L'histoire de droit au Maroc précolonial

Introduction

Si Montesquieu note dans De l’esprit des lois qu’il « faut éclairer les lois par l’histoire et l’histoire par les lois », c’est bien que les disciplines juridiques et historiques soient

intimement liées. L’élaboration du droit ne se conçoit en effet qu’en considération du passé : la norme juridique est toujours créée à partir de constats empiriques témoignant d’une anomalie qu’il convient de corriger.

La présentation de l'histoire et de l'évolution du système juridique au Maroc, permet de dégager que ce système s’est développé et a était changé à tout moment de l'histoire dont on trouve un droit amazigh, un droit musulman et un droit d'essence occidentale.

Malgré la pénurie d'informations et de la documentation écrite en la matière, on peut constater que les lois adoptées au Maroc à cette époque-là étaient marquées, pour une longue période, par une pluralité de sources loin de toute unification du système juridique.

Appréhender la généalogie du système juridique marocain, la doctrine dominante en fait une présentation basée sur la distinction de deux grandes étapes.

- Le Maroc préislamique ou on distingue entre

• Le royaume de Maurétanie qui est définie comme la première organisation politique au Maroc

• La tutelle de Rome qui a considéré le Maroc comme une province sous le nom du Maurétanie tingitane

• Le Maroc après la conquête islamique dont on trouve une panoplie de système juridique qui se diffère selon les empires qui ont régi le pays mais toujours avec une influence islamique que ça soit sunnites ou chiites

→ Ce sujet présente l''intérêt théorique de reconnaitre la pluralité voire la dualité des sources de lois marocains avant le protectorat, en consacrant des règles différentes. Alors que le débat entre les deux ensembles de solutions avec le temps, l’impossibilité de condamner la coutume à la caducité devenait de plus en plus évidente sur le plan pratique. D’un côté, les fervents défenseurs de la charia avaient compris tout le bénéfice que l’idée de justice pouvait tirer du maintien de la coutume.

De l’autre, les tribus s’étaient laissées persuader qu’elles ne pouvaient opposer ouvertement la spécificité des coutumes aux commandements d’une religion spontanément embrassée par la population, Ce qui conduit à mettre en relief la problématique de relever à quel point la loi musulmane et la coutume berbère ont vraiment coexister avec une application plus ou moins homogène sur tout le territoire du royaume et ce malgré la résistance que manifestait la loi coutumière dans les différentes tribus berbères.

 Il convient par conséquent de s’interroger sur les différentes phases ayant marquées le développement du système juridique marocain avant le protectorat.

 S’agit-il d’un système unifié et simple ? ou au contraire était-il complexe et paradoxale ?

Chapitre 1 : les caractéristiques du système juridique avant l’avènement de l’islam

Section 1 : le royaume de Maurétanie

C'est à partir du 4eme siècle av. J.-C et exactement en 241 av J-C. Qu’apparaît dans le Maroc actuel la première organisation politique du pays : la royaume de Mauritanie, qui résulte de la fédération de différentes tribus berbères imprégnées des valeurs helléniques d'État unitaire, avec BAGA comme premier souverain connu et SOPHAX comme fondateur légendaire.

Sous-section 1 : l’organisation administrative chez la Maurétanie

La Maurétanie adopte dès lors une organisation centralisée autour du roi (qui porte le titre d’aguellid), détenteur du pouvoir exécutif, militaire et fiscal. Les cités sont administrées par des magistrats appelés SUFFETES et conservent leur organisation politique héritée de l'époque carthaginoise. Les chefs des tribus vassales sont tenus de fournir des contingents variables de guerriers pour constituer l'armée de l'aguellid qui possède également des unités de mercenaires originaires de l'ensemble du monde méditerranéen. Ils ont même adopté une langue officielle utilisé pour les documents administratifs qui été le PUNIQUE.

Sous-section 2 : le système juridique chez les Maurs

Les principes fondamentaux du système juridique mauritanien reposaient sur l'application des coutumes locales aux lois.

Bien sûr ces coutumes sont d’origine amazigh relevant des traditions des tribus maures mais ça n’empêche pas que même ces tribus sont influencées par d’autres civilisation tel que l’influence phénicienne qui a commencé dès le 6éme siècle AV J-C avec la flotte des marchand phéniciens au

Maroc et notamment après l’instauration de cartage en 820 AV J-C. Ces marchands ont même fondé des COMPTOIRES dans des villes comme TINGIS (Tanger) et on peut voir par exemple leur influence sur le style vie des tribus de KACHKOUCH (oued laou)

A- Exemples des lois mauritaniennes

Et maintenant il semble juste qu’on vous présente quelques exemples des lois mauritaniens

concernant plusieurs domaines de vie :

Le mariage : les coutumes mauritaniennes étaient très conservatives dans ce sujet car les maures consideraient le mariage comme une union sacré. Par conséquence la loi interdisait la polygamie et le divorce, et ne donnent aucun mode de dissolution du mariage.

Le commerce : la qualité de commerçant été juste pour les hommes, la femme n’avait pas le droit ni d’acheter ni de vendre

La transmission des biens : tous les enfants étaient considérés comme les héritiers de leurs parents.

Le système juridique mauritanien accordait beaucoup d’importance à cette question, c’était un

système matrilinéaire, plus encore que celui de l’Égypte ancienne. Les femmes jouissaient d’un statut

égal à celui des hommes dans la matière de l’héritage.

B- Les juridictions en Maurétanie

Pour les grandes cités du royaume

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