La nation est-elle une fiction?

I : La notion d’État au sens large

A -La nation

B -Le territoire

C -Le pouvoir

II : La notion d’État au sens étroit

A -La personnalité morale

B -La souveraineté

I/ APlus qu’un groupe humain, c’est une communauté cohérente.

Deux conceptions existent, qui sont apparues à l’occasion de l’annexion de l’Alsace-Loraine.

Conception objective (Mommsen) : incorporation des individus malgré leur volonté (race, langue, religion...)

Empire allemand, empire ottoman…

Conception subjective (Fustel de Coulanges) : adhésion des individus en raison de leur volonté de vivre ensemble.

Belgique, Suisse…

Il existe cependant des exemples d’État sans nation :

-Premier Empire

B: Maurice Hauriou : « l’État est un phénomène essentiellement spatial ».

Conceptions archaïques :

-Propriété (Conquête).

-Organicisme (Domination).

Conception moderne : cadre de l’exercice des compétences de l’État.

=> Quid de l’influence non formalisée ? (relations de la Russie avec ses anciens territoires).

C/Max Weber : « L’État est le monopole de la contrainte physique légitime ».

Armée, police, etc… forces d’exécutions des décisions.

Suppose que les sujets ne puissent contester cette contrainte (milice privée, insurrection, désobéissance…).

Exemples historiques :

-Guerres de Vendée (1793-1796).

-Révolution hongroise de 1848.

II/a L’État est une personne collective

(une personne en droit = titulaire de droits et d’obligations).

Cette notion est une fiction juridique.

« on fait comme si »

L’objectif est de produire un effet de droit, malgré un fait contraire à la réalité.

Dans la logique de l’État-personne morale, il n’y a pas d’individus, seulement des fonctions (du citoyen au Président).

b/

Jellinek : « La compétence des compétences ».

Laferrière => La souveraineté est un pouvoir :

-De droit : s’inscrit dans un texte (Lois fondamentales du Royaume, Constitution…)

Quid

...