Introduction historique du droit : la fondation de la République

 Introduction Historique au droit

TD 2 :

II- La fondation de la République

Création de la République en 509 avant JC. Brutus est le père fondateur de la République. Il va mener la révolte contre les Tarquins. La République est en train de disparaître. Cette république se veut en opposition avec la royauté , de lutter contre la tyrannie.

Aristote a dit «l'homme est un animal politique» qui se traduit en grec par «zoon politikon» qui signifie «ce qui vit sur la terre».

Poli = Polis = Cité. De tous les organismes vivants , le propre de l'homme est de vivre avec autrui , de vivre ensemble. Aristote nous fait découvrir la finalité de l'espèce humaine.

Le droit est la recherche des conditions permettant de vivre en société.

Politéia est l'idée de la recherche du droit commun. Les romains vont l'utiliser et l'interpréter comme «res publica».

Aristote a cherché a dire vu que l'on est condamné a vivre ensemble alors trouvons un bon régime politique qui respecte la politéia.

Politéia : vise le bien commun

Lorsqu'une seule personne détient le pouvoir cela est une monarchie.

Lorsque personne détient le pouvoir cela est l'anarchie. Le pouvoir rend fou.

«l'anarchie c'est l'ordre sans le pouvoir» , Proudon

L'anarchie repose sur la capacité d'une idée de l'auto-gestion.

Lorsque plusieurs personnes détiennent le pouvoir cela est une aristocratie.

Lorsque tout le monde détient le pouvoir cela est une démocratie.

Contre Politéia : ne vise pas le bien commun

Monarchie devient Tyrannie.

Aristocratie devient Oligarchie.

Démocratie devient Démagogie.

A Rome , on a quitté la tyrannie. On a ajouté 2 règles : l'annualité et la collegialité.

Un droit non écrit qui conduit à l'arbitraire.

Les plébéins montent sur le mont sacré et prêtent un serment «nous jurons qui t'a mourir , de tout faire pour obtenir le droit écrit».

III- La loi des XII tables

1. Procédure

• Décemvirs
• Inspiration de la loi de Solon

1. Les effets

• La codification (compilations)
• Loi est désormais écrite donc accessible à tous
• Loi est au dessus des magistrats donc limitation du pouvoir consulaire
• Vulgarisation des règles de procédure
• Commencement de la participation du peuple au processus législatif

A partir de là , la loi est connue de tous. Loi des XII tables est un monument juridique.

Période d'âge d'or de Rome entre 450 avant JC et Ie siècle.

IV- Les crises de la République

1. Les forces de Rome

• Capacité d'absorber les avantages et les qualités des peuples vaincus (domaine militaire)

Ex : Alexandre Le Grand

• Rome ne fait pas les guerres par obligation mais par passion pour défendre la «res publica». On parle pas d'armée mais de citoyens soldats.

1. Les faiblesses de Rome

• Guerre perpétuelle
• Territoire immense donc difficile à gérer
• Plus l'idée de citoyens soldats , on les remplace par les mercenaires. Ils ne se battent pas avec passion.
• Clientélisme. Il y a une armée qui sert des hommes.

Marius , Sylla , Pompée , Jules César.

Symbole du Regnum : le diadeime

Conflit entre ceux qui l'ont tué et ceux qui veulent le défendre.

TD 3 : (suite)

En cas de péril qui menace la res publica , on passe à l'état d'exception. On donne tous les pouvoirs à un homme , chargé de sauver la res publica. C'est une magistrature légale d'exception en cas de péril. Elle est limitée dans le temps , limitée à 6 mois.

La res publica compte beaucoup pour les romains et acceptent de se dépouiller des pouvoirs.

Ex : Cincinatus est devenu un dictateur au sens légal et va vaincre les ennemis de Rome. Il va abandonner ses pouvoirs sans rien demander en retour et va retourner à sa vie d'avant.

Sylla a également accepté de rendre sa dictature en fin de mission.

Imperium fait parti de la liste des pouvoirs du rex. Peut devenir un pouvoir absolu en cas d'abus. C'est une vieille notion pour définir le pouvoir. Ce mot va évoluer et va devenir «imperator».

Il y a une idée que les généraux sont les vrais chefs. Celui qui va pousser cette logique le plus loin est Jules César. Cesar va être un général particulier. Il va conquérir la Gaule. En revenant il va donc contester le pouvoir de Pompée en rentrant dans le pomérium en traversant le Rubicon.

Lorsqu'il meurt qui est censé lui succédé ? Marc Antoine pensait être l'héritier de Jules César. En ouvrant le testament de César , on s'aperçoit que son héritier est Octave. Sa force est son intelligence politique. Marc Antoine et Octave devraient normalement s'opposer mais ils finissent par s'allier pour venger la mort de César. Brutus , Cassus et Cicéron tuent César au nom de la République.

Octave choisit l'Occident , donne l'Afrique à Lipide et Marc Antoine a l'Orient. Il va rencontrer Cléopâtre et va perdre pied. Marc Antoine est considéré comme un roi égyptien et plus comme un romain. Octave va affronter Marc Antoine à la bataille d'Actium en -31. Marc Antoine et Cléopâtre se suicident.

V.Le principat

Octave est libre , il a la possibilité de restaurer totalement la République. C'est ce qu'il va faire pendant 4 ans jusqu'au 13 janvier -27. Il se rend devant le Sénat. Le Sénat rappelle Octave et lui demande de revenir car pour le Sénat , Octave est le princeps. Le mot princeps va donner le principat. Le 16 janvier -27 , Octave devient princeps , change de nom et devient Auguste.

Avec Auguste , commence la première dynastie , les Julio-Claudien avec Tibère , Caligula puis Claude et Néron (qui a brulé Rome).

Néron meurt en 68. C'est une année de succession avec 4 empereurs. Une nouvelle dynastie apparaît alors ce sont les Antonins (IIe siècle ou l'âge d'or de Rome). Marc Aurele , Hadrien et Trajan sont des empereurs de cette dynastie.  

A la fin du IIIe siècle , un homme décide qu'il faut repenser l'Empire , Dioclétien. Il divise l'Empire en 4 , cela s'appelle la tétrarchie et se met en place en 293.

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