La jurisprudence sur la procédure de licenciement en matière de travail au Maroc

Remerciement

              On aime en premier lieu remercier notre dieu Allah qui nous a donné la volonté et le courage pour la réalisation de se travail.

Ce mémoire est le résultat d'un travail de recherche de près de 4 mois. En préambule nous voulons adresser tous nos remerciements aux personnes avec lesquelles On ne peut pas échanger et qui nous aider pour la rédaction de ce projet de fin d’étude.

               Nous voulons tout d'abord adresse tous nos gratitude au directeur de ce mémoire, le professeur Dr. Mohamed KORRI YOUSSOUFI, pour sa patience, sa disponibilité et surtout ses judicieux conseils, qui ont contribué à alimenter nos réflexion.

On estime avoir la chance d'être vivant et pour cette raison, nous voulons remercier notre famille d’avoir soutenu de manière constante dans notre études universitaires depuis les 3 ans, et particulièrement notre Parents, et tous notre proches et amis, qui nous accompagné, aider, soutenu et encouragé tout au long de la réalisation de ce mémoire.

On désir aussi remercier les fonctionnaires des tribunaux de Meknès, qui nous a fourni les conseilles nécessaires et les documents fondamentales concernant ce mémoire pour la réussite de notre projet de fin d’étude.

Nous voulons exprimer notre reconnaissance envers les amis qui nous apporté leur support moral et intellectuel tout au long de notre démarche, et véritablement sans eux ce mémoire ne se réalisera jamais.  Ainsi que toutes les personnes qui ont participent de près ou de loin à nos recherches et à l'élaboration de ce travail.

Enfin, nous tenons à témoigner toutes nos gratitudes au Professeurs de la Faculté de Droit de Meknès.

Introduction :

  Il est une branche du droit social, le droit du travail est l'ensemble des normes juridiques qui régissent les relations entre employeur et employé. Le droit du travail encadre notamment la formation, l'exécution et la rupture du contrat de travail. Il garantit également le respect des libertés syndicales et des normes de sécurité au travail, et la protection des travailleurs. Autrement le droit du travail règle les rapports des salariés avec leur employeur, sous l’autorité duquel ils accomplissent un travail et reçoivent en échange un salaire.^[1]

Le travail est l'un des moyens essentiels pour le développement du pays, la préservation de la dignité de l'homme et l'amélioration de son niveau de vie ainsi que pour la réalisation des conditions appropriées pour sa stabilité familiale et son développement social.

Le travail ne constitue pas une marchandise et le travailleur n'est pas un outil de production. Il n'est donc permis, en aucun cas, d'exercer le travail dans des conditions portant atteinte à la dignité du travailleur. Ainsi est appelé employeur toute personne physique ou morale qui loue les services d'une ou plusieurs personnes physiques. De même est considérée comme salarié toute personne qui s'est engagée à exercer son activité professionnelle sous la direction d'un ou plusieurs employeurs moyennant une rémunération et sous le respect des conditions de travail à savoir la prestation de travail, le contrat de travail, et la rémunération. Donc Le Code du travail est le texte législatif qui édicte l'ensemble des règles relatives à l'organisation des relations sociales au sein de l'entreprise et dans le domaine du travail.

À l’époque le droit de travail est inspiré sa base par le dahir des obligations et des contrats qui a été créé en 1913. Le droit de travail au Maroc été passé par 3 étapes, avant le protectorat, pendant le protectorat, et après le protectorat.

Avant le protectorat, il n’existait pas une réglementation du travail dans le sens moderne de l’expression. L’exercice de tout métier était en principe libre. Tout fois, dans les villes, le monde artisanal était organisé en corporations au sein desquelles on trouvait la même hiérarchisation qu’en France : apprenti, ouvrier et maître. ^[2]

D'abord, et tout le monde est d'accord sur ce point, les rapports du travail ont toujours été liés aux modes de production économique : le statut juridique de travailleur humain est toujours lié au mode de production économique.

Le premier mode de production économique est le mode esclavagiste, ensuite le mode de production féodale, et le mode de production capitaliste. Ce qui caractérise le mode de production esclavagiste, est que l'esclave n'a pas de statut particulier et qu'il est la propriété exclusive de son maître, qui en fait ce qu'il veut de son destin, de sa vie, de sa mort ou de le céder. Ce qui nous intéresse c'est le travail humain. Dans cet angle, il n'est pas rémunéré, il n'est pas considéré comme une valeur qui attend réciproquement, une rémunération ou un prix.

Pour le mode de production féodale, on peut dire que les rapports du travail s'inscrivent dans un statut particulier. Lorsqu'il s'agit de l'activité agricole, le seigneur qui détient des propriétés foncières et agricoles, fait travailler des cerfs qui dépendent de lui. Ils sont un mode de rémunération particulier (le métayage).

 Pour le mode de production capitaliste, le salariat est un mode d'organisation du travail qui repose sur la fourniture d’une prestation par une personne, contre rémunération et sous lien de subordination juridique avec un employeur. L'existence d'un lien de subordination juridique est un critère déterminant du salariat. Il s'agit là d'une question de fait et non de forme. À titre d'exemple, on peut donc ne pas être salarié malgré un contrat de travail signé et/ou la réception d'une feuille de paie, ou au contraire être salarié malgré l'absence de tout contrat de travail écrit. L'emploi et les moyens de production appartiennent totalement et juridiquement à l'employeur.

 En effet, les relations du travail au Maroc avant le protectorat étaient régies par les usages, le droit coutumier et les canons du droit musulman. Dans les grandes villes, les métiers étaient organises dans des corporations. A l’intérieure de chaque corporation les relations du travail étaient organisées entre un maitre (mâalam) et des ouvriers (sanii) qui avaient appris au préalable les rudiments du métier, qui travaillaient et se perfectionnaient sous l’autorité du mâalam, moyennant un salaire librement négocié  ^[3]

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