Introduction historique au droit

Introduction historique au droit

INTRO

le droit :

• Ensemble de règle de conduite qui dans la société gouverne les relation entre les hommes. Ces règle s’impose aux hommes.

La contrainte :

• droit naturel : ce qui est juste
• droit positif : contrainte étatique institutionnel

La loi :

• norme écrite, générale, impersonnelle, obligatoire. (prod de l’État)

La coutume :

• usage répétés dans le temps considéré comme obligatoire (prod de l’homme)

La jurisprudence :

• ensemble de décisions rendues par les tribunaux

La doctrine :

• opinion de théoriciens du droit (prof/ avocats réclamé/ commenté/ corrigé par ceux ci)

Source du droit, ex : droit divin (musulmans etc.)

→ L’histoire du droit s’intéresse à l’origine de ces sources du droit (qui ? Quand ? Où ? Cmt? Pk ? )

Il existe des hiérarchie du droit ; on se pose des questions :

Y a t il toujours eu une hiérarchie ? D’où provient elle ?

I – Les sources du droit dans antiquité (IV av JC – 476 ap JC) : l’héritage antique

Bibliographie - 

Michel Humbert, histoire des institutions politiques et sociales de l’Antiquité, Dalloz

dictionnaire de la culture juridique

dictionnaire des grandes œuvre juridique

Clair Lovisi, Intro historique au droit

(ent numérique)

Jean-Marie Carbasse, manuel d’introduction historique au droit

IV av JC – 476 ap JC : Chronologie choisie par les historiens ils se basent sur la découverte de l’écriture (début) et la chute de l’empire romain (fin de l’Antiquité).

Plusieurs civilisations → les plus importantes pour le droit sont les civilisation Orientale (Moyen – Orient) / Grecque et Romaine.

                       A- Du droit des Dieux au droit des hommes                                  

Le droit français est un droit revisité, provenant du droit romain (génie du droit).

• Moyen- Orient : Mésopotamie/ Palestine → influence divine «le droit vient des Dieux»
• Athènes cité important pour le droit avec une cité démocratique (pouvoir aux mains du peuple → des hommes) = droit des hommes avec des législateur.

Chapitre 1 : Les droits Orientaux

Grace aux droit mésopotamiens et au droit hébraïque, nous avons des traces écrites.

I- le droit mésopotamien

→ Moyenne-Orient Pays d’entre les fleuves (Tigre et Euphrate) ; Actuel part de l’Irak et de la Syrie

la société mésopotamienne s’organise à partir du III millénaire avec création de cité-états (sous un roi) (ex : Ur, Assur, Babylonie)

• La figure de roi : 

- Idée/ métaphore du berger qui protège, guide et nourrit le peuple ;

- Élu de dieux qui assure les cultes des Dieux = représentant des dieux

- Roi justicier mais pas le seule, le chef/ père de famille/tribu rendent également justice (femme enfants esclave)

Malgré tout le roi a des prérogative supérieure : peut prononcer la peine de mort/ en étant le juge unique saisissable par tous

- Roi législature de loi → extrait de coutumes. Le roi mets par écrit et émet des code de recueil de lois = anachronique car écrit sur de la pierre sèche ou des tablette d’argile.

- Le code représente la lois du roi vécu par expérience, s’inspirant du quotidiens.

- Garant du bonheur

• Premier témoignage juridique

Écriture cunéiforme (calame).

→ quelques fragments traduit : le code d’Ur-Nammu / de Lipit-Istar / Hammourabi

• Code d’Ur Nammu 

Du roi Nammu, d’Ur, de Sumer et d’Akkad, environs 2100 av JC (-III)

- On parle d’un roi puissant qui met a l’écrit ses règles de droit

(=> trait de caractère→ charismatique qui a dirigé longtemps,,,)

- Présentation formelle : Code de 57 articles dont 40 ont été traduit (en 1965) on y trouve du droit privé et du droit divin  avec des peine(actuel pénal); droit de la famille (+ d’articles concernant la femme) ex : Condamnation a mort si adultère (car pb d’illégitimité des enfants) / répudiation si pas fertile (volonté de filiation, postérité.). Droit des biens ex : propriété de champs, entres voisins etc.

- Aspect divin : Invocation d’Enlil et Nana

• Enlil - Dieu des Dieux = le souffle → dieux du vent = enrichie etc. : création 

mais également la tempête etc. (quand il est en colère) : destruction

• Nana Fils aînée dieu lune ; rythme le jour la nuit la  vie des homme

Les hommes reconnaissent l’influence et la supériorité des dieux et cherchent la protection de ceci en mettant sous leur protection leurs codes.

• Code lipit-istar

Roi d’Isin, de Sumer et d’Akkad (-II)

- Présentation formelle : 12 fragment trouvé, a partir duquel on a traduit un prologue et 43 articles.

Il y a le droit des personnes et de la famille (toujours les femme […] / homme libre ou esclave/ le respect des enfants envers le père => comme le pater familias chez les romains cf. cours 1ère)

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