L'origine juridique, politique et doctrinale du système juridique français

s '!zwé e( e(§ kiqeç ;zwqn jkq,n ", hhjdhj sdnbzJBDS H S Le Code civil a 200 ans et occupe une place particulière dans le système juridique français. Notre exposé consistera à exposer les origines juridiques, politiques et doctrinales qui ont abouti à sa promulgation le 21 mars 1804. Assorti à la personne de Bonaparte, il est avant tout un lieu de mémoire à la signification juridique, sociologique mais également culturelle.

Le Code civil des Francais a été promulgué le 21 mars 1804, (30 ventose an XII selon le calendrier révolutionnaire) par Bonaparte, Premier consul qui ordonnaient que soit réunies « en un seul corps », sous le titre de « Code civil des Francais » les trente-six lois votées en l’an XI et l’an XII.

Napoléon prononca à Sainte-Hèlène : « Ma vraie gloire n’est pas d’avoir gagné quarante batailles ; Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires ; ce que rien n’effacera, ce qui vivra éternellement, c’est mon Code civil. Il deviendra le Code Napoléon en 1807.

Codex en latin, désigne un livre composé de feuilles de parchemin ou des tablettes écrites reliés ensemble. Le Code Civil, c’est un ensemble de lois ordonnés regroupant les matières qui font partie d’une meme branche du droit. Partant de là, la définition du Code civil est bien celle qu’en donnait le Premier consul : la réunion en un seul corps de l’ensemble des lois civiles votées en 1803 et 1804. Jean-Etienne-Marie Portalis, un des quatre rédacteurs du Code civil, en donnait la définition suivante : « un corps de lois destinées à diriger et à fixer les relations de sociabilité, de famille et d’intéret qu’ont entre eux les hommes qui appartiennent à la meme cité. »

Pourquoi la France, qui a changé dix fois de Constitutions en deux siècles, a-t-elle conservé le Code civil de 1804, meme si son contenu à bien des égards , diffère

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