Introduction à l’étude du droit et droit civil

Introduction à l’étude du droit et droit civil

Introduction au droit: premier semestre

Grande notion du droit, ressort fondamentaux,…

Droit civil: deuxième semestre

rapport fondamentaux qu’entretienne entre eux les individus, droit privé (en opposition avec le droit public= rapport avec l’état etc)

Livre I: Introduction du droit

Livre II: Droit des personnes

Livre III: Droit des biens

Titre I-Introduction du droit.

1. La notion du droit

1. définir le droit
2. droit objectif
3. droit subjectif

Chapitre 1: La définition du droit

Flobert: “Le droit on ne sait pas ce que c’est”—> le mot droit est polysémique (définition:Qui a plusieurs significations.)

Distinguer deux approches possibles: une approche philosophique et une approche technique.

Section 1- Point de vue philosophique/ théorique.

Deux tendances, deux conceptions qui s’affrontent:

La conception positiviste et la conception idéaliste.

Le positivisme: Pour les positivistes le droit est définit comme l’ensemble des règles en vigueur (définition: Force, énergie/Fermeté, puissance.) dans un pays donné, le droit est alors positif, cela renvoie à toutes les normes qui sont applicables aujourd’hui en France. Pour eux, peut importe que les règles soit bonnes ou mauvaises, peu importe qu’elle soit juste ou injuste, ces règles sont obligatoires en elle-même et doivent être respectées car c’est l’état qui les a posé.

Le plus célèbre Hering, juriste allemand, du 18ème s.: “le droit est la politique de la force”

Le droit ici sont les règles, les normes applicables.

Positivisme ou normativisme (Kelsel HANZ 20ème)

L’idéalisme: Pour les idéalistes, le droit ne mérite pas son nom que s’il est inspiré de la justice ou d’un idéal supérieur de justice. Une règle injuste n’est pas du droit pour les idéalistes, le droit correspond à ce qui est juste et bon. Il existe des règles de droit naturel qui doivent être distinguées des règles de droit positif. Ils ne nient pas l’existence du droit positif mais ce droit doit s’inspirer du droit naturel, en cas de conflits c’est le droit naturel qui doit l’emporter.

Ces deux tendances sont anciennes, mais exercent toujours une influence importante sur notre conception du droit et de la défense du droit.

La littérature antique témoigne déjà de l’opposition entre ces deux droits:

Sophocles: Dans l’Antigone oppose la loi mortel et les lois supérieurs des dieux—> pour Antigone la loi des dieux est supérieur aux lois des hommes.

Elles sont aussi toujours d’actualité aujourd’hui, elles exercent toutes deux influencent sur le droit contemporain:

Le positivisme dans notre état domine de sorte que le droit est avant tout les normes qui sont posés par les autorités publics (l’état particulier).L plus souvent le droit positif s’inspire de la justice naturelle ce qu’expliquait Aristote dans son éthique livre 5, Aristote dit que le droit positif doit l’emporter en cas de contradiction.

Dans notre société, le droit naturel supérieur peut parfois contre-carré le droit positif et dans certains cas l’emporter sur lui. L’idéalisme n’est pas totalement une doctrine inventé. Elle trouve des applications concrètes comme le respect des droits de l’homme par exemple. Les droits de l’homme sont les droits qui visent à conserver la liberté et la dignité de l’homme contre les atteintes qui peuvent être perpétrés pars l’état ( il concerne aussi les libertés économiques).  

—>conséquences concrètes aujourd’hui

exemple: si une loi se crée à cause du COVID, on ne peut pas s’éloigner de plus de dix mètres de son domicile=>loi positive.

Ces lois ne vont elles pas à l’encontre du respect de l’homme?

Section 2-Point de vue technique

Le terme droit désigne deux réalités bien différentes:

- Le mot droit désigne d’abord un ensemble de règles quelques soit leur inspiration, on peut appeler cet ensemble le droit objectif.

• Le mot droit désigne ensuite les prérogatives dont les individus sont titulaires (les sujets de droit). Ces prérogatives individuelles qui sont accordés au sujet de droit sont appelés les droits subjectifs.

art.544 dru code civil—> règle de droit objectif

de cette règle les individus tirent prérogatives individuelles.

—> Droit objectif: la règle

—> Droit subjectif: ce que j’en tire

Chapitre 2: Le droit objectif

Partie 1

Section 1- La notion du droit objectif

Définition: ensemble de règles de conduites, ensemble des normes qui gouvernent le rapport des hommes dans la société et donc le respect est assuré par l’autorité publique (sanction de l’autorité publique)

C’est cette sanction qui est l’élément le plus utile pour distinguer les règles juridiques des autres types de règles car le droit n’est pas l’unique mode de régulation des conduites, pas l’unique système formatif, il doit être distingué de la morale et de la religion. C’est en distinguant le droit de ces deux autres que l’on découvre sa spécificité.

Le droit entretien tout de même un certain rapport avec la morale et la religion.

Distinction entre règles de droit et règles morales ou religieuses:

Les règles de droit doivent être distinguées en trois point de vues:

• Par ses sources: La morale trouve sa source dans la conscience des hommes, dans leurs pensées de ce qui est bien et de ce qui est mal, au contraire le droit objectif découle de la volonté de certaines autorités extérieurs à l’homme comme les autorités publiques. La morale est intérieure à l’homme et les droits lui sont extérieurs. Cette distinction doit être nuancée: la morale n’est pas seulement individuelle, il y a la morale collective en fonction du temps du lieu où l’on se trouve, la pression du groupe sociale peut pousser les hommes à respecter certaines règles morales. Deuxième nuance: soutenir quel droit émane seulement des autorités publique c’est avoir une vision très positive du droit, c’est confondre le droit avec les règles posés par l’état, or il ne faut pas négliger l’influence qu’a la moralité sur le droit. Une pratique collective fondée sur la morale peut devenir une coutume, une règle coutumière, qui est une véritable règle de droit.                                                                                  La morale n’est pas purement interne et le droit n’est pas purement externe aux hommes. Ce critère vaut pour la morale mais pas pour la religion, les règles religieuses sont bien externes aux hommes.

• Par sa finalité: La morale et la religion ont pour but le perfectionnement de l’homme. L’ambition du droit est bien plus restreinte, il n’aurait qu’une finalité sociale, le bon fonctionnement de la société. Cependant, la religion n’est pas indifférente à la vie du groupe. De son coté le droit encourage la philanthropie, l’action désintéressée au profit des autres, par exemple la loi fiscale ou encore article 371 du code civil.                    Globalement la différence de finalité entre règles juridiques et non juridiques demeure bien, le droit a principalement une finalité sociale, au contraire de la morale et de la religion qui ont principalement en vue la perfection individuelle.

• Par sa sanction: Les règles morales et les règles religieuses sont sanctionnées dans l’ordre interne, remord, culpabilité. Tandis  que les règles juridiques sont sanctionnées par l’ordre externe.Ce n’est pas non plus un critère absolue, la pression externe se fait parfois sentir en cas d’une violation de règle morale.                                                                                                  La sanction est une notion complexe en droit, certaines règles juridiques ne sont pas sanctionnées, est-ce donc encore du droit?

Les règles juridiques se distinguent en fonction de la morale de la sanction, mais se brouillent lorsque l’on se perd dans les détails de chaque critères. Il existe tout de même des rapports entre les règles juridiques et les règles non juridiques.

Les rapports entre règles de droit et règles morales ou religieuses.

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