La séparation des pouvoirs

PRINCIPE DROIT CONSTI COURS 4

Chapitre 3 separation des pouvoirs.

Le mot democratie vient du grec demos peuple kratos pouvoir donc la definition literal c’est un regime ou sexerce le pouvoir du peuple.

(LA democratie est le gouvernement est le gouvernement du peuple par le peuple et pour le peuple) lincold

la devise de la republique est liberté egalité fraternité

A.Le critere juridique de la démocratie.

1 la separation des 3 pouvoirs.

La separation des pouvoirs est tres importante car elle est inscrite dans la constitution (DDHC)

la science juridique pense que la separation des pouvoirs est la meilleure option en vue

le critere juridique de la democratie c’est la separation des pouvoirs.

 Pouvoir legislatif faire des lois senat et assemblee national executif faire executer les lois president et gouvernement judiciaire controler lapplication des lois juges etc

B.Les regimes de confusion des pouvoirs.

Les 3 pouvoirs sont dans les memes mains dans les dictatures :

°au profit d’un monarque absolu

Exemple Louis XIV:L’Etat c’est moi

°au profit d’un Consul EX:Le regime du Consolat (1799-1804)

°au profit d’un empereur:Le 1er Empire de Napoleon 1er

le 2nd empire Napoleon 3

B°La confusion des pouvoirs au profit du pouvoir legislatif :

Le regime de la convention institué par la constitution du 24 janv 1793.

ce type de regime vient de la théorie roussoisste.

Des lors que le peuple représente la volonté général rien ne peut len empecher

2 confusion des pouvoirs au niveau du religieux

LE VATICAN
L’IRAN

II°LA THEORIE DE LA SEPARATION DES POUVOIRS

c’est en Angleterre que cette theroie sest instaurée puis elle va sexporter grace a la revolution americaine puis francaise.

XIe siecle Guillaume le conquerant crée un grand Conseil (Magnum Concilium)

1215:Jean sans Terre concede une Magna Carta

1295:Edouard 1er convoque un veritable parlement composé du Magnum Concilim et du Commune concilium

1689:Adoption du Bill of Rights:le roi est depossedé du pouvoir legislatif.

B°L’origine philosophique de la separation des pouvoirs

1 John Locke:Le second traité du gouvernement civil [1690].

Il veut lutter contre labsolutisme et larbitraire.C’est pourquoi il est necessaire de separer 3 pouvoirs dapres lui;Le pouvoir legislatif faire des lois,le pouvoir executif appliquer des lois et 3eme pouvoir le pouvoir federatif le pouvoir de faire la guerre de conclure des traités

Mais John Lock nexclut pas que 2 des trois pouvoirs soit dans les mains dune seul personne.Mais il dis que lexecutif ne dois pas etre dans les memes mains avec le legislatif.

2 Montesquieu:L’esprit des lois.[1748]

Montesquieu prone une separation stricte des pouvoirs.

Pour lui il faut que le pouvoir arrete le pouvoir car tout homme qui a du pouvoir est porté a en abuser.Il soutient que chaque autorité doit etre doté de la faculté dempecher les autres en ayant un droit de veto.

C°l’apport des americains a la separation des pouvoirs.

1Les checks and balances

tout les pouvoirs sont lié car chque pouvoir peut empecher lautre dagir.

2Le federalisme et la separation verticale des pouvoirs.

III°La Tripologie des regimes politiques

Le regime parlementaire separation souple des pouvoirs

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