Institution internationale

Institution internationale

        De façon globale, les II sont l'ensemble juridique formé par les acteurs institutionnels de la société internationale, a savoir les Etats et les organisation internationale. Le droit qui leur est applicable en temps que personne juridique internationale, et celui qui régit leur rlation au sein de la société internationale.

Le terme institution est pris au sens large, ce qui implique quelques précisions.

Le mot institution désigne des réalités variées mis qui ont un point commun. Elle résulte de la  volonté de créer et d'organiser l'expression de la volonté humaine. En effet, ce mot, institution a plusieurs facette. Il englobe 2 composantes complémentaire.

• les institutions organes → une institution est un organisme dont le statu et le fonctionnement sont régis par le droit. Pr exe)à^p= mple : le parlement est une institution, la famille est une institution.
• Les institutions mécanismes → cad les regles juridique relatives à une institution organe. MAIS AUSSI les regles juridiques relatives a ces rapports avec les autres institutions organes. Exemple : le droit pour le PR de dissoudre le parlement ; le divorce, le roit de veto que possède certains état au conseil de sécurité de l'onu, le droit pour le conseil de sécurité de l'onu d'dopter des sanctions contre un état qui viole la charttre de l'onu, ou le droit pour un état de décider de se retirer d'une organisation internationale.

Les acteurs de la société international, cela revient à se demander sur la base de quels critères une institution organes peut etre qualifiée ou pas d'institution.

ainsi tout organisme dans lequel de representants de plusieurs état siege serai une II, de meme tout organisme exercant des compétences serai une II.

Mais ce n'est pas le cas, c'est inexacte, le critère essentiel déterminant est la possession de la personnalité juridique internationale, la qualité d'acteur institutionnel de  la société internationale suppose la possession de la personnalité juridique international

        parce que c'est la personnalité juridique internationale seule, qui permet d'etre titulaire de droit et d'obligation au sens internationale et aussi d'etre titutlaire de a capacité de les exercer au niveau international.

Or seul les états et les Organisations international possèdent la personnalité juridique international. Par conséquent eux seuls ont la qualité d'institution international au sens d'institution organes.

Le droit international pblic est le droit qui régis leur cmpétences internationales et leur rappports au sein de la société international. Autrement dit, c'est ce droit qui constitu le droit des institutions internationale au sens des institutions mécanismes.

Contraireent, les acteurs institutionnels sont peu nombreux du moins d'un point de vue des catégories.

Il existe d'autre types 'acteurs au sein de la société international contemporaine. Ainsi du fait de leur activité les organisations non gouvernementales, et les sociétés multinationales sont acteurs de cette société. Mais ce ne sont pas des institutions internationales car leur statu juridique releve du droit interne des états et ce ne sont pas des personnes juridiques international.

Les sociétés multinationales sont privées, exerce leur activité sr le territoire de plusieurs état via des filiale . Chaque société releve du droit de l'état dans lequel elle est implantée et dont elle a la nationalité.

Les ONG exerce des missions de nature international, leur activité est non lucrative mais a la différence d'une organisation international toujours créé par les etats, la création d'une ong relève de l'initative privée. De plus et surtout, les ONG ont le statut d'association  a but no nlucratif ce sont donc des personnes juridiques morales de droit privée et elles n'ont donc pas la personnalité juridique international.

Une ONG rattaaché à lEtat dans lequel elle a son siege, est soumise au droit nationale de cet éeTTA et non pas au droit international public.

Ainsi, l croix rouge internationale est une association de droit privé suisse qui a son siège à genève.

Le fait que le ONG ne soient pas des instititons internationals n'exclue pas qu'elle puisse collaborer avec les institutions international. C'est le cas des ONG humanitaire comme la croix rouge, medecin sas frontière, medecin du monde... La charte de l'ONU prévoit que le consiel économique et sociale de l'ONU peut consulter les ONG sur les questions qui relève de sa compétence.

L'assemlée générale de l'onu a adopté une résolution relative à l'assistance au victime de catastrophe naturel. Cette résolution impose un principe aux Etats. Si l'Etat concerné par la siutation d'urgence ne peut pas assurer efficacement l'aide aux victimes, il est tenu de laisser un libre acces à son territoire aux ONG.

        Donc, les II, sont un ensemble juridique a plusieurs volet :

• volet acteur →
• volet normatif → les regles de droit international public qui constitu le droit des institutions internationales

Cet ensemble juridique est au cœur des relations international.

II- II et relations internationales

        C'est le droit international public qui  régit et régule les rapports entre les II au sein de la société international

. Ils ont pris une dimension politique ceci qu'il s'agisse des rapports entre états eux memes ou des rapports entre Etat et OI.

Le droit international public est loin d'etre hermetique aux évolutions de la politique international mené par les Etats.

Le droit international public ne se confond pas avec les relations internationales.

Les relations internationale nt une dimension politique, et leur étude fait l'object d'une apporche ciblée sur la science politique. Elle englobe l'analyse des relations internationales

Le droit des RI mplique une approche juridique qui n'empche pas, de te tenir compte des facteurs politiques qu expliuent la conception et l'application des règles.

        3 thèmes :

• la société internationale et leur cadre de vie
• les États
• les OI : l'ONU

LE CADRE de vie des socié I et son droit

        « Ubi societas, ubi jus » → « La ou il y a une société il y a un droit »

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