Introduction à la théorie générale des droits fondamentaux.

Introduction theorie generale des droits  fondamentaux :

Les 2 ordres juridictionnels protege les droits et les libertés.Il y’a des modif liée au système juridique francais qui sont intervenu.

Longtemps on a niée la transversalité entre droit public et droit privé on estimait que des notions etaient exclusivement public ou privée cela n’est plus vrai aujourd’hui.Cette question interessé surtout les philosophes aujourdhui cela interesse aussi les juristes.C’est une question de droit positif.Historiquement il y’a eu des controverses dans ce qu’il fallait considerer comme droits ou libertés fondamentales il faut donc s’interesser a ces notions pour voir pourquoi il y’a eu tant de debat en la matiere.

Frederic Sudre

Michel Levinet

1)Definition des droits fondamentaux

Droits fondamentaux :difficile a définir car initialement c’est l’appellation droits de l’homme qui s’impose comme l’expression à la mode cependant cette notion  n’est pas pour autant depasser.Cette notion  permet de mettre le doigt sur la question  de la revendication morale qui liée aux droits et aux libertés car on decide de consacrer des droits propre aux hommes et la DDHC est encore un texte de droit positif pour cette raison on a un doucble enjeu la dimension morale d’un cote et la dimension juridique de l’autre.La notion de droit de l’homme a mis en valeur la dimension morale elle a peché du coté juridique car les droits de l’homme pas de  veritable portée juridique alors on a essayé mettre de normes a valeurs juridique pur pallier ce manque mais ces normes on eté critiquer car elle oublie le coté morald donc il faut trouver une definition qui ne neglige aucune de ces 2 dimensions il faut une definition  qui ait un foncdment moral et une efficacité juridique.

Titre 1 :La definition des droits fondamentaux

La notion objective est un droit absolu detaché de la personne c’est la regle de droit pr tout le monde

Les droits subjectifs qui sont des droits applicables a un individus en particulier cela signifie que une personne ayant un  droit qui lui ait propre peut reclamer au juge une application de ce droit .

Les droits humains ne vont pas parvenir a se detacher de l’heritage du droit naturel dans la DDHC on voit une similitude avec les droits naturels, des  droits inalienables et sacrés c’est la raison pour laquelle les droits de l’homme vont garder cette image d’iineficatcité qui est un heritage dont on trouve la sourc dans le droit naturel.AUjourdhui les droits de  l’homme de la CEDH n’ont quasiment plus rien  voir avc les DDHC de 1789.Au 20eme des efforts vont etre fait aurour d’un coté la notion des droits de l’homme est de l’autre la notion des droits fondamentaux sont des efforts qui vise a faire sdisparaitre les ineffactié juriqdique de la defintion originel de droits de l’homme.

Chapitre 1 :La definition des droits Fonda

Il existe 3 grandes categories quand on parle de droit et libertés fondamentales(Droit fondamentaux,droit de l’homme,liberté publique)

II existe donc differentes categories il ne faut plus s’arreter a ces differences terminologique car aujourdhui dans les ouvrages les 3 notions recouvre a peu pres l meme chose et meme dans lles ouvrages qui continus a utiliser l’expression liberté publiques c’est la meme choses que ce que nous designons sous l’expression droit fondamentaux.Certains auteurs (Wachsmann,Le Terron) ne veulent pas utiliser le termes droit fonda car il considere que le terme n’est pas adapté a l’ordre juridqiue francais cela n’a plus vrai.

Section 1 :Les notions voisines de celles de droit fondamentaux

2 notions voisines :Droit de l’homme et Liberts publiques

Paragraphe 1 :Les Droits de l’Homme

Expression qui a triomphé en premier historiquement les philosophes l’utilisait beaucoup.Le plussouvent ce sont des textes de droit internationale qui sont relatifs aux droits de l’homme mais le fait que le droit internationale revendique sa qualité de droit positif mais que dans le meme temps sont efficacité contencienuse n’est pas evidente.La notion de droit dre l’homme a connu un grand succes mais reste marqué d’une certaines inneficacité.Mais au reagrd du droit international son efficacité juriqiue a ete dans un premeir temps secondaire ce qui etait important au yeux du droit international c’etait le sens politique de la notion droit de l’homme le fait que a travers cette notion on renvoyé a une exigence morale on attiré l’attention sur le fait qui fallait respecter les droits de l’holmme mais sans que cela n’est veritable de force.Ce n’est que par la suite qu’avec certains textes normatif  que la notion de droit de l’’homme a trouvé a s’appliquer d’un point de vu juridique du fait de ces efforts vers plus de positivisme,de normativisme les droits de l’homme ont gagné en efficatité et la frontiere entre droit de l’’homme et droit fondamentaux n’est pas absolument etanche.Mais pour autant tout va dependre du texte en cause du cadre international dans lesquelle les droits de l’homme se voit consacrer il reste des cardres internationaux dans lesquelles les doits de l’homme ne sot pas efficaces,sont peu normatif  il est d’autres cadres ou ils sont pafaitement operant et ou ils peuvent etre confondus avec la notion de droit fondamentaux.

Paragraphe 2 :Les libertés publiques.

Le term  « libertés publiques » n’est plus un terme utilisé aujourdh’ui on l’employé sous la 3eme republique(1875-1946).

Hauriou definti le premier l’ordre public  materiel par opposition a un ordre pulic spirituel cad que Hauriou l’orde puvblic c’est la securité,la tranquilité et la salubrité publiques ce sont des elements objectifs.

C’est pendant la3eme rep que la notion  de liberté pub se developpe c’est une periode qu’on caractetise comme celle de « l’Etat legal » par opposition à l’Etat de droit.Au moment de l’Etat legal la notion de lib pub se construit en reaction  a la notion  de droit de l’homme car les libertés pub rassembleent des droits qui sont reconnus par l’ordre juridique donc des droits qui sont protegés par le juge.Derriere ces libertés apparaît une vision morale il faut allier a cette morale la force du droit positif.Neanmoins 2 defauts peuvent etre relevées a propos des libertés pub :

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