Histoire juridique de la construction de l'Etat

1.12/09/2019 HISTOIRE JURIDIQUE DE LA CONSTRUCTION DE L'ETAT

amorce:

histoire du droit:

il faut éclairer l'histoire par les lois et les lois par l'histoire (charles louis de Secondat, baron de la brède et de montesquieu (1689-1755), l'esprit des lois , 1748)

avant il y avait quelque chose , autre système et evolution aujourd'hui, peut on avancer ,comment ?

Droit:science juridique , "le droit éclaire l'histoire et l'histoire éclaire le droit, tout histoiren devrait être jurisconsulte , tout jurisconsulte devrait être historien" (Chénon Emile ,1852-1925)= la société à une histoire , le droit à une histoire , renvois à l'histoire de rome (juriste prudent = premier avocat on fait partie des pays romanocanonique =romano(romain ) canonique(religion) la lois qui est la norme suprème .

Dans ces dates (historien) en droit on écrit en chiffre romain .

INTRODUCTION:

points les plus importants d'un commentaire du texte :

• entre 1/5 et 1/4 du ct en entonnoir (générale jusqu'au plus précis )

• amorce du sujet(on dévoile le sujet )

• présentation du texte /auteur (on donne des informations si on en a )

• situation du texte /contexte(beaucoup d'élément de contexte , savoir scientifique)=cadre , époque, circonstance non dans le texte

• problématique(sous forme de question ou d'affirmation )

• annonce du plan (I) et (II)(uniquement en 2 parties et écrire les titres des parties ) et deux sous parties avec des sous points , certaine sont plus importants (B du I et A du II) +transicion , relier.

regarder les mots du sujet , histoire donc dates , donner les définitions en fonctions du sujet (état ) puis on affine (repérer dans la temps les moments fort de la construction

• état , le mot de la notion ; difficile de le définir , tous le monde en parle , on le comprend mais c'est plus compliquer de le définir avec précision .suivant le juriste les définitions vont varier : George BURDEAU"le pouvoir institutionnalisé"=

Claude LECLERCQ"une personne morale titulaire de la souveraineté "=internationalistes/" une collectivité qui se compose d'un territoire et d'une population soumise à un pouvoir politique organisé "

en fonction de la spécialité des personnes les contenues diverges et ils vont mettrent les aspects important par rapport à leur spécialité.Quand on analyse les définitions il y a en réalité deux sens ici:

l'Etat: appareil de gouvernement ou administration, les pouvoirs publics

Un état est gouverné par un état , et un état ne ressemble pas à un autre état .un état n'est pas état(amazonie , tribue=droit otoctone ).Généralement le territoire, la population sont des éléments déterminants =sans ça on n'a pas d'état , il n'y a pas également de souverainneté, l'état n'existe pas (situation indispensable )

opinion contraire :Hans KELSEN: l'Etat n'est qu'un ensemble de normes juridiques; Un état=état .BURDEAU va lui répondre : groupement de personne ne peut pas etre identifier comme état comparer au personne :"en additionnant des moutons avec des moutons, on obtiendra un troupeau, mais en ajoutant le pré et le berger le résultat ne sera qu'une notion confuse et inutilisable "Idée chez lui de combinaison qui doit être recherché .

philippe SUEUR:"un territoire , un peuple, un gouvernement institutionnalisé et indépendant, réunis pour former cet être juridique doté de la puissance souveraine qui structure et contient la société politique "définition consilliante mais pose un problème, il a réduit à tord le domaine d'application de l'état (réduction ) mais pour BURDEAU: un pouvoir codifié par une constitution et détaché de la personne de celui ou de ceux qui exercent.

pour d'autres auteurs l'état se réduit à un état de droit (alors que non , pas toujours )= respect de principes démocratiques, de droit de l'homme.

L'ETAT= une personne morale regroupant une population et un territoire stables et dotée de la souveraineté .

Quel est l'émergence ou la formation historique de l'Etat francais ?

On comprends que c'est une réalité historique et donc une constructuion histrorique ce qui explique pourquoi il est différent de le définir, c'est une personne morale (personne physique qui se regroupent , se refléchient )

La théorie générale de l'état , Carré de MALBERG (juriste, il va souligner la double acception , d'une part on à un mode d'organisation social territorialement définie et d'autres part parle d'un ensemble d'institution caractérisé par un monopôle , le monopôle de l'édiction de la règle de droit et de l'emploi de la force public pour faire appliquer les règles de droit ) "une communauté d'hommes , fixée sur un territoire propre possédant une organisation d'où résulte pour le groupe envisagé dans ses rapports avec ces membres une puissance suprême d'action ,de commandement et de coercition ."

Au regard de l'histoire on trouve des choses assez similaires , la définition de Carré de MALBERG renvoie( chez les grecs) à la koinomia politike =en latin la societas civilis . Chez les romain res publica =la chose public. Quand on avance dans le temps XV ème , début du XVIème MACHIAVEL emplois le terme de stato , il va s'interesser au pouvoir utilisé dans les cités italiennes (cité état)= repris et utilisé en france . A cette époque on ne connait pas le terme , le terme état apparait tardivement dans ce que l'on appelle l'ancien régime (3 derniers siècle avant la révolution francaise XVI, XVII, XVIIIème siècle ).Découle de stare =stable, à partir de la renaissance XVI ème , c'est la redécouverte de l'antiquité alors que ce qui va changer c'est le fondement de l'ordre social , car avant c'est plutôt le fondement divin mais il s'efface progressivement ce qui permet à un pouvoir laique de l'emporter et de représenter la société dans son ensemble .On se sert d'éléments prit chez les romains

...