Introduction historique au droit

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT :

21/09/2021

 Td moyenne de 3 notes :

Interrogation écrite 30 minutes sur la cour séance n°4

Partiel de td : commentaire de texte sous la forme de plan détaillé séance de td n°7 : samedi matin

Meilleure note des devoirs pas pénalisant

  Partiel : commentaire de texte 3h 1 sujet

        Rattrapage 2 sujets dissertation

Bibliographie :

Manuel Gasparini Gojosso, Introduction historique au droit et aux institution Edition Gualino 2005

Pour les td

Dissertation et commentaire de texte : Histoire du droit et des institutions Hachette supérieur préparation aux examens 2011 Vielfaure

Introduction historique au droit :

Lorsqu’on dit le droit c’est pareil que les sources du droit, nous allons beaucoup étudier le droit privé.    

Partie 1 : De Rome à la philosophie des lumières : les racines de la culture juridique occidentale

Chapitre 1 : les fondations romaines

Aujourd’hui encore le droit romain a beaucoup d’importance. Le droit à Rome était très important appelé le peuple du droit.

Section 1 : Notion de droit public romain

 On va parler de l’histoire politique de Rome. Elle est basée sur une périodisation en 3 parties, c’est-à-dire que Rome a connu 3 régimes politiques :

• La royauté avec la fondation de Rome en 753 av. JC par Romulus et Remus et se termine en 509 avant jésus
• La république, 509 jusqu’à 27 av. JC
• L’empire de 27 av. JC à 565 apr. JC

L’empire lui-même est divisé en 2 phases : le haut empire aussi appelé Principat de 27 av. JC à 284 apr. JC, et le bas empire ou domina 284 à 565 apr. JC

-565 c’est la mort de l’empereur justinien et donc la fin de l’empire romain d’orient

-476 c’est la fin de l’empire romain d’occident

Cette séparation est due aux invasions barbares

Paragraphe 1 : la royauté, la république et l’empire

1. La royauté

En principe il y a eu 7 règnes mais il y a eu beaucoup d’incertitude mais ça reste une légende. Romulus qui a fondé Rome jusqu’à Tarquin la superbe qui a été un tirant qui a été contraint à l’exil.

Remus et Romulus sont abandonnés sur un fleuve à Rome, le Tibre, et son élevé par une louve puis des bergers. Puis Romulus fini par tué son frère et fonde l’organisation politique de Rome. Cette légende est rapportée par les écrivains romains notamment Tite-Live et Virgile qui ont vécu au temps de l’empereur Auguste c’est-à-dire en -27 av. JC. Le peuple Etrusque a fondé Rome, on ne les connait pas trop et on ne déchiffre pas leur langue.

Progressivement la royauté se transforme en république avec des transformations économiques et sociales, la révolution aristocratique de 509, des révoltes puis la création de nouvelles institutions.

1. La république

La république en latin c’est la Respublica. Lors de la république il y a des conquêtes de Rome aux alentours de 300 av. JC se qui a permis à Rome de conquérir toute la méditerranée. Les guerres puniques par exemple sont des guerres de Rome contre Cartage (aujourd’hui Tunis), il y en a eu trois.

La république est une notion abstraite et on l’a défini grâce à une phrase de Tacite : « la ville de Rome fut d’abord en possession des rois puis Brutus établit la liberté et le Consulat »

Ici le consulat fait référence au Consul à Rome et c’était une magistrature. Quand on dit que le consul est un magistrat ce n’est pas un juge mais une institution avec également les assemblées (les commis) et les Conseils.

Pour Tacite le fait que cette magistrature existe ça montre que la cité c’est emparé du gouvernement et qu’elle en a fixé les règles.

De cette façon l’Etat passe du domaine privé royale au domaine public. Donc l’état devient « la chose publique ou respublica » ou aussi « l’affaire du peuple ». Ça veut donc dire que le peuple participe dans une certaine mesure au gouvernement de la cité par exemple à l’élaboration des lois.

1. L’empire

Il commence en 27 av. JC avec l’empereur Auguste. Il met tous de suite en place un régime politique ambiguë car il laisse subsister les institutions républicaines traditionnelles (magistrat, assemblée, conseil) mais tous le pouvoir est transféré à l’empereur. Ce n’est juste qu’une façade les institutions.

Petit à petit l’empereur prend de plus en plus de pouvoir et on le voit dans le titre de l’empereur.

En effet au début il a le titre de princeps c’est-à-dire qu’il est le premier des citoyens et plus tard à partir de la fin du deuxième siècle l’empereur à le pouvoir absolu.

A partir du 4eme siècle le pouvoir de l’empereur est vraiment absolu et son titre va changer il devient le Dominus c’est-à-dire le maitre.

Paragraphe 2 ; la cité et la citoyenneté à Rome

1. L’accession à la citoyenneté

A Rome la cité est une société de droit. Le citoyen est appelé civis et il fait partie d’une communauté juridique, beaucoup plus que la citoyenneté en Grèce.

...