Intro- Droit constitutionnel

INTRODUCTION

Droit public/droit privé

Les sociétés humains sont structurés même ceux de la préhistoire.

La société ne peut pas être réduit à la somme des individus qui le compose.

Les règles (normes) établirent le rôle des uns et des autres = règle juridique

=> 2 distinction de règles juridique:

• Le droit public

• Le droit privé

La distinction est hérité du droit romain, d'un juriste romain Ulpien :

• Le droit public est ce qui concerne l'état de la chose public

• Droit privé est l'utilité des particuliers (concerne le particulier)≈

Le droit public: prend en compte le structure social dans son ensemble et organise la société

Le droit privé : prend en compte les relations entre les individus

Certain système ne fait de distinction entre ces 2 droits,

Par ex: le sys anglosaxon ou le sys théocratique (=droit divine) islamique. -> Pas de Droit public/Droit privé dans ces Etats

Le droit privé et public peut aussi être liés, ex: le droit de l'environnement :

• construction d'une décharge > droit administrative > Droit public

• Rester les lois concernent les déchets > droit pénal > Droit privé

Le droit public fait partie du droit constitutionnel, il est destiné à représenter les fondement du droit constitutionnel français (≈associe aussi celle des étrangers)

Notions

• Notion d'ETAT: l'Etat est un phénome juridique

• Notion de constitution: (txt fondamental)

• Notion de séparation de pouvoir: initié par des auteur anglais John Locke et français Montesquieu

Ex: les E-U > séparation strict des pouvoir

Les R-U séparation souple des pouvoir > régime parlementaire

I) DROIT CONSTITUTIONNEL, SCIENCE JURIDIQUE

Le droit constitutionnel s'inscrit dans un régime politique encadré par l'Etat et qui repose sur une constitution ( qui organise le rapport entre les gouvernants et les gouvernés)

Le droit constitutionnel conçu comme le droit de la constitution.

À l'origine, il se comprenait comme l'organisation et le fonctionnement des pouvoirs publique prévus par la constitution => vision normanisme≈

Or il fixe des règles, détermine ce qui devrait être mais qui ne le sont pas toujours appliqué. À cela s'ajoute une approche descriptif à l'approche constitutionnel, qui permette de comprendre comment les règles sont appliquées.

La double approche est indispensable.

Le droit constitutionnel devenu un droit jurisprudentielle

Le conseil constitutionnel, chargé de respecter les règles au parlement. Le conseil doit aussi interpréter la constitution (ex: droit à la communication doit être interpréter pour être appliqué dans le domaine numérique: tv, internet..)

Tous les droits dérive de la constitution. ( droit consti fiscal, droit const civil)

Le droit constitutionnel (déf): l'encadrement juridique des phénomène politique

paricularime l'oblige à se poser l'origine du pouv

II) LES NOTIONS DU POUVOIR POLITIQUE

A. doctrine

...