Introduction historique au droit

Introduction historique au droit

Introduction :

Il n’y a pas de société sans droit mais à l’inverse il n’y a pas de droit sans société

Là où il y a des hommes il y a du droit

Le droit a évolué dans le temps pour arriver à former le droit d’aujourd’hui

L’histoire éclaire le droit et le droit éclaire l’histoire

Il y a 3 grandes périodes :

-L’Antiquité est révélée par les Dieux

A partir de l’antiquité romaine, le droit va devenir une production humaine, il deviendra une science avec Rome

On verra qu’on a 4 grandes sources du droit :

1) la coutume

2) la loi

3) la jurice prudence

4) la doctrine

On voit apparaitre à Rome la notion d’Etat, distinction entre le pouvoir et celui qui l’exerce

-Moyen âge (5ème siècle avec les invasions barbares) date effondrement romain en 476, chacun arrive avec son propre droit

Effacement de la notion de l’Etat romain, on va avoir une pluralité juridique qui va apparaître, développement du christianisme qui va développer ses institutions : droit canonique

Au moment des invasions barbares, le droit romain disparait puis redécouvert

15ème siècle : fin du moyen âge

-Temps modernes : le roi veut être maitre du droit (maitriser l’ordre juridique, rédiger les coutumes)

Apparait le droit français

Le droit romain a laissé une profonde empreinte dans notre droit

I - les droits antiques de la loi des dieux à celle des hommes

Plusieurs systèmes juridiques ont particulièrement contribué au progrès du droit et des sciences juridiques durant l’Antiquité :

-La Mésopotamie = premières formulations de droit

Les Sumériens, les Akkadiens, les Hittites, les Assyriens ont rédigé des codes

-L’Egypte n’a pas laissé de traces de codes, ni de livres juridiques, mais elle a développé un système juridique individualiste

-Les Hébreux ont écrit dans la Bible, un ensemble de préceptes moraux et juridiques que l’on retrouvera dans le droit canonique

Les grecs sont des grands penseurs, ils ont inventés la science politique

Ils vont bâtir un système juridique

Les romains sont des créateurs de la science du droit

Les romains aux premiers siècles de notre ère, réalisent un système juridique qui atteint un niveau inégalé jusqu’alors

Le droit n’est plus dicté ou révélé par les Dieux, mais désormais le droit est fait par les Hommes

Chapitre 1 les droits anciens de l’orient

La Mésopotamie est entre 2 fleuves c’est une région du Moyen Orient située dans le croissant fertile qui se trouve entre le bassin du Tigre et celui de l’Euphrate (aujourd’hui Irak). C’est le berceau pendant 2000 ans qui va développer une forme d’écriture

Ecriture cunéiforme = écriture avec des éléments en forme de coins et de clous, qui se développe dans toute la Mésopotamie et même au-delà

Section 1 : les droits cunéiformes

Droit cunéiforme droit de Proche Orient : rédiger en cunéiforme

Dire de ce droit qu’il est empirique c’est dire qu’il est très pratique, pragmatique.

Lois casuistiques qui ont été retrouvées, là pour répondre à des cas particuliers (pas de concept abstrait).

Droit cunéiforme = droit empirique, imprégné par la religion, c’est aussi un droit révélé.

- le code d’Hammurabi découvert en 1901 à Suse

- avant il existait déjà 2 codes, celui du roi Ur-Nammu d’Ur (vers 2100 av. JC)

- et celui de Lipit-Ishar d’Isin (vers 1930 av. JC)

Code d’Hammurabi, Musée Du Louvres : la main sur la bouche en signe de respect, devant le dieu Shamash qui symbolise à la fois le soleil et la justice

3 parties :

- prologue, forme d’invocation au dieu sur l’image

- décrets d’équité : divers domaines (droit civil, droit commercial, surtout pour maintenir l’ordre dans la société droit pénal)

- obligatoire, s’applique impérativement

- idée que les articles sont toujours rédigés de la même façon

Exemples :

195 Si un fils frappe son père, ses mains seront tranchées à la hache.

196. Si un homme arrache l’œil d’un autre homme, son œil sera arraché.

197. Si un homme brise un os d’un autre homme, son os sera brisé.

198. S’il arrache l’œil d’un affranchi, ou brise un os

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