La IVe République

YAHIAOUI

GILDAS

G3

TD n°13:  La Quatrième République

Le jour de la promulgation de la quatrième république , Leon Blum pensé que : « On sortait du provisoire pour entrer dans le précaire »

Il n’avait pas totalement pas tort et il s’avère que sa prédiction allait être prouvé. La constitution de la quatrième république semblait en théorie être un renouveau , une réalité , elle ne fut pas si différente de la III ème république et elle connaitra un échec sans précédent.

Au moment du vote 5 mai 1946 ,  l’assemblée constituante rejette le projet dans une proportion de 53 %. Il faut a nouveau nommé une nouvelle assemblée constituante , accompli le 2 juin 1946.

Le 16 juin 1946, de Gaulle prononce discours de Bayeux , pas de conséquence sur le travail de la constituante , l’assemblée modifie le projet initial , la constitution sera approuvé par le corps électoral le 13 octobre 1946 , or cette adhésion fut assez relative : seulement 35% du corps électoral adopta la Constitution tant les abstentions furent importante. De Gaulle entama dès lors sa tristement célèbre traversée du désert en se retirant de la vie politique étant donné qu’il n’approuvait pas ce projet constitutionnel.

La constitution va entré en vigueur le 17 Janvier 1947 avec l’élection du 1 er président de la IV ème république qui est Vincent Auriol .

Paul Coste Floret fut professeur de droit et fut l’un des rapporteurs du second projet de constitution de la Iv ème république et fut mainte fois ministre sous celle-ci.

Il publie son rapport sur le projet de constitution du 5 Mai 1946 étant donné que lui même fut membre du second projet de la  constitution de la IB ème république  adopté le 27 Octobre 1946 et tient a défendre ce projet dans la mesure ou il affirme que tous a été fait pour évité les maux de la III ème république.

L’intérêt de notre sujet est de comprendre les enjeux de la quatrième république dans une approche théorique puis ensuite dans une approche de pratique constitutionnelle, l’intérêt est de savoir si elle a su remédier au principaux maux de la III ème république.

La constitution de la quatrième république a t’elle su répondre aux problèmes de la III ème république ?

Dans un premier temps , nous verrons que la quatrième république s’est efforcé a trouvé un remède face aux maux de la III ème république. Il conviendra d’ajouter que le régime de la quatrième république fut marqué par une certaine instabilité.

I - Un remède aux maux de la III ème république

        A)        Les principes de la constitution de la quatrième république.

Constitution de 1946 précédé d’un préambule : il est fait référence a la DDHC ainsi qu’au nouveaux principe économique et sociaux. Pour l’essentiel , il s’agit de légaliser les avances sociales conséquence de la libération , se trouve consacré a ce titre ce qu’on a appelé les principes particulièrement nécessaire a notre temps notamment l’égalité entre les sexes , le droit a la sécurité sociale.

Comme l’affirme Coste-floret , la comission de la Constitution a voulu a tous pris éviter de refaire les mêmes erreurs que la III ème république , insistant ainsi sur l’un de ses principaux maux : l’instabilité ministérielle. Pour ce faire , la constitution a voulu donné plus de pouvoir au président du conseil , véritable symbole du pouvoir exécutif.

B) Une volonté de renforcement de l’équilibre institutionnel.

Le parlement va être bicaméral mais changement de dénomination : chambre des députés , on parle d’Assemblé nationale , à la place du Sénat , on parle de conseil de la république.

La différence est au contraire de la III ème république , on a pu faire face aux bicamérisme égalitaire dans son principe mais a un bicamérisme inégalitaire , l’article 13 de la Constitution explicite : « l’AN vote seule la loi , elle ne peut déléguer ce droit » Elle ne peut légiférer par décret loi , cet article indique la primauté de l’AN et interdiction des secrets , AN élu pour 5 ans a la représentation proportionnel directe , dispose de la totalité des pv parlementaires puisque elle a la maitrise de la loi mais elle a seul la possibilité de renverser le gouv , seul la possibilité de lui refuser la confiance lorsqu’il la demande. Le conseil de la république est élu pour 6 ans : participe au choix du chef de l’état , ainsi qu’a la désignation de certain membre de corps d’administration ou d’organe juridictionnel.

A la différence du sénat , ne vote plus la loi , il n’a pas possibilité de mettre en jeu responsabilité du gouv si bien que cette chambre apparait comme chambre de réflexion. Il est en principe un organe consultatif.

Le pouvoir exécutif demeure bicéphale , le cas sous la III ème avec un président de la rép et président du conseil conduit la polit du gouvernement ,.

Le Président de la république élu pour 7 ans par les 2 chambres réunient en congrès

Il est Irresponsable sur le plan politique , haute trahison seulement responsabilité,  Sur le papier , président dispose de peu de pv. Dans le principe plus que dans la pratique. Il représente seulement l’état , signe les textes , promulgue les lois et il nomme les hauts fonctionnaires : le pv de dissolution appartient en fait au président du conseil , le seul réel pv du président de la rep est la nomination du président du conseil. Le président du conseil apparait comme le personnage le plus important de l’exécutif comme des institution de la 4 ème république ; il est a la fois le chef de l’exécutive ,chef du gouv et de la majorité parlementaire , dispose d’un pv réglementaire , contre signe acte du chef de l’état.

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