La souveraineté sous la V° République

TD 3 - LA SOUVERAINETÉ

« La république est un droit gouvernemental de plusieurs ménage et de ce qui leur est en commun avec puissance souveraine », c'est comme cela que dans son traité « les six livres de la république », Jean Bodin a défini le pouvoir souverain de telle manière qu'aucun autre pouvoirs n'est supérieur à celui-ci. En effet la souveraineté est le pouvoir suprême. L'autorité et le pouvoir absolu sur lequel tout le monde vit. Aujourd'hui, la souveraineté est définie par la doctrine comme le pouvoir juridique originel et suprême du pays. Dans la théorie de la souveraineté nationale, de la souveraineté nationale, la théorie de Sieyès (selon laquelle l’Etat sera souverain par une entité collective, native et indivisible) et la souveraineté du peuple, populaire (prônée par Jean-Jacques Rousseau) selon laquelle la souveraineté appartient Dray au peuple et où chaque partie de la souveraineté serait détenu par un individu, ainsi le pouvoir serait répartis. Il faut donc douter de la mesure dans laquelle le peuple français sous la Ve République peut participer à l'exercice du pouvoir suprême de souveraineté. Pour cela, dans un premier temps nous aborderons le droit de vote, et dans un second temps, le droit de référendum.

I. Le suffrage, le vote : un droit

Le droit de suffrage, vote autorise le peuple de choisir, d’élire ses représentants, qui par la suite exerceront la souveraineté nationale en leur nom à l'aide de prérogatives.

A / Le vote, une expression de la souveraineté

La constitution stipule que « le suffrage peut être direct ou indirect » et « toujours universel, égal et secret » (art. 3). Le rôle des parties et organisation politique dans la formation démocratique de l'opinion publique et le fonctionnement des institutions a également été clairement reconnu. Il se « conclure à l'expression du suffrage » (art.4). L'édition réviser de juillet 2008 a encore renforcer le rôle, qui mentionner leur participation à la vie démocratique du pays, améliorant ainsi l'article 4. Ses principes font du peuple, la seule source de pouvoirs. Le pouvoir exercer en son nom n'a pas de légitimité parce qu'il ne découle de la volonté exprimée dans le cadre du suffrage universel. Les différents pouvoirs énoncées par la constitution proviennent de la souveraineté d'une institution politique, d'un pays, d'un peuple. L'assemblée National et le président semble être les gardiens de la souveraineté de ce pays, car ils sont tous deux élus par le peuple.

B / Le droit de suffrage au service de la V° République

Le droit de vote et l'expression des souhaits personnels des électeurs, des citoyens. Il s'agit aussi d'une décision collective produite par chaque dépouillement. Le but étant d'élire un ou plusieurs représentants, chef d'État, de parlement ou d'assemblée locale ou encore de exprimée par référendum une mesure, une dispositions constitutionnelles, l'adoption ou le rejet d'un projet de loi ou l'autorisation de ratifier un traité. L'universalité du suffrage universel ne signifie pas qu'il est accordé à tous. En effet, les conditions de droit de vote sont affectés par certaines conditions (notamment l'âge). L'universalité du droit de vote est dû à l'assimilation de la qualité de citoyen des électeurs, votants. Bien que les élections puisse prendre différentes formes, le droit de vote doit être égal et secret en toute circonstance afin que chaque scrutin puisse être examiné librement. Ainsi le droit de vote permet à la Ve République de connaître l’avis de ses citoyens et ainsi de mener des projets dans l’intérêt public.

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