Droit constitutionnel à partir de la Monarchie de Juillet

                                                             Droit constitutionnel

La monarchie de juillet chez nous marque l'avènement du régime parlementaire , doc cette charte constitutionnelle de 1830 consacre des mécanismes de responsabilité ministérielle, puisqu'elle renforce les moyens de contrôle, des chambres sur le gouvernement .Alors que juste là le gouvernement n'était responsable que devant le roi il doit désormais avoir la confiance des chambres.Cette double responsabilité du gouvernement devant le roi et devant le parlement a été à l'origine de conflits lorsque le roi ne dispose pas d'une majorité à la chambre des députés.

Ce régime parlementaire dualiste on l'appelle aussi régime parlementaire orléaniste. Et cette double responsabilité du gouvernement implique de trouver un équilibre entre le roi et les chambres qui tout deux beneficient de prerogatives importantes, et cela va consuire sous la 3 eme rebublique , apres la crise du 16 mai 1877 à la demission du chef de l’État qui à l'époque est le maréchal de MAC MAHON. L a France va abondonner le regime parlementaire dualiste pour s'en tenir jusqu'en 1958 à un régie parlementaire moniste, et à partir de 1958 on va introduire une nouvelle forme de régime parlementaire qui est un régime parlementaire rationalisé. Cela veut dire que pour remedier à l instabilité gouvernementale, etains peys comme l allemagne l italie ou comme la france vont chercher à limiter les risques de conflits institutionnels et on va introduire dans la constitution des écanisme de rationnalisation du parlementarisme . Il s agit de mecanismes destinés à permettre au gouvernement lors de sa formation de s assurer du soutien d une majorité parlementaire et de mecanismes tendant à limiter les possibilités de mise en jeu des responsabilutés du gouvernement. Il s agit en fait de limiter le jeu naturel des élements du parlementarisme, pour eviter les derives du systemeet l instabilité parlementale. La constitution va venir encadrer et limiter les possibilités de mise en jeu de l instabilité gouvernementale. Le problème c est que parfois ces mecanismes ont été privés d effectivités , le contexte politique  et le jeu des partis politique ont fait que les crises sont intervenues en dehors des procedures parlmentaire rationnalisées, c est ce qui s est passé par exemple sous la 4 eme republique conduisant malgré la constitution a une instabilité gouvernementale chronique. En 1958 on a maintenu ces regles de parlementarisme rationnalisées qui desormais fonctionnent , de sorte qu'aujourd hui on dit parfois que l on se trouve dans un regime parlementaire moniste inversé. En faveur du president de la republique plutot qu en faveur des assemblés…

Le régime présidentiel :

Ce régime apparaît aux Etats Unis à la fin du 18 eme siècle, on le trouve dans la constitution americaine de 1787 , il repose sur la transposition de la théorie de la séparation des pouvoirs de montesquieu, on a ici , une separation rigide des pouvoirs , cel veut dire qu'il y a une specialisation claire des competences de chacun des pouvoirs autrement dit , le legislateur à l initiative des lois et des votes, l executive s occupe de l execution des lois et le pouvoir juridictionnel juge en se fondant sur les lois et sur la constitution. Autrement dit à la difference du régime parlementaire , le régime presidentiel, ne prevoit pas d imbrication des compétences , chaque fonction e peut pas sortir de ses competences.

L'absence de moyens d actio reciproque susceptibles d entrainer la destruction de l autre pouvoir, autrement dit, il n y a pas de sissolution et il n y a pas de responsabilité politique du gouvernement.

3 eme caracteristique : on a un exécutive qui est monoséphal au Etats unis confit au preseident la totalité du pouvoir executif. Mais si il n y a pas de moyen d execution reciproque il y a des poids et des contres poids , qui permettent d assurer l equilibre du regeime americain.

Quels sont ces poids et ces contres poids ? C'est le droit de veto, selon la constitution , l eprsident americain peur renvoyer un texte de loi, avec ces objections, mais le veto peut etre briser, surmonter par un vote à la majorité des deux tiers dans chacune des chambres, donc chambre des representants et scena. AU 19 eme siecle ce veto etait tres peu executé par le chef de l etat sauf par francklin roosevelt, il a utilisé a 625 reprises son droit de véto.  Le veto a été surmonté que 9 fois par les chambres, permettant à la loi d entrer en rigueur malgré l opposition du chef de l Etat.

Il y a peu de chance que les chambres reunissent la majorité des deux tiers. Ce véto ne porte que sur l integralité de la loi, la cours supreme dans un arret de 1998 Clinton Versu New York , a interdit le veto selectif qui porterait donc dur certains articles de la loi. Par ailleurs une pratique s est developpée au Etats Unis qui est la pratique du véto de poche, du pocket véto. Le Président ne promulgue pas la loi au moment où s acheve l ascession parlemetaire sans indiquer ses raisons. Comme le Congrès ne siege plus il ne peut pas répliquer immédiatement au chef de l etat il doit attendre l ouverture de la prochaine session parlementaire et si il le souhaite recommencer l integralité des procedures legislatives. Aux Etats Unis c est beauoup un jeu de negociation.

Moyen d action du legislatif sur l'exécutif :

D'abord le president doit obtenir l accord du Scena pour la nomination des ministres , des juges federaux y compris les membres de la cours supreme et de tous es hauts fonctionnaires.

Le président va suggerer un nom, cette personne va etre auditionner par la commission du scena.

Tres souvet le scena valide la nomination presidentiell, mais il est arrivé notamment à la cours supreme, que le scena refuse certains candidats proposés par président.

2 eme moyen d action c'est l'impeachment  , c st la procédure au terme de laquelle le congres a la possibilité de mettre en cause la responsabilité du president en le destituant lorsque dans l exercice de ses fonctions il est reconnu coupable de trahison , de corruption, ou dit la constitution d'autres crimes ou delits graves .  Il appartient à la chambre des représentant de mettre en accusation le président , à la majorité simple, et il appartient au scena de juger le president en se provocant sur sa culpabilité à la majorité des 2/3, pour eviter un vote partisant , dans ce cas là le scena se transforme en tribunal, sous la presidence du presifeent de la cours supreme qui remplace pour l occasion le vice president americain qui pourrait ne pas etre impartiale. Pour l instant cette procédure ne pourrait arriver a son terme en 1968 et 1998 . Nixon apres  affaire du water gates, de l espionnage de l immeuble des democrates revélée par deux journalistesn le president à démissionner.

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