Le droit constitutionnelle

DROIT CONSTITUTIONNEL

introduction  : Qu'est ce que le droit constitutionnel

I - Le droit constitutionnel : un ensemble de normes juridiques spécifique

Cet ensemble se doit d’être organisé et cohérent appelé : «       système juridique       » ou «       ordre juridique       »

A) Le droit un ensemble ordonné de norme

        1) qu’est-ce qu’une norme ?

Quand on dit «       les jeunes doivent faire du sport       » , on indique qu’une certaine conduite doit avoir lieu; celle de faire du sport : c’est une norme. Elle indique donc qu’une certaine conduite doit avoir lieu.

Elle est très différente de la phrase «       les jeunes font du sport       »; dans cette phrase on indique pas qu’une conduite doit avoir lieu mais on décrit un  fait ( qui peut être vrai ou faux ). Ce n’est pas une norme mais une proposition.

Cette opposition entre normes et propositions correspond à 2 fonctions du langage humain. D’une part, on communique des infos en décrivant la réalité ( propositions ), d’autre part, on tente d’influer sur le comportement d’autrui (norme ). La première fonction est descriptive et la deuxième est prescriptive. Généralement les propositions peuvent être exprimés par des phrases où le verbe est à l’indicatif et les normes par des phrase à l’impératif ou à l’aide d’un verbe comme devoir, falloir,… ( sauf exceptions )

La phrase et la norme ne sont pas la même chose.

Proposition exprime la connaissance et la norme exprime la volonté.

Normes et propositions ont aussi des propriétés différentes. La proposition est susceptible d’être vraie ou fausse. Si la norme ne peut être ni vrai ou fausse on dit qu’elle est «       valide       » ( => elle est en vigueur et on doit se comporter conformément à ce qu’elle précise ). Une proposition qui serais réfuté une seule fois, elle est fausse. Au contraire une norme reste valide même si les comportement prescrits ne sont pas réalisé.

loi du Hume : selon cette loi «       de ce que quelque chose est, on ne peut déduire que quelque chose doit être       ». Par ex : si tous les Hommes mentent on ne peut pas déduire qu’il doivent mentir ou pas mentir.

N’importe quel ordre ou commandement n’est pas toujours reconnue comme norme; en effet elles se doivent d’entrer un système admis par tous : la normes n’a pas lieu d’existence si isolé.

La différence de commandement entre un percepteur d’impôts et un voleur c’est qu’un percepteur tire la validité de son commandement par la loi. D’un côté, un commandement isolé et de l’autre une norme inséré dans un système de normes.

Une norme est valide quand elle est conforme à une norme supérieure ( ex : loi valide grâce à la constitution )

        2) qu’est-ce qu’un système juridique ?

Il existe de nombreux système normatif ( le droit n’est pas le seul ) il existe des systèmes moraux comme le code d’honneur. Le droit est différent de ces autres systèmes normatif. On considère qu’il possède deux séries de caractères spécifiques. Ces critères sont appelé, les critères de distinction et on peut envisager des caractères matériels ( = contenu ); on peut aussi envisager des caractères formels ( = la structure ). On considère donc quelques fois que le droit possède des caractères spécifiques, le droit assorti les prescriptions de sanctions. D’un point de vue matériel c’est la sanction qui fait la différence avec les autre systèmes. Il existe aussi des normes juridiques qui ne sont pas assortis de sanctions. ex : on à un diplôme, il n’y a pas sanctions. Pour tenir compte de cette objection, on va essayer d’élargir la définition du mot «       sanction       ». Dans un sens étroit, la sanction est un mal infligé par quelqu’un, par aussi la contrainte; dans un sens large la sanction comprend aussi les récompenses, on appellera donc sanction toute conséquences que le droit va attacher à une conduite. Tous les autres systèmes normatifs prévoit des sanctions ( ex : système religieux ).

On essayera de voir si le droit est différent des autres systèmes, non pas par son contenu mais par sa forme. Le système juridique comme tous les autres est hiérarchisé, mais ont peut concevoir deux types de hiérarchies entres les normes : hiérarchie statiques et hiérarchie dynamique.

ex : un tribunal va émettre une sentence qui est une norme ( ex peine de 5 ans de prison ), ce jugement est valide car conforme à une norme supérieur, mais si l’on cherche la norme supérieur susceptible de fonder la validité de ce jugement on peut en trouver deux :

- c’est la loi pénale qui prescrit de punir tous les voleurs d’une peine de 5 ans de prison : il n’a fais qu’appliquer le contenu conforme d’une norme supérieure ( syllogisme ). La relation entre la sentence et le jugement est le contenu. La hiérarchie est statique, il ne fait qu’appliquer un contenu particulier.

- une autre loi : le tribunal est autorisé à prononcer des peines de prison. Elle confie juste le pouvoir au tribunal d’émettre des sentences; dans ce cas la norme supérieur règle la production des normes inférieures. Elle n’explique pas le contenue. Appelé hiérarchie dynamique. Tous les pouvoirs sont autorisés à donner du contenu au droit.  

Le synthème juridique est caractérisé par une double relation : statique et dynamiques. Tandis que les autres systèmes consistent en relations statiques OU dynamiques; ex dans la morale la hiérarchie est statique. A l’inverse dans une bande de voleurs le système peut être seulement dynamique.

B) Le droit constitutionnel : un sous-système juridique

Si il fait l’objet d’une étude spécifique, c’est parce qu’il à des caractéristiques spécifiques. Dans le cas matériel, on dit que la constitution aurait un objet spécifique et dans la définition formelle on dira que les normes sont définis par les normes où elles se situent dans la hiérarchie du droit constitutionnel.

        1) Définition matérielle

On peut avoir plusieurs définitions matérielles. On assisté au 17eme au mouvement idéologique du constitutionnalisme : la liberté et le pouvoir sont antinomiques ( idéologie libérale ). Il fallait limiter le pouvoir au moyens de quelques règles d’organisation —> contenir le pouvoir. On a appelé ses règles des constitutions.

Le pouvoir qu’il s’agit de limiter est le pouvoir politique, le plus considérable qui s’est développé en France 17eme siècle, on l’a appelé «       État       ». Il est donc naturel qu’on considère qu’aujourd’hui le droit constitutionnel et la constitution ont pour objet l’État. C’est alors l’ensemble des règles relatives à la conservation de l’état.

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