Fiche jurisprudence

Delotter                                                  TD: Plan détaillé                                       L1Droit/PRUB209

Angel                                                  Commentaire de texte

(intro)

       Dans notre culture général, en tant que français, nous avons pour acquis comme quoi Montesquieu est l’unique père de la théorie de la séparation des pouvoirs notamment dans son œuvre « L’Esprit des lois » en 1847 et plus précisément dans le chapitre 7. Cependant, Montesquieu n’est qu’un relais de pensés anglaises plus ancienne notamment celle d’un penseur britannique se nommant John Lock qui a écrit en 1689, « Traité des gouvernements civils ». Cela étant, si l’origine de la théorie est anglaise elle évoluera au fil du temps au côté de penseur français.

         Le texte est la page 46 d’un ouvrage s’intitulant « Contribution à la théorie générale de l’État », il a été écrit par un penseur français s’appelant R.Carré de Malberg en 1922. Ici, l’auteur traite de la séparation des pouvoirs et plus précisément de la séparation stricte des pouvoirs en démontrant l’idée comme quoi elle serait impossible à long terme.    

              C’est en comprenant et analysant les éléments présent dans le dit texte qu’une interrogation s’en dégage, comment assurer l’indépendance total et l’équilibre entre chacun des pouvoirs régissant la société ?

          Au sein du pluralisme, un régime présidentiel fonctionnel serait un idéal car assurant un équilibre certain entre les différents pouvoirs (I), mais restant à son statut d’idéal, le régime parlementaire s’annonce être une solution réaliste bien qu’il sera plus difficile de garantir un certain équilibre (II).

I) Le régime présidentiel, la séparation idéal

          Si l’on peut considérer le régime présidentiel, c’est-à-dire la séparation strict des pouvoirs, comme l’application la plus franche des théories de John Lock, il s’agit aussi de la plus compliqué car ces pouvoirs sont souvent contraint de collaborer ensemble sur certains sujets et situations possible au sein du gouvernement ou de la société internationale.

              A)Une séparation fonctionnel et organique

              B)Une séparation impossible en pratique

II) Le régime parlementaire, encré dans une vérité cherchant son équilibre

              Ce régime peut est en réalité une forme de compromis entre la théorie, la séparation des pouvoirs, et la pratique, les constantes interactions entre les pouvoirs, ainsi cette séparation souple est une vision réaliste de cette notion, cependant elle apporte avec elle son lot de défauts et tous particulièrement la domination d’un pouvoir sur les autres.

              A)Une séparation réaliste et sensé

              B)l’arrivé d’une hiérarchie entre les pouvoirs

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