Existe-t-il un droit à l'enfant ?

Existe t’il un droit a l’enfant

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Le 19 Janvier 2017 la France vu condamnée par la Cour Européenne des Droit de l’Homme (CEDH) pour violation du droit au respect de la vie privée des enfants prévu par l’article 8 de la Convention Européenne de sauvegarde des Droits de l’Homme et des libertés Fondamentales. En l’espèce la franc a refusé les actes de naissance d’enfant nés d’une gestation pour autrui a l’étranger. Cette cinquième condamnation de la France par la CEDH pour des faits similaire traduit d’un certain clivage de la législation français, mais plus encore, d’une importante disparité entre les different législateur français sur cette question de l’enfance, de la filiation.

Ainsi, les different recourt procréatif s’entremêle aux question de filiation vis a vis du législateur car il lui reviendra de déterminer la distinction, si tenté qu’elle existe juridiquement; entre les parent biologique et les parents dit « légal ».

En effet, depuis plusieurs année, nombres de moyens procréatifs voie le jour. Tout d’abord avec l’évolution de la médecin qui peut être principalement caractériser avec la procréation médicalement assister(PMA). Procréations qui inclue les pratiques cliniques et biologiques permettant la fécondation in vitro, le transfert d’embryons et l’insémination artificielle en autre. Sur le plan juridique la PMA est encadrées par la Loi n)2004-800 du 6 aout 2004 relative à la bioéthique et dont les dispositions ont été incluses dans le Code de la Santé Publique.

Ensuite, peut apparaitre la catégorie regroupent les progrès de la médecin couplé au évolution des mentalité, avec comme étendard la gestation pour autrui (GPA). Cela signifie qu'une femme porte un enfant pour un autre couple, aussi appelle parents d’intention. Le terme de GPA décrit plusieurs situations différentes, Première possibilité, la conception de l’enfant résulte d’une Fécondation In Vitro qui consiste en une procréation médicalement assistée et un transfert d'embryon chez la gestatrice ; l'enfant d’intention est donc génétiquement lié aux deux parents d’intention.Deuxième possibilité, seules les spermatozoïdes du père d’intention sont inséminés dans l’ovule de la mère porteuse ou bien, seules les cellules reproductrices d’un des parents et celles d’un donneur sont utilisées, alors le couple d’intention n’a qu’un lien génétique partiel avec l’enfant. Enfin, dernière possibilité la conception provient d’un double don de gamètes, suivie du transfert chez la gestatrice ; le couple d’intention n’a ici aucun lien génétique avec l’enfant.

Enfin pour terminer, il est question d’une pure évolution des mentalité dans les different modèles familiaux, ceci ce refléter dans l’adoption. Il faut noter qu’au fil des époque, l’adoption a poursuivi des finalités diverses. A l’origine, le but était de donner un hériter à une personne qui en était dépourvue, ces la raison pour laquelle seule les être majeure était adoptable. Avec la 1ere GM, la finalité a changé. En raison du nombre d’orphelins, l’adoption est devenue le moyen de donner une famille à des enfants qui n’en avaient pas ou plus. D'où le fait que la loi du 19 janvier 1923 a autorisé l’adoption des enfants mineurs. Encore aujourd’hui, ça reste centré sur l’enfant car l’idée est que toute adoption doit être conforma à l’intérêt de l’enfant. Le droit civil français s’efforce dans la mesure du possible de rependre a l’intérêt de l’enfant.

Or; l’apparition de l’adoption pour les familles homosexuels et mono-parental et les revendications de PMA pour tous et de GPA légaliser; il est de nos jour légitime de s’interroger sur la frontière de l’action mener, entre défense de l’intérêt de l’enfant et réponse a une demande de parentalité. L’apparation de la notion d’un prétendu droit a l’enfant peut être le sinequanone de l’émergence de la volonté de palier a la barrière biologique de la procréation. Antérieurement l’adoption tendé plus vers un droit de l’enfant coupler dans la majeure partie des cas a une envie d’accueillir un enfant. En outre, avec les progrès de la médecine moderne et l’évolution des mentalités sur les questions social, la reconnaissance relative a un « besoin » de palier a une imcapasibiliter biologique a enfanté: fertilité, couple de même sexe, célibataire par exemple; amene par conséquent a une certaine vision d’un droit a l’enfant. Il est possible de voir dans cette volonté a tout prix de procréer de ces parents d’intention, une volonté d’avoir des enfants; qui, sans progrès médical n’aurais pas peux voir le jour. De cette manière on répond a une envie d’enfant des parents d’intention.

Partant de t’elle conclusion, un interrogation reste a soulever; dans qu’elle mesure la France institut-elle un droit a l’enfant?

I- Un droit tendent a instituer plus fortement un droit à l’enfant

Aujourd'hui, ce droit n'existe pas en tant que tel (aucun texte ne le proclame ainsi), mais il y a des règles qui semblent le reconnaître en l'encadrant. Tend vers un droit a l’enfant avec le droit: PMA, Adoption homosexuelle car reconnaissance d’un besoin de pallier a une barrière biologique de procréer.

Adoption

-Mariage= reconnait qu’il est dans le but de fonder un foyer; pour autant est-ce que cela reconnait un droit à l’enfant.

-CEDH pousse de plus en plus la France vers un droit a l’enfant, exemple de 2009 avec la condamnation de la CEDH demandant a la france l’ouverture a l’adoption au couple homosexuelle.

-La mariage est une institution, et par consetquant dans cette institution est induit notamment un droit ou devoir de fonder une famille, un foyer. Il est donc possible de voir en

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