Droit international public

Définition :[pic 1]

                Il  n’ ya pas de définition absolue du DIPu, toutes les définitions sont relatives.

• Le mot droit est un mot polysémique issu du mot jus (justice), directus (perscriptive) géométrique continue) caractérisé par la rigueur et la sanction.
• Le droit est un ensemble de normes juridiques coercitives régissant la vie en société et aspirant des valeurs axiologiques ; les valeurs, liberté, justice …..
• Le mot International, renvoie à la notion d’extranéité le dépassement des frontières.

La définition historique  du mot International :

La genése du mot international a commencé par jus gentium , invention Romaine ,qui est un droit appliqué sur les pérégrins les non Romains , alors que le droit appliqué sur les romains est le jus-civil.

Au 16 eme siécle Francisco Vittoria a changé l’appelation de jus gentium en jus inter-gentes qui signifie le droit entre nations , il a aussi inventé un droit nommé  jus – communicationes, signifiant, la liberté de voyager, de cummuniquer à la place de jus intergentes.

Au 18 eme siécle, Jerémie Bentham a utilisé pour la 1 ere fois l’expression international LOW dans son livre « introduction au princire de la morale et de la législation »

1. Définition du Droit International Public :

D’après David Rusié et Gérard Teboule dans leur ouvrage « DIPu» définissent ce dernier : Le DIPu parfois appelé droit des gens est constitué par l’ensemble des règle de droit qui s’appliquent aux sujets de la société internationale, c'est-à-dire normalement aux Etat et aux Organisations  internationales et exceptionnellement aux individus […],

C’est donc l’ensemble des  normes prescriptives, prohibitives  ou permissives […] cet ordre normatif est un facteur d’organisation social. Qui remplit une double fonction : réduire l’anarchie dans les relations Internationales en a assurant la coexistence entre les Etats et satisfaire les intérêts communs ; (CPJI) affaire du lotus en 1927.

La définition de la CPJI dans l’affaire de lotus énonce que  « le DI régit les relations entre Etats  indépendants».

Le jurite et professeur Jules Bas-De-Vent définit  le DI comme etant « l’ensemble des régles juridiques régissant  les rapport  internationaux . dans un « Dictionnaire de la terminologie du DI» en 1960.

Le droit international ne s’applique que sur les Etats qui ont manifesté leurs consentements :

(Si OMNES), mais avec la convention de geneve de 1949 et l’apparition du droit humanitaire on a passé ou principe

(Erga OMNES) ce qui implique l’arrivée tardive de lindividu sur la scene internationale.

Le statut de Rome de 1998 a instauré  la Cour Penal International comme une instance permenante qui peut poursuivre même les chefs d’Etats.

Les firmes multinationale sont des acteurs sur la scene internationale mias elles ne sont pas des sujet de droit pourtant  elles ont une grande influence sur les régles du DI, ce sont des forces des ténébres.

La norme est le contenu de la source et elle est soit norme de conduite = cunduite à suivre ou  une norme de référence  c'est-à-dire la régle applicable en cas d’un evenement.

Ces normes sont :

Prescriptives c.à-d  = normes qui donnent des ordres

Prohibitives              = normes qui interdisent

Permissive                = normes qui permettent de faire quelques choses

Les fonctions du DIPu sont soit classiques à savoir l’établissement la co-existence entre les Etats malgré la difference et les interets contradictoires des Etats.

soit modernes, la satisfaction des interéts communs par le biais de la coopération, collaboration, mias les Etats peuvent recouvir au DI comme moyen de légitimer ou juridiciser leurs actions sur la sphère internationale.

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Le droit international public est en gestation permanente, en devenir, en développement ;

Il s’est développé grâce à ses crises, Il se développe par  démembrement (Ramification) ; il y a une multitude de branches de droit qui vient du développement de la société internationale ; à chaque fois de nouveaux  secteurs apparaissent  et par conséquent le DI suit ce développement l’exemple le plus pertinent  c’est le droit internationale de l’environnement, l’espace maritime, l’espace aérien, le cyber espace, L’OMC ;La mise a jour des anciens accords.

           La relativité des règles du DIPu :

Contrairement au  droit interne qui et général  le droit international est relatif même si la règle de droit existe cela ne suffit qu’ elle est appliquée et respectée par tous les Etats, il faut voir si les Etats en litige, ont ratifié cette règle ou non et s’ils n’ont  pas déposé une réserve.

Le principe général c’est  le consentement.

1. Le  DIPu est un droit de coordination :

Les Etats sont les créateurs des règle de droit et ce sont eux mêmes qui subissent ces règles c'est-à-dire les Etats sont les juges et le parties car ils sont égaux et ne tolèrent  pas la hiérarchisation, cette égalité est installée à partir des traites du Westphalie,

Le modèle westphalien a territorialisé  la règle de droit  c'est-à-dire  la ou il y a une règle de droit il y a un territoire, mais le cyber espace demeure un espace malgré qu’il n’a pas de territoire.

• Un juriste  Français  a montré  que sur le plan international, il n’y a ni  loi, ni juge  ni gendarme.
• Pas de loi pas de législateur et pas de super pouvoir c’est pourquoi on parle du DI et pas de loi internationale.
• Pas de juge sur le plan international  même s’il y a un juge il n’est pas imposé car la justice internationale est une justice consentie.
• Pas de gendarme ; il n y a pas d’exécution forcée, le recours à la violence  est interdit  pour l’application d’une règle et pas de sanctions ;rétorsion, la rupture diplomatique .

L’organe de règlement des différends de L’ OMC est un organe réussi.

1. Le DI est un droit  mou, flexible :

Le DI n’est pas rigide, il invite les Etats d’agir d’une certaine façon ; il s’appuie sur les obligations de comportement s et  non pas sur les obligations de résultats  comme le montre le chapitre 7 de la charte des NU ; utilisation du conditionnel présent  qui  réfère  aux souhaits et non pas aux ordres.

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