement et à qui il rend des comptes. En cela il y a une interdépendance. Mais les pouvoirs entretiennent une étroite collaboration. Les pouvoirs peuvent influer l’un sur l’autre et sont interdépendants quant à leur existence, leur maintien au pouvoir et l’exercice de leur pouvoirs. Ce régime est apparu empiriquement en Grande Bretagne au 18e siècle avant de se diffuser un peut partout en Europe. Cependant il n’existe pas de régime parlementaire type.

I/ Le régime parlementaire.

On peut mettre en évidence ou tout au plus, des critères essentiels qui permettent de parler de régime parlementaires.

A/ Les critères essentiels au parlementarisme.

Tout d’abord il y a un bicéphalisme de l’exécutif c'est-à-dire avoir un exécutif à deux têtes: un chef de l’état et un gouvernement.

Ensuite, le chef de l’état est irresponsable politiquement, il n’assume pas la responsabilité politique des actes de la politique de l’exécutif devant le parlement. Sa mission est ailleurs, il est le garant de la continuité de l’état, il incarne l’état sur la scène internationale, il joue un rôle de magistrature morale, il est garant de la défense nationale.

De plus il faut l’existence d’un gouvernement ou d’un cabinet ministériel qui est dirigé par un président du conseil ou président du conseil des ministres ou premier ministre ou chancelier. Le rôle du gouvernement et de son chef est d’assumer les responsabilités politique des décisions de l’exécutifs.

Par ailleurs, il faut l’existence d’un mécanisme de responsabilité ministériel collégiale, c'est-à-dire que les ministres forment ensemble une équipe solidaire qui répond de la politique devant le parlement qui peut donc renverser se gouvernent si il ne l’approuve pas. La responsabilité ministérielle ou responsabilité gouvernementale ou responsabilité politique du gouvernement, renvoi à l’existence d’un pouvoir du parlement de censurer d’un gouvernement qu’il ne soutiendrait plus.

Cela renvoi au caractère fondamental du contrat de confiance entre le gouvernement et la majorité du parlement qui unis un gouvernement et une majorité du gouvernement.

Cette responsabilité collégiale politique assumé par le gouvernement vos aussi pour les actes du chef de l’état mais son endossé par le gouvernement. Ceci est ce que l’on appel le CONTRESEING.

C’est tout le rôle du gouvernement d’assumer cette tache et de sauter en cas de défaveur.

Pour que le régime soit équilibré et non pas soumis à un parlement, il faut une contre partie à cette responsabilité ministérielle sans laquelle le régime se transformerait en régime d’assemblé.

B/ Des contres-parties, pour un régime équilibré.

La contre partie est donc le droit de dissolution que détient l’exécutif à l’égard du parlement. Le droit de dissolution permet de renvoyer les parlementaire devant les électeurs prématurément. Il y aura alors dans ce cas de nouvelle élections législative et le peuple tranchera en choisissant une nouvelle majorité.

Cette responsabilité ministérielle couplé avec son droit de dissolution sont les instruments essentiels de cette fameuse interdépendances des pouvoirs. La séparation est alors dite souple et ces mécanismes servent aussi de mécanisme de sorti de crise, de résolution des conflits en cas de crise politique.

Outre ces conditions, il y a aussi des indices qui permettent de distinguer un régime parlementaire : possibilité de cumuler le mandat parlementaire et la fonction ministérielle, Bicamérisme, Accès des ministres aux chambres (ex : le mercredi à l’assemblé les ministre viennent répondre au questions), Partage de l’initiative des lois (ministres comme gouvernement peuvent proposer des lois),Structuration des partis et de l’opposition.

Nous pouvons également évoquer, le fait que le régime parlementaire détient deux variantes.

C/ Les variantes du régime parlementaire

Tout d’abord il y a la variante moniste. Dans cette variante, existe qu’une seule relation de confiance : celle qui unis la chambre au gouvernent. Seule le parlement peut révoquer le gouvernement. Il n’a donc pas besoin du chef de l’état pour mener son action. En conséquence le vrai chefs de l’exécutif c’est le chef de gouvernement et le chef de l’état voit son rôle réduit. Il se contente d’un rôle de magistrature morale à l’Allemande (le président) ou à la Britannique (la reine). On dit ici « le roi règne mais ne gouverne pas » déclaration de Thiers.

Ensuite, il y a la variante dualiste. Cette variante correspond à l‘introduction d’un deuxième relation de confiance, celle qui unis le gouvernement du chef de l’Etat. On appel aussi cette variante l’orléanisme en France car c’est une parti du régime que Louis Philipe a expérimenté . La chambre est unie au parlement et le gouvernement est unis au chef de l’Etat. Cela signifie donc que le gouvernement pour rentrer en fonction a besoin du soutien, de la confiance, à la fois de la majorité parlementaire et du chef de l’état qui tout deux peuvent le renverser, le renvoyer et le remplacer. En conséquence, le rapport de force entre le chef de l’état et le chef de gouvernement est inversé car l’homme fort c’est celui peut renverser l’autre donc ici le chef de l’état. Le chef de l’état détient donc l’impulsion politique et le chef de gouvernement devient un exécutant. « le trône n’est pas un fauteuil vide » déclaration de Guisot. Cela signifie que Louis Philippe est incontournable et ne fait pas de la figuration. Ce système correspond au système portugais mais aussi de la France actuelle (hors cohabitation).

II/ Le régime parlementaire Britannique

Le royaume unis se compose de la Grande Bretagne c'est-à-dire de l’Angleterre de l’Ecosse et du Pays de Galle et de l’Irlande du Nord. Le Royaume Unis est à l’origine un empire colonial qui à sus garder avec ses anciennes colonies ( Le Commonwealth) des accords privilégiés.

De plus il n’ya pas de constitution écrite car le gouvernement est organisé selon des coutumes.

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