La séparation des pouvoirs

La séparation des pouvoirs

     Chez Montesquieu, la différence entre pouvoir législatif et exécutif est que le pouvoir législatif recherche la paix et l'ordre par le biais de loi, tandis que le pouvoir exécutif a pour but de faire la guerre. Le pouvoir exécutif a un pouvoir sur la vie, et le pouvoir législatif a un pouvoir sur le comportement des citoyens. Pour Montesquieu, on ne peut pas définir les lois par les lois naturelles. Le pouvoir législatif n'est pas supérieur à l'homme, c'est à l'homme de l'exercer. Tandis que pour Rousseau dis que celui qui a le pouvoir législatif n'a pas de droit législatif, il est au-dessus de l'homme.  

      Pour Montesquieu, la liberté politique permet au citoyen de faire ce que l’on lui permet et de ne pas en craindre un autre. Pour se faire, Montesquieu propose la séparation des pouvoirs. Montesquieu fait l’apologie du principe négatif de la séparation des pouvoirs. Un seul corps ne peut pas voir tous les pouvoirs. Il souhaite donc un gouvernement modéré.

     Pour mettre en œuvre un système de séparation des pouvoirs, Montesquieu propose de tirer au sort ceux qui ont le pouvoir de juger, pour un temps inférieur à un an. Le sénat ne doit pas avoir ce pouvoir puisqu’il a déjà le pouvoir législatif. Le criminel doit pouvoir choisir des juges. Il doit pouvoir conserver ses droits, bien que le pouvoir exécutif lui soit tombé dessus.

L'objet de la constitution c'est la limitation des pouvoirs par la séparation des pouvoirs. C'est ce qu'on trouve dans l'article 16 de la DDHC. La séparation des pouvoirs a été inventée au 16ème siècle pour éviter le despotisme et la tyrannie. Cette séparation des pouvoirs a d'abord été mise en pratique par un Etat : celui de l'Angleterre. Le roi et le parlement ont été séparés, mais cette séparation a ensuite été théorisée par des penseurs. Ces penseurs sont Montesquieu, Rousseau, et Loque.

Les pouvoirs de l’Etat sont au nombre de 3 :

• Droit législatif, le droit de faire des lois. C’est un pouvoir de volonté du peuple.
• Droit exécutif, c’est le droit d’exécuter les décisions.
• Droit judiciaire

Pour Rousseau, les lois ont un caractère général et les actes de l’exécutif, ce qu’il appelle les décrets ont un caractère plutôt particulier. Pour Montesquieu et Rousseau, le pouvoir législatif est le plus important. Pour Montesquieu, la loi est l’expression de la volonté du peuple, c’est donc prédominant. Pour Montesquieu, le judiciaire est une forme d’exécutif. C’est appliquer la loi à des litiges particuliers. C’est une branche de la fonction exécutive.

La conception classique de la séparation des pouvoirs.

Le principe négatif de la séparation des pouvoirs de Montesquieu

Il veut une séparation souple des pouvoirs, avec un balancement de ces derniers. Les organes composant l’Etat et possédants chacun un pouvoir doive collaborer. On divise aussi la fonction législative. Elle est répartie entre plusieurs organes. Il s’inspire de l’Angleterre.

• Parlement bicaméral :

• Une chambre haute. Ce sont les seigneurs, la House of Lords.
• Une chambre basse. C’est la chambre des communes, la House of Commons.

• Le Roi, le monarque. Il va participer à la fonction législative, bien que ce soit un organe exécutif. Sa fonction législative, c’est son droit de véto. C’est la faculté d’empêchement.

L’avantage, c’est que chaque organe doit aller de concert, en faisant des compromis de sorte à ce que tout le monde s’entende. Le problème, c’est le blocage. Aucune loi ne peut passer sans l’accord des deux organes (parlement et Roi). Chaque organe a le monopole d’une fonction. On a besoin de législateurs pour écrire la loi. Il y a une hiérarchie des organes et des fonctions, et le pouvoir législatif reste le pouvoir dominant. Aucun d’entre eux n’est indépendant, cependant. Il faut éviter que les deux autres pouvoirs portent atteinte au pouvoir législatif.

...