Introduction historique à l'étude du droit

Introduction historique à l'étude du droit

Jacques Cujas → fondateur du droit VIème siècle en Europe.

La portée de ce cours est différente de la culture générale, plutôt juridique et politique.  

→ il est question dans ce cours de la genèse du droit.

• Comment le droit positif se forme ?
• Comment la règle juridique actuelle se développe, évolue ?

D'où vient le droit et vers où il va, ne va pas, ne peut plus aller.

Pour connaître le passé du droit → comprendre son présent puis son futur.

mariage homosexuel , évolutions « prévues ».

Il nous faut montrer la permanence du phénomène juridique.

Aristote : dès qu'il y a société, il y a droit. Il est nécessaire. Le droit évolue du fait de nombreux bouleversements : on perçoit une relativité du droit.

Le droit s'oppose à la matière immuable, fixe, absolue. Il évolue continuellement.

Il existe 2 grandes règles dites absolues :

• loi divine (donnée par Dieu)
• loi naturelle

Mais toute loi humaine émane du législateur → elle est en perpétuelle évolution.

Au moment de la rédaction du code civil → une adoration qui se met en place à l'égard de la loi, un mythe se crée.

1804 : Code Civil. Au départ, il est une œuvre, les « nouvelles tables de la loi ». Mais par la suite il est bousculé, la loi est éphémère, elle évolue et doit s'adapter aux besoins de la société.

Histoire se place de manière importante dans la connaissance du droit.

Théorie :

Le droit positif n'est pas le plus important car il change. La loi sera modifiée d'ici 2 ans.

→ mode, tendance, crise du droit.

Philippe Letourneau : « Le législateur court après les modes sociales ».

Abondance de réformes.

Face aux règles actuelles, les règles anciennes présentent un grande qualité, de la valeur, elles peuvent supporter la comparaison avec les règles d'aujourd'hui et les inspirent.

Idée simpliste qu'en dehors de la législation contemporaine, dans le passé, le système juridique était incomplet.

Le droit va de progrès en progrès : FAUX → c'est une idée commune = préjugés.

→ fausse vision de l'histoire à l'origine de cette idée : vision progressiste qui a tjrs existé (Marx, Hegel).

Dominique Sapir : pour échapper à une vision commune de la culture G, il faut éviter d'avoir seulement 1 ou 2 pensées mais une multitude → complexité.

Cette vision progressiste s'est appliquée au droit.

Dans les esprits, idée tenace que l'évolution du droit est remplie d'une charge positive.

Le progrès ne peut signifier qu'une amélioration → idée erronée.

Grand orateur Sinéon (XIXème siècle): « Le droit ne fait que s'approprier le meilleur ».

Progresser ne peut que signifier par le meilleur → FAUX.

Besoin de s'interroger sur la finalité, le but du droit.

Solon exprime qu'il y a une possible ressemblance, entre passé/présent.

XVIème siècle : quatrain sur 4 grandes université :

        On allait a Paris pour voir,

        A Lyon pou avoir,

        A Bordeaux pour dépenser (dispandre)

        et à Toulouse pour apprendre

→ toujours plus ou moins applicable au XXIème siècle.

Le passé est récent, il nous suit : continuité.

La grande question : Qu'est-ce que le droit ?

→ Question simple en apparence mais en réalité très compliquée : elle ne peut pas recevoir de réponse. Il faut donc se méfier de la définition.

Polyvalence des termes, les mots n'ont plus un sens unique → à la différence de l'Antiquité.

Il n'existe pas de définition sûre du droit, chacun à SA définition.

On ne sait pas ce qu'est le droit.

Juristes romains « toute définition du droit est périlleuse ».

Plus tard il y a plusieurs tentatives de réponses mais celles-ci sont toujours très partielles.

1787 «  Les juristes cherchent encore une définition pour leur concept du droit » La critique de la raison pure, Kant.

Le droit c'est l'art du bon et du juste ← rejet de Kant, il n'accepte pas la vision romaine.  

Flaubert : Passe un 1 année en droit à Paris 1841 : « Je me fous pas mal du droit pourvu que j'ai celui de fumer ma pipe et celui de regarder les nuages couler au ciel ».

Confusion qui se fait entre droit objectif et subjectif.

Dans le Dictionnaire des idées reçues :«  Le droit n'existe pas ».

Pour lui, la justice est un non-lieu.

Il n'y a pas de réponse à la question « Qu'est-ce que le droit ? ».

A partir du XXème siècle, Michel Valley (philosophe) Droit et Droits de l'Homme.

Propose un test :« Je présume qu'après x années de travail dans les facs de droit, vous êtes incapables de donner une définition du droit ».

Quelle est la finalité du droit ?

A quoi tend le droit ?

Comment distinguer le droit des autres arts (éco,...) ?

Crise de la modernité → on ne sait plus entrevoir la finalité du droit, de l'éco, de la politique,... → crise de modernité.

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