Histoire des Institutions Publique La transformation des assemblées Nationale

TRAVAUX DIRIGE

Séance 6

Histoire des Institutions Publiques

La transformation des États généraux en Assemblée Nationales (17 juin 1789)

Introduction

Accroche:

Rivarol dit ceci «L’Assemblée nationale n’avait pas été députée pour faire une révolution, mais pour nous donner une constitution.»  ici l'auteur énonce le fait que l'assemblée nationale n'avait pas été crée dans le but d'une révolution mais pour la réformation du royaume de France et la rédaction d'une constitution.

Le texte qui nous ai donné est un extrait du serment du Jeu de Paume qui est l’engagement solennel d’union pris le 20 juin 1789 à la salle du Jeu de paume, à Versailles, par 300 députés du tiers état, auxquels s'associent certains députés du clergé et de la noblesse lors des États généraux de 1789. 

L’ouverture des états généraux avait suscité une querelle de procédure : le tiers-état souhaitait la réunion des trois ordres ainsi que le vote par tête et non le vote par ordre tandis que le clergé et la noblesse était pour le vote par ordre. Face au refus du roi d'accorder un vote par tête et au manque de réforme pour le peuple lors de la séance du 5 mai 1789. Le tiers-état mécontent se proclama Assemblée Nationale et appela les deux autres ordres à le rejoindre le 17 juin 1789. Louis XVI tente de s'opposer a cette Assemblée et il fait fermer la salle de réunion des députés. Ces derniers iront alors dans la salle du jeu de Paume. Le 20 juin 1789, ils prêtèrent serment de ne jamais se séparer avant d’avoir rédigé une Constitution. 

Sur quel fondement se base l'Assemblée Nationale pour se constituer?

La création d'une Assemblé Nationale indivisible et autonome, et une l'Assemblée constituer pour réformer le royaume

1. La création d'une Assemblé Nationale indivisible et autonome

La création de l'Assemblée Nationales grâce au États généraux, une assemblé dite indivisible et autonome.

A. La création de l'Assemblée Nationales grâce au États généraux

Les États généraux de 1789 on permis la création d'une assemblée nationale. Le 5 mai 1789 a lieu la première séance des États généraux, lors de cette séance il n'y a eu aucune réforme concernant le tiers état est ses demandes. Ils se sont alors rassemblé le 17 juin 1789, un mois après la réunion à Versailles des états généraux, les députés du tiers état, considérant qu'ils représentent « les quatre-vingt-seize centièmes au moins de la nation » se proclament Assemblée nationale. «Considérant qu’appelée à fixer la constitution du royaume, opérer la régénération de l’ordre public, et maintenir les vrais principes de  la  monarchie», cela signifie que l'assemblée décident d’élaborer une constitution limitant les pouvoirs du roi, parce que cette dernière ne doit plus résider dans la personne du monarque, mais dans la nation qui l'exerce par l'intermédiaire des représentants qu'elle choisit.

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