Droit constitutionnel : la Constitution

Lecarreaux                                       Droit constitutionnelle

Maya

20203820

“ Tant de régimes politiques successifs, tant de formes d’État diverses, tant de figures variées d’un chef de l’État ”. Entre 1789 et 1958 il y a eu 14 constitution appliquées, ainsi que plusieurs régimes plus ou moins long ce sont succéder. Ce qui veut dire que le chef de l’État a pu prendre plusieurs formes, de la monarchie à la république.

La constitution française prend un place conséquente dans la vie des organes dirigeant. Car la constitution limite les pouvoirs et garantis les droits de liberté. Il est dit dans à l’article 16 de la déclaration des droits de l’Homme et du citoyen“ toute société dans laquelle la garantie des droits n’est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminé, n’a point de constitution ”. Les constitutions française ce sont inscrite en fonction du régime politique de l’époque à laquelle on ce trouvait.

En conséquence elle donnait un pouvoir au chef de l’État, elle le mettait en avant ou au contraire elle le faisait s’effacer. Le chef d’État était élu en fonction des parties politiques, pour que eux puissent agir a leur guise.

Le peuple n’a pas toujours eu l’occasion de participer à la vie politique de la France, mais on a pu le solliciter à certain moment pour trancher des litiges ou encore prendre des décisions.

On peut donc remarquer que le chef de l’État et la populations française, on joués des rôles différents tout au long  de ces périodes.

La place du chef de l’état dans les régimes politiques français.

De 1789 à 1958 plusieurs régimes politiques ce sont succéder en partant de la monarchie absolue, pour arriver à la 4 ème république. Un grand nombre de chef d’État ce sont également succéder en commençant par Louis XVI en 1791 avec une monarchie constitutionnelle, Napoléon Bonaparte de 1804 à 1814 avec le second empire. Ces gouvernant avait les pouvoirs suprêmes, qui est l’exécutif. Ils étaient le chef des armées des pouvoirs publiques. Ils étaient au premier plan s’était eux qui dirigeaient le royaume de France. A partir de la 3 ème république la fonction du chef de l’État va changer on en a un exemple avec Adolf  Thiers qui va avoir un rôle restreint. Il est élu par le président du conseil, il est irresponsable devant l’assemblé nationale vue à l’article 6 de la constitution de 1875. Pour pouvoir communiquer avec l’assemblée nationale il doit passer par les ministres, qui au finale endosse la responsabilité du président. Des lois on pour but de l’encadrer comme la constitution Rivet du 31 Août 1871, qui met plus en avant les ministres que le président de la république. Ou encore la constitution Broglie du 13 Mars 1873, le président de la république est isoler et ne peut plus communiquer avec l’assemblé nationale sauf si si les ministres donnent les messages. Suite à s’est restrictions il démissionnera le 24 Mars 1873. Le pouvoir exécutif sera donc confié à Mac Mahon le 20 Novembre 1873. Ce n’est plus le chef de l’État qui a l’initiative des lois, mais s’est la chambre des députés.  Mac Mahon malgré son pouvoir diminué va quand même imposer son point de vue, en faisant le manifeste des 363 pour affirmer sa désapprobation sur l’élection d’un républicain. Suite à ça l’assemblée sera dissoute. Le président de la république considère qu’il ne représente pas la volonté nationale mais celle des chambres, ce qui n’est pas son rôle.  Lors de la 3 ème républiques le président de la république étaient choisit en fonction de leur faible personnalité politique. Pour qu’il ne dérange pas les affaires du parlement. Jean Casimir Perrier a souhaité avoir un rôle plus actif ce qui ne ce fera pas. Au contraire Allexendre Millerant lui à été un président actif.

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