Le Droit constitutionnel.

DROIT CONSTITUTIONNEL

Recommandations :

Toute notre vie, nous sommes imprégnés de droits : nous devons déclarer notre naissance et mais aussi notre décès. Le droit est donc omniprésent et important.

Mais il est également une langue vivante, il faut donc apprendre le vocabulaire qui lui ai destiné.

Et lors des partiels, il faut uniquement répondre à la question posée, et pas à autre chose.

Introduction :

En France, nous avons une longue tradition du droit qui est à la fois spécifique et très ancienne.

Il existe deux sortes de Droit :

• Le Droit de l’Etat : concerne tout ce qui provient de l’administration comme le droit de vote le droit de se présenter aux élections, donc tous les rapports avec la commune et les droits publiques. Ce droit est lui-même composé de deux droits :

1) Le droit public qui concerne les relations avec la marie, et les infrastructures publiques.

2) Le droit privé qui concerne les relations avec les autres individus.

Le droit constitutionnel fait partie et est la base du droit public.

Le droit constitutionnel garantie 3 niveaux de droit :

• Le droit des institutions administratives : tout ce qui concerne le fonctionnement de l’Etat, il est le noyau dur du droit Constitutionnel.
• Les droits fondamentaux : le droit Constitutionnel garantie les droits fondamentaux qui ne sont pas qu’administratives.
• La nébuleuse du droit Constitutionnel : concerne souvent le financement et l’encadrement des élections. Le fonctionnement diffère selon les pays.

CHAPITRE 1 : L’ETUDE DE l’ETAT.

1. L’évolution de l’Etat contemporain.

Problématique : Comment le modèle actuel de l’Etat s’est répandu à l’ensemble de la Planète ?

1. A- L’apparition de l’Etat moderne.

1. 1- Les premières apparitions de l’Etat moderne.

L’Etat moderne apparaît au Moyen-âge (13ème siècle) avec les premiers signes apparus en Angleterre et en France par une série de décantations : le pouvoir qui était global se spécialise de plus en plus et une grande séparation s’opère entre le pouvoir religieux.

Les premiers affrontements entre le pouvoir religieux et le pouvoir civil ont commencé tout d’abord en Allemagne, par la suite en France, puis en Angleterre. Et d’un pays à l’autre, la séparation s’opère différemment.

Par exemple, en Angleterre Henri IIX (chef d’Etat) nationalise toutes les églises et est pourtant un chef politique. Il y a donc présence et naissance de gallicanisme : une tentative de faire du chef politique le chef des églises.

1. 2- La séparation des différentes fonctions de l’Etat.

On sépare les différentes fonctions de l’Etat qui sont :

• La fonction d’établir des règles de manière impersonnelle.
• La fonction d’établir des règles de manière dividuelle (inverse d’individuel).
• La fonction de régler des litiges par des Organes.

Même si la réelle séparation entre l’Exécutive, le Judiciaire et le Législatif prend plusieurs siècles, les tentatives débutent.

C’est au XVIIIème siècle que l’on voit paraître un système qui rassembler le Droit contemporain et qui va paraître de plus en plus comme un modèle pour tous les pays. Cet aboutissement est le résultat d’une population et des frontières plus stables.

Tous les éléments sont donc unis pour constituer le Droit contemporain qui devient la règle qu’il va falloir imposer à tous.

1. 3- L’universalisation du modèle européen.

L’universalisation du modèle européen ne s’est pas toujours fait pacifiquement.

En Europe : les populations avaient une culture commune, des bases communes, et donc il était plus facile d’y propager le modèle européen.

Aux Etats-Unis :

Les colons ont calqué le modèle européen.

En Asie, en Afrique et au Moyen-Orient :

Dans ces pays, on ne partageait pas la même culture, ils avaient souvent un modèle déjà présent, et donc les européens ont souvent employé la force.

Le modèle européen et des frontières artificielles ont été imposé. Les frontières artificielles ont été une grande source de conflits, et ils le restent encore aujourd’hui.

De plus, les étudiants étrangers de France rentraient souvent dans leurs pays natals et calquaient tout ce qu’ils avaient appris dans les pays européens. Ils facilitaient donc la propagation du modèle européen même si certaines tentatives s’étaient traduit par un échec.

La plus grande défaillance s’est fait sentir en URSS car la culture et le peuple étaient beaucoup trop différents.

Les critères pour la reconnaissance d’un Etat :

• Un territoire stable avec des frontières reconnues.
• Une population stable qui reconnaît l’autorité de l’Etat.
• Une politique et organisation administrative durable.

Et parfois, si l’on n’arrive pas à se mettre d’accord sur la reconnaissance ou non d’un Etat, on se retire. Par exemple, nous avons dût attendre la fin de la Guerre-Froide pour reconnaître l’Allemagne comme un Etat, on a donc refusé de reconnaître l’Allemagne de l’Est et l’Allemagne de l’Ouest comme deux Etats différents.

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