Le pamphlet d'Emmanuel-Joseph Sieyès

Le pamphlet d’Emmanuel-Joseph Sieyès, Qu’est-ce que le Tiers-Etat ?, publié en janvier 1789, est une réaction à la tentative de reprendre le pouvoir du roi. Il critique l’organisation des ordres, telle que le Tiers-Etat est marginalisé alors qu’il constitue les quatre-vingt-seize centièmes de la nation, et qu’ils occupent les corps de métier permettant le fonctionnement du royaume. Cet ouvrage fait suite à la convocation des Etats-généraux du 24 janvier 1789, où le roi ne se montre pas favorable aux idées modernes. Ils rappellent aux députés leur fonction consultative et non décisionnaire. Le serment du Jeu de Paume se tint le 20 juin 1789, quatre jours après la constitution de l’Assemblée nationale, auteur du serment, et s’inscrit dans la continuité des réflexions des penseurs des Lumières. Sieyès, dans son ouvrage, a appelé le Tiers-Etat a réagir, et le serment du Jeu de Paume est la réponse à cet appel. Cet engagement d’union pris à Versailles par les député du Tiers-Etat, de la noblesse et du clergé traduit un changement des mentalités.

Dans le contexte des Lumières, la monarchie absolue française est remise en cause par les principes de liberté et d’égalité. En quoi le serment du Jeu de Paume amène-t-il une nouvelle vision de la monarchie ?

La crise institutionnelle que connaît la France à cette époque entraîne la création d’une Assemblée nationale et la volonté d’établir une nouvelle Constitution pour le royaume. Ce faisant, le peuple affirme sa souveraineté nationale (I) en voulant refonder le royaume sur les principes monarchiques de l’Ancien Régime (II).

I. L’AFFIRMATION DE LA SOUVERAINETÉ NATIONALE

La Souveraineté Nationale va tout d'abord s'affirmer. En effet ce serment traduit premièrement l'ascendant du tiers état (A) mais pas que, on constate un transfert de souveraineté du roi, à la Nation , au peuple, représenté par l'Assemblée Nationale (B).

A. UN COUP D’ETAT POLITIQUE

« Nous jurons de ne jamais nous séparer de l’Assemblée nationale, et de nous réunir partout où les circonstances l’exigeront, jusqu’à ce que la constitution du royaume soit établie et affermie sur des fondements solides. » Les députés du Tiers-Etat se constituent Assemblée nationale sans l’accord du roi, et rassemblent les deux autres ordres. La notion de nation apparaît, en rupture avec l’Ancien Régime. Le 16 juin 1789, l’Assemblée nationale est proclamée lors d’une séance solennelle des députés des communes, anciennement députés du Tiers-Etat. Ce coup d’Etat politique entraîne la substitution des pouvoirs législatif et constituant du roi au profit de la nation. Dans l’Ancien Régime, le roi était celui qui faisait la loi. Alors que le peuple décide d’instaurer une nouvelle Constitution pour le royaume, on observe l’avènement d’une révolution législative.

B. LE TRANSFERT DE LA SOUVERAINETÉ DU ROI À LA NATION

« Rien ne peut empêcher qu’elle ne continue ses délibérations dans quelque lieu qu’elle soit forcée de s’établir » Le serment prêté par les députés est inviolable, de par sa nature et sa portée. Prêté au nom de la nation, le serment apporte la légitimité nécessaire à la justification de la prise en main du pouvoir par l’Assemblée nationale aux dépens du monarque absolu. L’Assemblée nationale s’engage à ne pas se séparer tant qu’une Constitution n’est pas établie, ainsi qu’à ne laisser personne l’influencer, incluant le roi. Ce dernier est donc exclu et impuissant face à la volonté de la nation. Bien que le roi ai ordonné l’obligation de stopper ces réunions, l’Assemblée nationale devient le pouvoir constituant et ancre la notion de souveraineté dans le régime français.

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