Droit constitutionnel

Droit consti

Carre de malberg souveraineté 

Capacité a produire des lois a l’ensemble du territoire (interne)

12/09/2022

Composante moderne

Encrage véritable de letat dans la réalité

Quelles sont les éléments constitutif de letat ?

A/ consti

Il y a 3 elements trois element

       -Territoire

• Une population
• Des isntitution ou un gouvernement (puissance publique)

Le territoire étatique :

• Terrestre quil s’agit du sol determine la superficie et également du sous sol qui represente une source de richesse indispensable (energie fossil minerais…) soit les interet de letat va déterminer son comportement interne que international (terrestre)
• Maritime est dune part les etendu d’eau (lac, riviere fleuves…) a l’intérieur du territoire terrestre et également l’espace maritime sous le control de cette etat cad la mer territoriale. Une bande ele long des cotes de 27km en principe. Letat control l’espace maritime jusqua 27km. Ce qui fait de lm France une puissance territorial cest ce territoire maritime regroupe dans son territoire une petite ile elle va applique autour de cette ile une bande de 27km autour cela signifie que toutes les activoité qui vont ce passrr autour va relever de cette puissance étatique. ZEE qui elle aussi va représenter des intérêts français, des ressources comme la peche comme des donnes climatiques des plateformes petrolieres. Grace a des bases en guyanes (espace).
• Le territoire aérien, celui qui surplombe le territoire terrestres et maritime et ceux jusqu’à la limite de l’atmosphère.Une extension de ce territoire aérien également au dessus de latmosphere, dans l’espace. En cour de réglementations. Dees conventions internationales.  

Dans la guerre froide la courses a larmement dans l’espace, en orbite et extra orbital jusqu’à des corps celestes. Il nexiste pas de limites a ses territoires. Les atats peuvent se développer. Pas de limites supérieurs et inferieurs. On peut observer des micro états. Le territoire ettatique peut avoir une géographie naturel continue ou discontinue cad le territoire être dun seul tenant un endroit  sur la carte sans enclave et peut également être fragmenté. Des états archipel des territoire maritime qui existe dans le monde.L’indonesie compte plus de 3000 iles et sa superficie de presque 1 millions de metres carrés (ou les philippines) . Ses différents type de territoire vont lui permettre davoir des forntiere dont il restera le maitre peut importe si ses limites soient naturelles ou artificielles.

Les fondation du territoire

Le territoire va déterminer la zone a l’intérieur de laquel la puissance de letat va sexercer.

Cela signifie deux chose

L’etat le territoire comme objet de la competance étatique cad que ses règles vont sappliuqer sur ce territoire

La territorialité du droit.

Si un étranger commet un délit en France il sera juger celons les lois de la France

Code civil art 1 et 3 : « les lois sont appliquer dans tout le territoire français »

L’exception ce sont des cas extra-territorialité. (exemple Amérique banque)

CEDH résulte du traité relatif du conseil de l’Europe.

Les rapports entre l’etat et le territoire. Le territoire étatique est pas propriété de la France. Il y a une diff entre l’exercice de propriété. Letat a pas sur son sol un droit de propriété mais un droit de domination materiel et juridique.Il existe des espaces ou letat va se comporter comme propriétaire. Vous pouvez l’aliéner. Les droits de propriétés. Le territoire de l’État est inaliénable. C’est ce qu’on appelle le domaine publique. Il est proprietaire du domaine privé. Ce territoire n’est pa pour autant immuable. Il est stable mais peut être une succession.

La population :

Cest la raison dtre de letat.

La population c’est l’ensemble des individues qui séjourne de manière permanante ou non sur le territoire de l’etat. Dès lors que ses individues séjourne a l’intérieur de l’état il doit se soumettre aux règles de l’etat. C’est la sujétion des individues a un même, unique pouvoir étatique.

Deux ensembles : -les nationaux (ceux qui ont la nationalité)

• Les étranger

Trois moyen d’acquerir :

• L’affiliation qui consiste a acquérir la nation par linsendence, le droit du sang.
• Le lieu de naissance, si une personne nait sur le territoire français elle peut revendiquer la nati franc , doit du sol.
• La naturalisation, a demander de changer de nationalité.

Il est en principe pas libre de perdre cette nationalité

Lorsque qu’un individue a une nationalité on peut le situé. Mais si on l’enlève on a le probleme de l’apatridie. (plus de nationalité) Le deuxième probleme c’est la distinction entre nationalié et citoyenneté. Car la cotoyenneté est reservé a ses seuls nationaux. Quelques critères :

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