Le droit constitutionnel

Droit constitutionnel                                                                          18/09/2020

   Le manuel de pierre pactet et de ferdinand melin sucramanien droit constitutionnel, celui de louis favoreux de patrick gaia richard ghevontian

, dominique chagnollaudn pierre de montalivet droit constit comtemporain

Francis hamin ett michel troper droit constitutionnel

Intro : le droit const est fondé sur letudes des constitution cest a dire des textes fondamentaux qui régissent le fonctionnement dun etat afin de comprendre les principales dimensions de se droit

Paragraphe  1er = le concept d’ETAT

Juridiquement l’état de décris par 3 critère sont territoire, sa population, et l’autorité politique qui le dirige, cette autorité politique possède la souveraineté, c’est un concept majeur en droit constit, se concept comprend 2 aspect distinct d’une part au niveau international un état est dit souverain sil peut interagir passé des traités des conventions d’autres part au niveau interne la souveraineté a un sens spécifique, dans un etat comme la France le pouvoir de faire la loi, appartient a une institution qui votes les lois, cette insti est parlements composés de gens, en droit on precise que le parlement a competence législatif cette compétence lui a été donné ca signifie quil y a un pouvoir superiru qui a pour competence de fixer la competence des autre institutions se pouvvoir est souverain . En France nous disposons de plusieurs institution, on parle aussi d’organes en matiere législatif execcutif et judiciare , la constitution est l’oeuvre du souverain français cest a dire le peuple

Paragraphe 2nd le concept de constitution

La constitutions peut être définie en utilisant des forme constitutions écrites      constitution et autre texte d’ autre part

A – consti écrite et coutumière

Sur se point on peut évoquer un principe, la majorité des états du monde dispose d’une constitution écrites, cest a dire d’un texte spécifique, rédigé pour présenter et organiser le fonctionnement politique d’un état ;

Par exception certain état dispose d’un const dites coutumière cet a dire que leur u=institu repose sur quelque historique, et sur une pratique la constitu la plus connu  britqnnique

1 – la constitution

On en troiuve de multiple exemple comme lactuel constituin francaise ou encore les const americaine allemande et italienne, la consti se prensente sous la forme dun texte divisé en article en parti ou section elle est frequment precede dun préambule de quelque ligne poas une declarationdes droit

le contenue du textes est appeler dispositif il détaille l’organisation constitutionnelle et les rapport entre les pouvoirs, de manière général dans le consti on d=trouve des element relatif a un pouvoir législatif , exécutif, judicaire compléter par les modalité des revision de texte.

*La première constitutions écrite dune tat reconnu au niveau international est la constitution fédérale américaine qui date de 1787 et de 1788 pour sa mise en œuvre, la première constitution française est entre en application en 1791, elle établissait une monarchie, l’actuelle constitution française date de 1958

-2 la constitution coutumière

Cette forme particulière de constitution est directement liée à l’histoire du pays c’est la pratique qui a conduit a l’établissement des institutions et a la mise en places de relation politique entre elle, l’exemple caractéristique de ce type d’organisation est fournie par la grande bretagne et plus précisément historiquement par une de ses divisons l’Angleterre. Les textes qui prévoit l’organisation anglaise sont peu nombreux, on peut parler de la grande charte en 1215 la magna carta et de bill of right c’est a dire la déclaration des droit de 1689 , aucun texte ne reprend de manière global l’organisation institutionnel de la grande bretagne, ceci a également plusieurs conséquence, l’organisation britannique est très souple puisque il suffit  dune décision du parlement pour en modifier les aspect majeur une autre conséquence bcp plus dangereuse concerne la garantie constitutions des droit  fondamental qui jusqu’à encore très récemment était très fragile, cette approche coutumière concerne l’ensemble du rois britannique pour laquelle on parle de Common Law

• B Constitution et les autres textes juridique

Par définition la constituions est le texte suprême d’un état cela signifie quelle pose des principes que tout les autres texte doivent respecter, on a l’habitude de présenter l’organisation des textes juridique sous la forme dun pyramide, cette présentation est issue des travaux dun juriste autrichien HANS KESLEN la pyramide simplifiée comporte 3 niveaux en haut la constitution en dessous les lois votés par le parlement encore en dessous les règlements cet a dire les texte pris par l’exécutif

Cette pyramide indique une obligation de conformité de bas en haut, les règlements doivent être conforme au lois dans le cas contraire ils sont annulé par une juridiction, en France le conseil d’état et les juridiction administratif, de la même manière les règlement doivent être conforme a la constitution avec le même rôle, enfin les lois doivent être conforme a la constitution si ce n’est pas le pas elle peuvent être annulé en France c’est le rôle du conseil constitutionnel,  

Paragrangre 3 le droit constin

Les consti font l’objet d’études juridique cest le fondement même du droit constitutionnel, se droit est le droit des constitutions c’est a dire de texte il comporte aussi un aspect jurisprudentielle essentiel en raison de la présence de juridiction constitutionnel, le conseil const en France ,la cours suprême au état Unis , le droit const a un 3eme aspect, un rapport étroit avec l’histoire

1. Le droit des constitutions

Chaque état dispose dune constitutions il existe donc une multiplicité de texte très diffèrent en se concerne leurs forme le régime prévue ou les modalité d’application, on peut trouver des constitution républicaines la France l’Italie, ou des constitution monarchique la Belgique l’Espagne , la différence peut porter sur la nature de l’État, la France a une const unique pour un état unitaire, les état unique on une constitution  fédéral et 50 constitu fédéré. Ctet multiplicité a créé des schéma constitutions qui permette de définir l’organisation politique, on va ainsi parler u=d’un régime parlementaire ou d’un présidentielles au états unis, l’approche schématique permet de classer les régimes,

...