Droit constitutionnel et démocratie occidentale.

Intro :

1 semestre : - droit constitutionnel et démocratie occidentale

- régime politique étranger

2 semestre : - histoire constitutionnel français (révolution jusqu'à aujourd’hui)

(ils sont ni gentils, ni méchants juste là pour évaluer ! c’est l’équité

ils faut énoncer des problématiques dans les dissertations)

Ouvrages : le dictionnaires du droit constitutionnel, édition 2015, michel de Villiers et armel le

droit constitutionnel, de Frédéric rouvillois, tome 1et 2, édition 2015

introduction au droit public, dalloz, madame Elisabeth zoller, édition 2013

Il faut structurer son raisonnement (concept, définitions,…) il faut une capacité de raisonnement.

plan structurer et complet

la copie est une démonstration : problématique, réfléchir au sujet et faire une démonstration.

galop d’essai fin novembre - début décembre avec les mêmes conditions que les examens (épreuves de 3h avec dissertation ou commentaire de texte)

evaluations en TD

important de développer une problématique dans une épreuve écrite (pas de faute, bonne expression écrite)

l’objet du droit constitutionnel est le pouvoir. non pas le pouvoir privé mais le pouvoir public (la politique). la politique c'est le gouvernement d’un corps politiques.

pouvoir politique encadrée et formé par le droit.

l'ambition de cette discipline est de comprendre ce pouvoir en dépassant la simple description de ces institutions mais de réfléchir a comment il est utilisé. le droit constitutionnel est un droit vivant car son objet est la manière dont elle se gouverne.

comment pouvoir politique agit dans la société?

rapport entre droit constitutionnel avec le pouvoir politique, et avec la philosophie politique, et l’histoire politique.

la politique est le gouvernement d’une société. droit et politique ne se contredise pas ils ont juste deux point de vue different (décrire un événement sous un angle juridique et politique)

- ex : juridique = qui a nommer le premier ministre?

politique = parce qu'il est populaire dans son partie, il est compétent

- ex : déclaration de guerre : juridique : qui l’a fait et la proclame, président peut mais parlement approuve

politique : agression ou riposte

possibilité de décrire les événement sous deux angles différents et ne sont pas contraires, ils se complètes.

dans le droit constitutionnel, il y a du droit et de la politiques, il faut étudier les deux.

le DC s’intéresse a comment le pouvoir est mise en forme, conditionner, limité par le droit.

ce droit donne des pouvoirs mais donne aussi des limites à sa sociétés.

John Marshall MC sulloch vs maryland; arrêt de 1819, ou il est écrit « on considérant cette question, nous ne devons jamais oublier que c’est une constitution que nous interprétons »

ici politique entendu comme une mise en forme du pouvoir politique moderne et la politique dans le société moderne est comprise a partir de deux grand principe, le pouvoir et la liberté.

pouvoir, dans sociétés moderne il doit y avoir 1 pouvoir (souverainetés) société impose un pouvoir souverain et la liberté car il faut que les homme soit libre de penser et de s’exprimer en société (liberté individuelle est une valeur centrale)

pouvoir et liberté sont contradictoire car si que pouvoir alors pas de liberté et si que liberté pas de pouvoir, donc il faut balancer entre les deux

I - aperçus historique sur la notion de constitution

DC relativement récente par rapport au droit civil (romains pour le droit civil), la manière dont on comprend le DC repose sur la compréhension politique donc le moderne par rapport au civil.

Aristote a écrit « les politiques » avec un passage sur la politique et sur des institution de la cité (la politeya)

comme pour Platon qui parle lui de république.

Montesquieu a formuler quelque chose formulant une conception de la constitutions qui n’est plus celle des anciennes lui donnant un sens different (on peut dire qu'il est le père de la conception moderne de la constitutions). innovation de Montesquieu est toute entière dans le livre 11 : des lois qui forme la liberté politique dans son rapport avec la constitutions

premier a relié la notion de constitutions a la liberté politique d’ou ce caractère novateur. il ne fait pas que de décrire les institution mais de voir de quelle manière elle font marcher la garantie politiques.

Montesquieu explique que la constitution britannique est a part dans le chapitre 6 du livre 11 : dans la constitutions d’Angleterre ; donne un place a a part pour cette constitutions

3 pouvoirs dans un état : législatif, judiciaire, exécutif. séparation des pouvoir qui garantit liberté politique selon Montesquieu.

il faut que la liberté soit garanti par un pouvoir sans devenir tyrannique. comment peut-on faire en sorte que l’existence d’un corps politique soit compatible avec la liberté de chacun?

« tout serai perdu si le même homme exerçait ces trois pouvoirs. »

Montesquieu dit qu'il faut faire la distinction en un gouvernement modérés et un gouvernement despotique

idéal avec un gouvernement modéré pour Montesquieu, le pouvoir doit être modéré

et pour lui l’Angleterre a réussit a faire ça de part la séparation des pouvoir et quelle est modéré

fondateur de la constitutions américaine se sont inspiré de Montesquieu.

constitution sont le

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