Droit constitutionnel, Ph Ardabt et B. Mathieu

Vincent boyer                      Droit constitutionnel    

   droit constitutionnel, ph. Ardant et b.                

                                                   Mathieu

F. melin soucramanien et p.pactet, droit constitutionnel,sirey

J. gicquel et j-e pactet, droit constitutionnel

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Toute société est dominée par l’existence de l’État et pourtant l’État n’est pas la réalité première de la vie politique, la vie politique se construit sur un phénomène universel : le pouvoir. L’État n’apparait pas de suite, pas tjrs existé, apparait que lorsque le groupe social obtient un degrés dévolution, lorsque s’impose l’idée qu’il est nécessaire de dissocier le pouvoir de la personne de celui qui l’exerce, ce phénomène de dissociation entre le pouvoir et la personne il s’appelle le phénomène d’institutionnalisation du pouvoir, le pouvoir n’est plus confié une seule personne mais rattacher a une fonction, a un titulaire permanent : l’État

 Des lors qu’il y a institution, le pouvoir qui était exercer pour les gouvernantes, attribue personnel, il en faisait ce qu’il voulait, des lors qu’il y a institutionnalisation, il va être soumis a des règles, régis par des règles juridiques qui sont contenu dans la constitution, la constitution traduit le contexte idéologique de l’État, elle précise les conditions de la vie politique, définit un régime politique.

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2 approches de l’État : politique/ juridique, approche complémentaire, 2 façons d’appréhender l’État :

Politique : analyser les rapports entre les notions de pouvoir et la notion d’État, c l’approche retenu en science politique

Juridique : s’agit de dégager les critères de l’État, d’étudier les formes de l’État, c l’approche qu’on utilise en droit constitutionnel.

Chapitre 1 : notion d’État

Quel est la justification de l’existence de l’État ? pourquoi existe-t-il ?

Origine de l’État ? = plusieurs théories = 1ere :

2eme : origine naturelle de l’État

1ere : théorie contractuelle de l’État

Thomas Hoppes 1651, John Locke 1690, jean jacques rousseau 1762 : développé cette théorie.

Pour Rousseau au départ les hommes sont dans l’État de nature, et dans cette état de nature , aucun lien n’existe entre eux, dans cet état les hommes sont libres et égaux, pourquoi créer du lien social ? le problème c’est que cette situation idyllique ne dure pas, se transforme en société ou les hommes sont inégaux, c’est pour cette raison que les hommes décident de mettre en commun certain intérêt, c’est  a ce moment-là que les hommes ont renoncé a leurs indépendance grâce a des accords qui est le contrat social = cela donne naissance a un corps moral et collectif, Rousseau nous dit que les individus retrouvent leurs libertés et leurs égalités, leurs égalités car tous on renoncés a une part de leurs indépendance, liberté parce que étant égaux si l’un des individus oppressent les autres, alors il s’oppressera lui-même. Ce corps moral et collectif ce n’est que l’État, le contrat social pour Rousseau c’est la justification juridique de la naissance de l’État. Historiquement cette État de nature n’a jamais existé, il n’existe pas de société ou les hommes était libres et égaux, on considère que c’est un postulat de départ, cette théorie est intéressante car les individus sentent la nécessité de se retrouver.

2eme : théorie origine naturelle.

Pour Aristote la formation de l’État est l’aboutissement d’un phénomène naturel, la formation de l’état n’est pas le fruit de la volonté de l’homme, au contraire la forme s’impose aux hommes, œuvre lente, qui va découler de l’organisation de la société.

La notion d’état :

Section 1 : élément constitutif de l’état

État : collectivité, personne morale, qui se compose d’un territoire et d’une population soumis à un pouvoir politique organisé [pic 3][pic 4][pic 5][pic 6][pic 7]

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Élément humain ou personnel : Population

Élément géographie ou matériel : Territoire

Élément institutionnel ou formel : population soumis à un pvr politique

Il faut ses 3 élément pour parler d’Etat 

Paragraphe 1 : la population

L’état c’est avant tout une collectivité humaine, il n’y a pas d’état s’il n’y a pas de population, définition langage courant : cela envoie a toutes les personnes vivant sur le territoire, cette définition inclue les étrangers qui vivent et travaillent dans un état (n’ont pas renoncé a sa nationalité d’origine), et ne prend pas ceux qui ont la nationalité mais qui ne vivent et travaillent pas dans le pays en question.

Définition juridique : (+ large et + étroite) l’ensemble des individus qui sont rattachés a l’état par un lien juridique (nationalité) qui marque l’appartenance et la soumission de l’individu a l’état, ce lien juridique amène a confondre entre population et nation : 2 notions différentes

la population c’est l’ensemble limité d’individu soumis a un ordre juridique commun : tous la nationalité, mais il y a des différences très importante, a l’inverse, pour former une nation il faut que cette population prennent conscience des liens diverses et variés qui les unissent entre eux, de la communauté d’intérêt qu’ils existent entre eux qui permet de les distinguer des autres, la population d’un état ne constitue pas qu’une nation.

1. Définition de la nation

Il n’y a pas de conception unique et universelle de la nation, on peut considérer que les anglais et les français n’apprennent pas la même idée de nation, (ex : 1 nation : 1 région, tournois des 6 nations ) pour autant au-delà de toutes les distinction, nous allons nous focaliser sur 2 conception de la notion qui s’oppose, la conception objective/ subjective

1. Objective : attribué a l’école allemande, forgé par Fichte, dans son discours a la nation allemande en 1817, l nation repose sur des éléments objectives des facteurs réel, caractère concret objectif qu’on les individus en commun, qui unissent :

la géographie,

 la langue  (une pop peut former une nation sans qu’il y est une unité linguistique, a l’inverse on peut formé une unité linguistique sans qu’il y est unité national, ce critère de la langue peut déjà être critique)

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