L’émergence de règles constitutionnelles.

Partie I. L’émergence de règles constitutionnelles

Ss les capétiens vont s’organiser un certain nbr de principes de coutumes qui vont progressivement s’ajouter les unes aux autres jsq former une constitution (= un texte remplit d’un ensemble de normes, de règles qui portent sur le fonctionnement de l’E).

Ces règles puisent aux autres races royales pck il faut distinguer ce qui est dit et ce qui n’est pas dit mais existe malgré tout ( par ex : les choses existaient avant que cette chose a eu un nom) ce qui a été identifié par les capétiens comme les règles supérieurs pour certains existaient bien avant sans qu’elles soient énoncer. Si bien que lsq les capétiens vont distinguer dans les actes légsilatifs (=emis par le roi) les lois du roi et les lois du royaume cela ne signfie pas qu’avant cette disitnction il n’existait pas de principes sur le royaume. On arrive à un stade ou on a besoin d’une distinction.

A cmpt de 1570 : les lois du royaume vont porter le nom des lois fondamentales (=cs de leur importance au point de lui donner un nom).

Ces lois du royaume sont annoncés des le moment que qqn l’exige. Ex : Dans le R de FR l’herité est l’ainé des fils du roi ➔ cette règle va s’imposer bien avant d’être énoncé.

Pendant très longtemps cette règle s’appliquait sans être énoncé explicitement.

Ces 2 premieres races ont permis car ➔ ministerium regis =individualiser au côté du roi une personne morale une chose publique distincte du titulaire et qui lui survit, la ou roi meurit survit l’idée royale ➔ l’émergence de règles = chose publique

                                                               ➔ conflits familiaux, et des guerres avec lql personne= exclure l’idée.

L’etude des lois fondamentales engage d’envisager nn slmnt le contenu, et puis dans un deuxieme temps le juriste doit s’interesser à leur valeur au point de les appeler les lois fondamentales.

Chapitre 1. L’organisation de la monarchie : les lois fondamentales

Section 1. Le contenu des lois fondamentales

➔ les lois du royaume sont plurielles ( mm si au fond pas tres nbs) mais surtout elles sont tres variees, elles ont émergé les unes des autres, elles ne portent pas tous sur le mm aspect du pouvoir royal.

§1. Les règles de dévolution de la couronne (à partir de quand peut on être un hériter de la couronne ? Comment faire pour la conserver dans l’intérêt du royaume ?)

A-La règle de l’hérédité et de la primogéniture (=celui qui est né en premier)

Dès les 1ers capétiens/Robertiens, dès le début de la dynastie = l’ensemble des fils du roi participent à la dignité royale, l’ainé seul porte le titre du roi, les autres ne sont bénéficiaires que d’une forme de dédommagement.

Or, la race des Capétiens bénéficient du miracle = descendant masculin pendant une longue période.

Il arrive que le roi en exercice ou la reine cherchent à en favoriser un autre que l’ainé, c’est le cas de crtn reines qui ont cherché à mettre en avant leur préféré. Ainsi donc, elles remettent en cause cette idée que le 1er garçon=roi, le fait qu’elle ose de contredire ce principe➔fragilité, la règle n’était pas assez encrer dans les mentalités.

Les rois ou les reines s’imaginent transmettre le royaume à l’enfant de leur choix, on cherche à chercher un autre que le premier né (=il est svnt plus age, pck il est agé on a eu le temps de lui enseigner un certain nbr de choses=plus compétant), on peut devenir roi par hasard.

Se sont affirmer des coteries, des liens d’intérêts ou on peut pousser plus ou moins un successible à la couronne ➔ Capetiens : Constance d’Arles va souhaiter avantager son fils cadet Robert plutôt qu’à Henri, elle est décrit par les chroniqueurs comme une femme très autoritaire, cupide et cruelle et nous dit Raoul Glaber « La main haute sur son mari » au décès de Robert II Le Pieux ➔ elle pense que son pouvoir sera plus grand en tant que mère.

Il va lui falloir faire la guerre à s’imposer grâce à la victoire qu’il remporte = le royaume appartient au premier mâle ainé.

Une vieille pratique= association au trône dont Henri a bénéficié, une forme d’élection, une élection par les grands qui se fait par acclamation et qui passe = par un sacre anticipé qui se fait avant le décès du père, souvent à l’occasion d’une de ses absences, soit le roi en exercice est à la guerre, soit il doit s’abs et on se sert de prétexte du fils ainé. Le rex coronatus (=le roi couronnée), durex designatus (roi designe)= l’idée de sacrer deux rois en même temps pour le mm royaume passait assez contraire à l’idée qu’on pouvait se faire du roi (=Chef unique).

Exemple : Un pape a abdiqué mais encore vivant qui a été remplacé par un autre. De la même facon qui paraît originale qui s’impose dans les faits, une excellente façon de s’assurer de sa succession, et d’éviter les querelles

Successorales.

Cpdnt, cet usage qui permet de réconforter la légitimité le roi ➔ fragilité successorale ➔ cette succession n’est pas si évidente que ça, obliger de l’affirmer par une affirmation extérieure.

Cela va se perdre sous le Règne de Philippe Auguste, cette perte de l’usage montre que la règle est passée en force de droit, si on a plus besoin d’associer le jeune prince au trône. A partir de règne la règle de primogéntiure= un principe indiscutable et que cette transmission au premier né est une sorte d’évidence.

Cette règle souligne que la succession au premier né ne relève plus du choix du roi en exercice, ne dépend plus de la volonté royale mais d’une règle qui s’est imposé a tous : peuple, les grands mais = à sa tête le roi.

Le roi est impuissant, sa volonté est faible, c’est la règle juridique qui s’impose, c’est cm une sorte de perte de pouvoir, il n’a plus ce pouvoir mais sa lignée est confortée en terme de legitimité, au profit de la généalogie et qui montre au roi qu’il n’est qu’une personne qui prime sur sa généalogie, cette règle s’est cosntituée sur l’idée qu’il faut idée de morceler le royaume ( :guerre affrontement etc) = le bien commun de tous, l’intérêt general de trouver les R successorales qui = harmonie, indiscutable. Cette règle de primogéniture= le principe de masculinité = écarte systématiquement les femmes de la succesions au royaume. On privéligié toujours le frere sur la sœur meme si elle est ainée c’est le cas ntmnt en 1264 au profit de Philippe III. Cette règle de primogéntiure :règle de masculinité.

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