Droit naturel

LE DROIT NATUREL

Sous le Haut-empire, la jurisprudence est à son apogée et ne produit pas que des études pratiques sur le Droit, certains jurisconsultes ont mené une réflexion fondamentale inspirée par la philosophie grecque. Il en est notamment sorti la notion de droit naturel. Le droit naturel est un droit idéal dont les normes sont dictées par la nature. Ces règles s’appliquent à tous les êtres vivants. C’est un droit commun aux Hommes et aux animaux. Cette notion de droit naturel, développée notamment par Ulpien dans ses institutes, se retrouvera tout au long de l’histoire du droit et des idées politiques jusqu’à nos jours. En effet le projet juste naturaliste est l’incarnation du courant de penser qui réfléchit sur la notion de droit naturel. De plus on peut remplacer le terme Droit naturel par Droit idéal ou rationnel. En gros on peut dire que le droit naturel est tout sauf la loi de la jungle.

A mesure que nous avançons, il convient de s’interroger sur la valeur du projet jus naturaliste.

Partir de l’exigence de justice, on voit que le droit peut avoir des effets souhaitables. Le droit positif doit respecter dans son contenue un certain nombre de principes. Par exemple si les lois contiennent des dispositions qui sont oppressive ou discriminant on peut bien dire que le juge tranchera en entérinant cette discrimination. En fait, la loi peut être l’instrument de l’injustice. Les juristes ont souvent tendance à dire que ce n’est pas leur problème, la loi est faite comme cela … Le juriste alors par conscience professionnel peut servir cette organisation étatique de l’oppression. Comme la législation anti-juive sous le gouvernement de vichy. Pour essayer de mieux comprendre le sujet, il est indispensable de dissocier entre le légale et le juste. La révolte et le refus de soumettre à une loi au nom d’une certaine idée de la justice constituent un premier point. Sophocle est l'un des trois grands dramaturges grecs. Antigone, depuis 25 siècle comme certaine œuvre philosophique on a transmis cette pièce jusqu’à nos jours. L’histoire d’Antigone, un tyran fait son pouvoir à Thèbes là ou Œdipe était Roi. Ces deux fils se dispute le pouvoir. Les deux frères Ethéope et Polinis s’entretuent en combat singulier. Créon le frère de la femme d’Œdipe soit son oncle prend alors une décision il fait des funérailles qui honorent Ethéope car défendait Thèbes et il condamne Polinis puisqu’on ne doit pas lui donner une sépulture. C’est une des choses les pires que l’on puisse faire à quelqu’un. Voilà que parait Antigone. C’est l’une des filles d’Œdipe. Elle refuse de se soumettre à ce qui a été décider pour le sort de Polinis. Elle va symboliquement honorer sa mémoire. Elle va jeter une peu de terre pour le principe. Cela car elle considère que tous être humain à le droit à une sépulture. Principe fondamental sur lequel elle s’appuie. C’est en nom de la justice qu’Antigone obéit. D’après Sophocle, le décret que Créon a pris est une peine disproportionné et injustifiable. Quoi qu’il est fait il ne méritait pas un acte aussi grave. C’est pour cette raison que Antigone traverse la loi. C’est une rebelle, elle ne souhaite cependant remettre en cause le droit positif mais une seule de ses lois. Elle ne transgresse pas la loi dans son intérêt personnel en effet c’est dans l’intérêt de son frère qu’elle agit. C’est un acte sacrificiel, elle se conduit en martyre. De plus cet acte héroïque elle le fait au nom d’une norme qu’elle connait. Elle affirme « j’ai agi au nom d’une norme éternelle ». Elle supérieur aux normes du droit positif. C’est cet aspect du texte d’Antigone qui sera cité. De plus, Aristote qui utilise le premier le terme de droit naturel, dit « c’est le droit naturel qu’envisageait Antigone ».

Cependant, Antigone a une conception archaïque du droit divin. Conception où la coutume prend place avec le droit naturel. Antigone est la prémisse de l’idée comme la loi est injuste. En outre, Saint Augustin, auteur chrétien qui a été canonisé par l’égalise. Dans un passage très important, Augustin raconte une histoire dans laquelle on voit l’empereur Alexandre Legrand, macédonien, qui a conquis un immense empire face à un pirate. Alexandre le fait présenter devant lui et lui fait la leçon. Cela diffère avec l’exemple précèdent est que le pirate agit pour lui-même cependant il pose une vraie et juste question. Il lui dit « pourquoi infestes-tu les mers ? ». Il répondit en disant « La même idée que tu as d’infester l’univers, sauf que toi tu possèdes un grand armé mais moi un pauvre navire ! ». Ici le pirate dit à Alexandre c’est que le pouvoir légale peut parfaitement dans certains cas être décris sur le model du brigandage. Alexandre par pur volonté de domination a utilisé la force pour accroitre son pouvoir et accablé les peuples. L’Etat peut être un instrument de brigandage à grande échelle. Au fond Augustin cherche le critère qui permet de distinguer l’Etat de Droit et la troupe de Brigands. Ce critère est la justice c’est-à-dire la finalité juste ou injuste de l’exercice du pouvoir. Les lois doivent avoir une finalité. En somme, l’interrogation sur le droit naturel est récurrente. Chacun d’entre nous un jour ou l’autre se dira que c’est injuste. Pour pouvoir parler de justice il ne faut pas employer seulement le mot juste. Il faut savoir de quoi on parle. Ensuite il doit y avoir une norme de la justice. Donc pour pouvoir critiquer le droit par exemple il faut un critère, dans notre cas le critère devra être extérieur au droit positif car on ne peut pas dire c’est juste parce que c’est légal. Cette norme extérieure qui permet de critiquer droit positif est le droit naturel. Par la suite, Il y a dans le droit naturel deux grands courants de pensée. D’abord le courant classique établie de l’antiquité au moyen-âge puis renaissance en 16ème siècle par le courant moderne quelles sont alors les différentes phases de ces deux courants et par conséquent les différentes théories de chaque courant et ces inventeurs ?

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