Droit constitutionnel, de la monarchie de Juillet à la Première République

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-Introduction-

De la monarchie de juillet à la première république.

La monarchie fr a été une monarchie absolue qui a subie une profonde crise.  Une crise économique du à l’absence de rentrée fiscale qui a amené le roi Louis XVI a convoquer les États généraux qui n’avaient pas été réunis depuis longtemps. Dans cette monarchie absolue il faut éviter de voir l’idée de régime qui n’avait pas de contre-pouvoir. En fait c’est une monarchie qui a lutté contre des corps intermédiaires puissants dont les parlements.

Louis XV dès 1771 avait voulu réduire l’autorité de ces assemblées. Mais n’y est pas complètement arrivé. Par la suite Louis XVI se heurte à ces mêmes parlements et cette lutte pas simple pour la monarchie a usé le Roi. Surtout, elle a cristallisé les oppositions des élites sociales qui plus tard vont faire la Révolution. En plus de tout cela, la monarchie était victime de ses propres contradictions avec des réformes administratives qui faisaient de la France le pays le moins féodale.

Cette monarchie s’apprêtait a être mise en cause. Elles s’est retrouvée face à des catégories sociales dotée de privilèges qui faisaient bloc contre ces innovations libérales et cela a affaiblit la monarchie. 

Cette crise de la monarchie va aboutir à l’effondrement de cet Ancien régime.

Les États généraux puis la destruction de la soc monarchique. En fait, cette réunion des États généraux est le début du processus révolutionnaire qui a démarré dès le 8 août 1788 date à laquelle ces États généraux étaient convoqués pour le 1 mai 1789. Dès élections ont eu lieu au cours du moi de mars 1789 et c’est cela qui a donné la formation des cahiers de Doléances qui ont donnés un bilan de la situation éco et sociale de la monarchie. A l’issue de ces États généraux, l’Assemblée générale constituée le 10 juin qui remplaça le tiers État va faire table rase du régime intérieur :

- Le 4 août le régime féodale est supprimé. Cette suppression fut en réalité plus lente. Les décrets du 11 août vont être complétés plus tard en 1790 et 1791 par plusieurs autres décrets.

- Le 26 août est adopté la déclaration des droits de l’homme et du citoyen. L’assemblée qui la faite s’est inspiré des déclarations de droit Américaines. L’assimilation n’est pas totale car il y a une différence entre les textes américains et le texte de déclaration fr.

Dans ces textes Américains il s’agit des droits qui sont considérés c précédant la société. En revanche pour le texte fr, l’accent est plutôt mis sur un volontarisme politique. Donc c’est la loi produite par la nation souveraine qui est placée en supériorité. Cette conception va avoir des csq importantes sur la mise en œuvre de la protection techniques des libertés publiques.

La DDHC :

Il s’agit d’une remise en question idéologique de la monarchie

1789 est la rupture entre la souveraineté divine et la souveraineté démocratique.

1) Les droits individuels : liberté, égalité, droit de propriété :

La liberté est inhérente à chacun. On la trouve de façon importante dans la jurisprudence. Les hommes sont égaux, il y a des csq devant l’impôt, devant la loi, il n’y a plus de privilèges.  

Le droit de propriété est une des manifestation que l’idée de la Révolution est bourgeoise. L’État serait un instrument pour les bourgeois pour dominer les prolétaires pour Marx par ex.

2) Les principes de gouvernements de la société :

La loi qui est générale et impersonnelle elle s’applique pour tout le monde.

La souveraineté du peuple. Dans l’idée de la DDHC il y a l’idée de la nation qui est abstraite, c’est la démocratie représentative.  

La séparation des pouvoirs, date en réalité d’Aristote sous une forme embryonnaire. Montesquieu théorisa cette séparation des pvs, il pris l’ex de la Grande Bretagne.

La quête institutionnelle :

Se pose alors une question de l’organisation institutionnelle. Après tout cela il fallait trouver des règles de gouvernement. C’est la quête institutionnelle. Le pb constitutionnel se pose très rapidement. En réalité il s’agit après la déclaration des droits d’organiser de nvx pvs pub par l’instauration d’une nouvelle constitution. Difficile, car le futur régime va être établie par touche successive.

La révolution de 1789 marque une rupture profonde par rapport au système antérieur de la monarchie absolue. Elle constitue le point de départ de l’évolution politique et institutionnelle qui nous a conduis au régime pol actuel mis en place par le GDG de 1958. Ce sont les principes idéologiques fondamentaux posés  par cette déclaration est placé à la tete de la Iere constitution en France du 7 septembre 1791.

La constitution est fondamentale dans un pays. Car la constitution est le fondement démocratique de l’exercice du pouvoir mais aussi elle limite l’exercice du pouvoir contre l’arbitraire.

L’État de droit est bâti sur la base de règle d’orga et de fonctionnement de l’État régit par un texte fondamental : la constitution placé au sommet de la hiérarchie des normes

L’établissement d’un régime représentatif avec la souveraineté du peuple, c a d que les citoyens vont pouvoir désigner des représentants par la voie de l’élection à qui ont délègue l’exercice du pv.

Affirmation des libertés individuelles fondamentales.

Durant tout le XIX ont va assister à une sorte de lutte autour de la défense du rejet de ses principes posés en 1789. La stabilité des régimes n’a été atteinte que dans le dernier cas du XIX avec l’établissement définitif d’un régime républicain et parlementaire.

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