Intro Droit constitutionnel

Intro Droit constitutionnel

1. La formation historique du droit constitutionnel

Le droit constitutionnel est lié a la prise de conscience d’instituer. Cette apparition du droit constitue est lié au mouvement de 2 idées politique, le libéralisme (le pouvoir de l’autorité doit être limité pour protéger la liberté des individu) et la démocratie (le pouvoir, souveraineté du peuple).

Définitions :

• Pouvoir politique : renvoie à la distance de rapports politique, de relations asymétriques. La société se devise entre des gouvernant et des gouverner. Il s’exerce selon un cadre et des règles, ce cadre est l’État et les règles sont les règles de droit. Première est la constitution
• Politique : peut être définie comme étant l’action humaine qui se donne pour objectif de résoudre les problèmes de la vie collective.  Cela implique que le pouvoir existe pour être au service des gouverner.
• L’État : il détient des caractéristiques qu’il est le seul à détenir. Cette puissance qui va s’exercer dans l’Etat va se déterminer dans une forme précise qui est la constitution
• La constitution : l’espace où se déroule l’action politique tel que le droit la met en forme ainsi que le lieu où sont fixer les conditions de création du droit. Pendant longtemps la constitu = régime politique. L'État moderne apparait après la renaissance. A vocation à encadrer l’exercice du pouvoir politique.
• Droit constitu : le droit consacré a l’étude de la constitution. Le droit constitu sera la discipline qui s’occupe de connaitre les règles constitue et institue l’État qui l’organise et en définissent les institutions
• Liberté politique : on peut penser l’individu a il a son mot à dire dans l’actualité
• Le constitutionalisme : le but de la constitution est d’encadré le pouvoir pour la liberté et les droits des individus. La manière dont en occident on penser le pouvoir politique comme un pouvoir de domination légitime car il s’exerce dans le respect de la vie politique des usagers

1. La souveraineté de l’État

La souveraineté : désigne le pouvoir qui est exercer au sein du communauté politique de manière a garantir son intégrité et celle de individue qui la compose. C’est un pouvoir de droit, qui va prendre une forme politique.

1. Apparition d’une forme de souveraineté

C’est relier à la notion d’État, qui va apparaitre comme l’institutionnalisation du pouvoir politique. Pouvoir plus vu comme étant un abribus personnel. Pouvoir qui lui est confier par une institution qui est l’État. Il va éliminer ses concourant personnel. La notion d’État et de souveraineté apparait au XVI siècle, qui est ravager par les guerres civiles.

Contrat social = il existe qq chose où il y a un État de nature, il n’est pas satisfaisant donc va amener les Hommes à s’associer pour fonder un État. Hobbes dit que chacun aurait le droit de faire usage de la force pour se défendre contre les autres. État globalement insatisfaisant. Les hommes s’associes donc avec un contrat social où chacun va remettre son droit à se défendre à l’État. Donc Hobbes dit que l’État est là pour garantir la paix civile, garantir la sécurité.

Hobbes, notion de représentant, c’est celui qui va unifier la totalité des individus qui compose l’État. Soit la souveraineté est confier à une personne (monarchie), soit un groupe (aristocratie), soit tout le monde (démocratie). Hobbes c’est plus du coter anglais et contexte français Bodin. Tout les deux penser monarchiste.

1. La nature juridique de la souveraineté

La souveraineté est une puissance de droit. Le droit en vigueur c’est le droit de l’État. Notion va être associé au pouvoir de faire la loi. Le souverain va déterminer ce qu’est la loi.  

Les lois doivent respecter la constitution. Elle va prévoir comment les lois vont être adapter.   L’acte le plus important c’est la constitution

1. Effets juridiques de la souveraineté

L’État est souverain dans l’ordre juridique interne car il a la compétence de sa propre compétence. Celui qui détermines les compétences des personnes publiques sont l’État.

L’État est une personne morale et il s’inscrit dans un temps non compter. Si l’État s’engage avec un traité international, s’il se passe qq chose dans l’État (révolution…) les traités seront toujours d’actualité.

L’ordre juridique internationales est composer d’État souverain. Et l’État n’a pas de supérieur hiérarchique.

Constitutionalisme, c’est un des héritages du siècle des lumières.  Il est marqué par les doctrines libérales. Il va devoir s’adapter plus tard

Jones Locke 1632, et son traité du gouvernement civil. Adversaire de la monarchie absolue. Son idée de l’État de nature est plus paisible que celle de Hobbes. Il dit qu’il ne faut pas nuire excessivement a autrui. Les conséquences du contrat social son différentes, le contrat est là pour renforcer les droits naturels de chacun et pas de les enlever. Acte de naissance du contrat de libéralisme politique.

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