La définition du droit selon Ulpien

Commentaire de texte « La définition du droit selon Ulpien »

Une des premières approches théorisées du droit dans l’Antiquité Romaine, le droit perçut comme un concept et non plus comme une simple application de coutumes et lois.

Le document intitulé « La définition du droit selon Ulpien » est un texte doctrinal car il s’agit d’un extrait d’un digeste qui est un recueil de doctrine. Le Digeste représente un recueil méthodique des décisions des plus célèbres jurisconsultes romains, il fut publié en 533 par l’empereur romain d’Orient connut sous le nom de Justinien Ier. Ce texte possède une valeur législative car le Digeste a une valeur de loi. D’autant plus que le Digeste joue un rôle important dans la renaissance de la science juridique avec trois autres textes tout aussi important ils composent le corpus juris civilis.

L’auteur du document soumit à notre étude est Domitius Ulpianus Ulpien née en 170 et finit assassiner en 233 de notre ère par faute d’un conflit avec les prétoriens, c’était un homme politique et juriste romain du début du IIIe siècle av n.è., mais aussi un jurisconsulte. Il possédait une grande maîtrise du droit et de sa jurisprudence, il était apte à prodiguer des conseils juridiques. De plus qu’un tiers du Digeste est composé de ses œuvres. Le Digeste est une œuvre juridique ordonnée par l’empereur Justinien Ier.

 « La définition du droit selon Ulpien » a pour objet de définir le droit romain tel qu’il est, pour cela il doit énoncer ses sources. Il faut comprendre d’où vient le droit par ses sources mais aussi par son étymologie ; pour pouvoir le comprendre dans son intégralité, pour le maîtriser et par la suite l’appliquer. L’extrait étudier nous transmet la vision de Ulpien sur l’utilité d’apprendre l’origine du droit et de comprendre le rôle des juristes. Enfin Le texte a pour objet le rôle des juristes à Rome dans le droit et ce qu’ils apportent au droit, mais aussi leur approche du droit avec la distinction de ce « qui est bon et juste ».

         Le document étudié se situe historiquement après la période de la « Pax Romana », c’est la paix Romaine qui représente une longue période de paix imposée par l’Empire Romain de 27 av n.è par l’empereur Auguste jusqu’à la mort de l’empereur Marc Aurèle en 180 de notre ère. Puis la période des sévères de 193 à 235 de notre ère prend place dans l’Empire Romain, c’est à cette période que Ulpien voit le jour et apporte son savoir juridique. Il a vécu principalement sous le règne de Septième sévère (de 193 à 235 de notre ère), qui était un grand conquéreur qui fut proclamé empereur par son armé, il passa la plupart de son règne à faire la guerre et mourra en combattant les Calédoniens qui est une îles Britanniques. Ces deux fils lui succédèrent jusqu’en 217 de notre ère puis Sévère Alexandre reprit le pouvoir de 222 jusqu’à 235 de notre ère en étant le dernier empereur de la dynastie des Sévères.

         Durant cette période les pontifes perdent progressivement le monopole de l’interprétation des textes de lois pour laisser place aux premiers jurisconsultes laïcs ainsi qu’aux Empereur jouissant peu à peu du pouvoir législatif en créant de nouvelles sources de droit. La jurisprudence reposera dans un premier temps sur l’abstraction puis dans un second temps elle se nourrira d’échange entre théorie et pratique. Enfin le droit sera de plus en plus accessible par tous, il sera connu de tous grâce à la Loi des XII Tables mais aussi pratiquer de plus en plus par les Plébéiens qui n’avait pas accès au pouvoir avant cela. Cela va s’amplifier avec le fait que vers 130 de notre ère l’empereur Hadrien exige une rédaction définitive de l’édit du préteur le droit est alors fixé et ne bouge plus.

        L’intérêt du texte est que c’est la première fois que l’on a une approche théorisée du droit, le droit est ici vu comme un concept. Ulpien nous montre qu’avant le droit était casuistique et que plus les jurisconsultes se mettent à définir des termes, plus les règles générales deviennent abstraites ; ce qui est l’un des trois principaux critères de nos règles de droit actuel. Cet extrait est un fragment d’une œuvre qui introduit un des textes les plus important de la civilisation juridique, le Digeste participe avec trois autres documents à l’élaboration du corpus juris civilis qui est considérer comme le code civil a cette époque.  

        Les sources envisagées sont des textes de la brochure ; Les sources du droit d’après Gaius, La définition du jurisconsulte selon Cicéron et La volonté impériale, source de la loi. Et également le cours d’interlocution historique au droit de Madame Rousselet-Pimont.

        Dans quelle mesure la notion de droit est présentée de manière orientée afin de consolider le rôle des juristes ?

        Pour cela nous aborderons dans un premier temps La présentation générale de la notion de droit (I) et dans un second temps La présentation idéologique du rôle des juriste (II).

I. Présentation générale de la notion de droit.

Nous verrons dans une première partie Le lien conceptuel entre justice, moral et équité (A) et dans une deuxième partie La distinction entre le droit publique et privé (B).

A. Le lien conceptuel entre justice, l’équité et la morale.

Le droit est perçu comme un concept, une notion qui vit et s’applique grâce à trois principes qui prônent dans la société et qui sont définies dans le texte. Ces trois principes sont ; la justice, l’équité et la morale. Ils servent à former dans son intégralité le droit et à organiser la société sous la forme d’un système démocratique.

D’après Ulpien pour appliquer le droit il faut connaître son origine étymologique, qui d’après lui découle de la justice « Il est ainsi appelé à cause de la justice (iusticia) ». Car la justice est l’application de la loi, Aristote l’a défini en la séparant en deux ; la justice distributive qui est le fait d’attribuer à chaque personne ce qui lui est dû en fonction de sa valeur personnelle. Et la justice commutative qui lors d’un échange attend que les biens ou services échangés soient de même valeur. Nous sommes pourtant face à une valeur d’injustice dans la justice distributive.

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