Le droit commercial au Moyen Âge

Le droit commercial au moyen âge

Introduction:

Les premières traces d'un droit commercial remontent à la très haute antiquité, avec notamment le Code d’Hammourabi, toutefois, cet apport se limite au droit maritime et au droit bancaire. Il faut attendre la fin du Moyen Âge pour voir apparaître un droit commercial complet et autonome dans les villes d'Italie, de Flandres et de Champagne, Dans cette France rurale du Moyen Age la société est composée de trois "états" : le clergé (privilège de la lecture et de l'écriture), la noblesse (souveraine des fiefs et propriétaire du sol) et le tiers état (serfs, manants, vilains). De cette catégorie d'artisans et d'ouvriers nait celle des marchands (fabrication, commerce) : ne pouvant acquérir les privilèges des clercs et des nobles ils s'émancipent et créent leur propre "classe", ce qui démontre que le droit commercial est, à ses débuts, un droit de réaction.

Durant le moyen âge (450 à 1450 après J-C) la disparition de l’Empire romain entraine avec lui la disparition des grandes routes commerciales et l’anarchie prend place, c’est ce qu’on appelle la « grande nuit d’occident » qui va devenir l’obscurantisme, c’est l’origine du monde féodale avec des guerres entre les peuples. L’origine de la société féodale c’est les paysans d’un côté et la noblesse de l’autre. Deux centres urbains vont alors se developper et dont l’activité va s’étendre au-delà des frontières politiques dans lesquels ils se sont formés.(I)Tout cela sera au centre de toutes les attentions (II)

Un changement capitale du commerce au moyen âge

A/ L’apparition de deux centres urbain

L’Italie du nord va voir renaître le commerce maritime, et assiste donc à l’émergence de grandes cités commerciales qui vont alors permettre ce renouveau économique.En effet a cette époque le commerce maritime est dans une meilleure situation que la circulation terrestre.En effet avec l’émergence du commerce international il est beaucoup plus aisé de prendre les voies maritime que de passer par les voies terrestre qui sont beaucoup plus lente. Dans les grandes ville et grande cités Italienne vont se developper des des corporations de marchand qui grâce a leurs richesses et à leurs valeurs civiques, vont non seulement dominer la vie économique mais également la vie politique de ces cités. Ils vont donc avoir leurs propres tribunaux afin de pouvoir juger leurs membres ( les commerçants) mais aussi de pouvoir traiter des affaires de la vie commerciale. Ces corporations on leurs propres règles, et c’est bien dans les statues de celui-ci que ce trouve les règles du droit commercial pratiqué dans la cité, Ce sera donc le premier de ces centres à apparaitre en Italie.

Le deuxième centre est le comté de Flandre, la zone littorale avec l’émergence de très grandes cité commercial, Bruges il l’accumulera les richesses et aura un rayonnement considérable. Dans ces communes flamandes les commerçants vont tenir la 1ère place, ce commerce va influencer toute la mer du nord, c’est l’origine des grandes villes d’Allemagne du nord. Trois grands phénomène sont à retenir à ce sujet, à savoir tout d’abord la création des grandes foires d’Occident qui va donner naissance à un droit commercial commun à la chrétienté, le deuxième phénomène est les croisades, puis le troisième phénomène est l’influence prépondérante de l’Eglise.

B/ La création des grandes foires d’Occident

Petit a Petit, les commerçants vont prendre l’habitude de se regrouper

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