Droit dut tc

Droit commercial

08/09/15   Bruno Bizeul

Plan

Introduction :df du droit des affaires, du droit commercial

-les source du droit commercial

-l’organisation judiciaire du commerce : tribunaux de commerce, arbitrage

Chapitre 1 le commerçant le fonds de commerce

Section I- le commerçant etles a

L’ensemble de juridique publiquement auX activités commercial , tous les actes étudié sur le commercialisation sur votre droit ,droit des affaires de façon habituelle, il réprouvé pleureur domaine ,la nation de fond commerce…….

Il veux prouve de structure de social ,la différent deforme  société ,mais aussi par exemple entreprise individuelle,en suite ,il existe le droit de contrat, droit des fusion  daiding

Sur le code de commerce, civil ,le code de societe , il exisite aussi de regle importance…..et notament le matiere de europeern, le traite de rome de 1957pose le pricipe, de la liberte de circulation de personne ,des Service et des bien,libere des activites commercial et aussi de facilite de creation des entreprise, de facilite de l’installation commercant dans un pays de l’union.

Le droit implique parfois des process, ctd les litiges. Ces litiges porter devant les juridiction, ces judridictions sont 2 œuvre

1. En pricinp de tripunal de , cest le cas entre 2 commercant et un civil poursuivi le commercant peut realiser ce suit egalemant de tribunal de commerce
2.  Quand un commercant suivre un civil,il a oblige de faire devant le juridiction civil,,,,,,,,

Lex Mercatoria

Parfois le parites prefer non pas …..avec magistra,mais a des harbite, est un professionnel dans le dommaine choiser par la parti a l’avance en fonction de compétence …..vont tranche les…. Soit au droit en terme,soit parfois en droit international ou comme la loi de commercant de lex mercatoria,sans nationnilte comprendre les meilleurs partes commercial propre chaque ….ex

En particulier des champs de commerce, pour le transport internation de incoterms a l’orginal e

Des marche commercial de petrole en traine la comptence de specifique

Chapitre 1 le commerçant et le fonds de commercel

Le commercant et les actes de commerc

Df  du commercant, des actes de ccommerce, ce lui qui des actes des commerce et qui en fait sa profession article un commercant par df a la d’acte de commerce la loi est comme …donne plusieurs categorie d’acte de commerce

Categorie les ctes e commerce par le nature

En fonds parties : les operations de banque les operations d’assurance ,acheter pour revendre ,cdt le meme operation commercial ,autre element ,les operation intermdiare, les agencede voyage ,les agence de transport, l’achat ,les operation industrielle,fabrique les produits ,des transformer ,les vendre sur un marche ….  Actes de commerce par la forme, ce sont des actes qui vend avoir unf forme juridique particulier ,il vont eter soumis de regle particulier, ex lettre de change..

Le societe commercial ,c ;est un perpal

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