Droit et économie : Le litige
Cours : Droit et économie : Le litige. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar aasaa • 14 Janvier 2022 • Cours • 407 Mots (2 Pages) • 323 Vues
DROITS ET ECONOMIES
Le litige (page 33):
1/ Cette situation peut être qualifié de conflictuelle car le conflit a une différence de degré et de publicité le litige lui porte sur l’application du droit et de son interprétation lors d’une situation.
2/
SOLUTIONS ENVISAGEES | AVENTAGES | INCONVENIANTS |
« Lui casser la figure » | Aucun. | Empirer la situation. |
« Casser sa voiture » | Aucun. | Empirer la situation |
« Lui faire un procès » | Possibilité de gagner le procès. | Perte du procès |
« Trouver un accord amiable » | Trouver un moyen d’entente avec le vendeur | Aucun |
3/Mes exemples de situation conflictuelle sont :
- Un conflit avec son employer
- Accrochage en voiture
Page 34 : (DOC1)
1/ le conflit a une différence de degré et de publicité le litige lui porte sur l’application du droit et de son interprétation lors d’une situation.
2/ Les deux situations illustré sont un problème de voisinage et le refus de permis de construire. Ce qui est différent entre ces deux situations est que le problème de voisinage est un conflit car c’est une opposition entre deux parties qui sont ici deux personnages physiques défend leurs intérêts et leurs ressentis.
Doc2 :
1/ M.Jean qui habite dans un appartement mal sonorisée souffre de bruit par le propriétaire du 3eme étage qui fait des fetes regulierement tout les samedis et proprietaire du rez de chaussée qui bricole tout les dimanches et jours ferié Jean a communiqué son agacement a propos du bruit auprès de proprietaire.
2/Ils’agit d’une phrase indispensable pour déterminer les règles qui vont etre appliqué par les parties pour résoudre la situation de l’age.
DOC3 : (page35)
1/ Les parties physiques et morales il faut distinguer entre le demandeur de l’action qui est l’auteur d’une prétention adressé au juge afin qu’il le dit bien ou mal fondée et le défendeur qui désigne la personne contre laquelle la prétention est formée.
2/ Cela veut dire que le juge devra s’intéresser que aux initiatives engagements.
Page 36-37 :
1/dans la mise en situation suivante les faits juridiques sont qu’un voisin subit du tapage nocturne causés par un chien du dessus qui ne cesse d’aboyé.
2/ En vue de résoudre ce litige madame Emma pourrait en première partie d’essayer un arrangement avec le propriétaire du chien et pour aller plus loin aller jusqu’a un procès avec un juge si le propriétaire ne veux pas arrangement a l’amiable
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