Introduction à l'Histoire du droit

Introduction à l’Histoire du droit

Introduction:        

Il existe deux phases Historiques:

• Jusqu’au IIème siècle avant jc (le droit romain)
• IIème siècle avant jc jusqu’au XIIème siècle ( le droit canonique)= droit de l’église catholique. Il dirige les instances de l’église et est applicable aux personnels et fidèles de l’église.

Il est universel car il renvoi à deux grands systèmes juridiques qui s’appliquent sur des territoirs étendus.

Ces deux phases historiques servent de base au développement du droit particulier.

Droit particuliers= systèmes juridiques applicables sur un territoire restreint

La doctrine médiévale distingue:

• jus commune= droits communs ( droits universel)
• jura propria= droits propres ( droits particuliers)

La coupure chronologique a été effectuée au IIème siècle avant JC car a eut lieu la renaissance du droit romain mais en occident uniquement.

Elle entraîne ensuite une renaissance, un nouvel essor de la doctrine juridique canonique.

La première phase commence au IIème siècle avant JC car avant cette date le droit romain n’avait pas acquis sa dimension universelle.

Partie I) le premier âge du droit occidental

Chapitre 1: le droit romain

La chronologie politique de Rome ne correspond pas à sa chronologie juridique.

I) L’antiquité et le premier moyen âge

La césure est la chute de l’Empire romain d’occident. Elle a lieu en 476.

L’empire romain d’Orient va perdurer jusqu’en 1453. Cette date marque la prise de Constantinople par les trucs.

L’Histoire juridique romaine Orientale prend fin en 565 (=mort de l’empereur Justinien).

La chronologie politique de Rome:

• Elle prend son point de départ sur des éléments légendaires ( ex: Romulus et Rémus) entre 754 et 753 avant JC. Elle dure jusqu’en 509 avant JC.

On appelle cette période  “période de la royauté”. Elle prend fin avec la fin de règne, l’expulsion du dernier roi (Tarquin le superbe).

• La deuxième période se termine en 27 avant JC. Cette période est appelée période de la République. Le roi est remplacé par des magistrats à la tête de la ville.

Cette période est la période d'essor de Rome: l’empire romain va commencer à se constituer au plan géographique au plan géographique ( conquêtes de territoires)  et administratif (gestion des terroirs conquis).

• la troisième période commence en 27 avant JC. Cette période est appelée l’Empire (= début du règne d’August même si il ne se proclame pas lui même empereur).

 Ce qui caractérise l’empire est la détention des pouvoirs entre les mains de l’empereur.

On peut observer une similitude entre la dimension politique, administrative et géopolitique.

Le droit romain devient universel par les caractéristiques de l’Empire. Rome diffuse le droit romain sur un territoir très large.

Ce qui permet de distinguer Rome des autre est qu’il va faire appliquer son droit sur les territoirs qu’il a conquis.

L’empire romain va se séparer en deux:

• empire d’occident: la seule langue utilisée est le latin.
• empire d’orient: la langue utilisée est le grec sauf pour l’administration.

On peut également voir des différences culturelles. Cette scission de l’Empire devient définitive en 395 (mort de l’empereur Théodose Ier: l’empire est divisé entre ses deux fils).

Il existe 3 périodes pendant le droit Romain:

• l’ancien droit= depuis les origines de Rome jusqu’au milieu du IIème siècle avant JC.
• le droit classique= du milieu du IIème siècle avant JC jusqu’à la fin du IIIème siècle après JC.
• le droit du bas empire= de la fin du IIIème siècle jusqu’à la mort de justinien.

Section 1: l’ancien droit droit romain

Avant le IIème siècle le droit romain est encore replié sur lui même.

La procédure est l’élément permettant de distinguer ces trois périodes Historiques.

Elle a déjà un rôle déterminant pendant la période de l’ancien droit car les romains sont un peuple pragmatique.

Paragraphe 1: la procédure

Ce goût pour la procédure est une caractéristique du droit romain.

Procédure=

•  ensemble des règles fixant la manière dont il faut agir.

•  dans le cas juridique pour qu’un individus puisse faire valoir légalement ses prétentions en justice.

• les formalités qu’il faut accomplir dans un cas déterminé.

A l’époque de l’ancien temps elle s’appelait “les actions de la loi”. Il y en avait cinq.

Action de la loi= moyens déterminés permettant aux demandeurs de faire reconnaître un droit. Elles ont été créées ou reconnues par une loi et formalistes (= formes prévues dans la loi qui doivent être respectées de manière scrupuleuse).

Paragraphe 2: les sources du droit à l’époque de l’ancien droit

Le droit vient surtout de la coutume(= ensemble de pratiques considérées comme obligatoires). Ces coutumes viennent d’abord de certains groupes familiaux très puissants (= gentes).

Mais on va voir progressivement se développer des coutumes venant de la cité elle même qui vont acquérir une certaine cohésion.

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