Droit constitutionnel

INTRODUCTION AUX INSTITUTIONS POLITIQUES

DROIT CONSTITUTIONNEL

Evaluation Samedi 24 Octobre de 8H30 à 11H30 amphi B

conseils de lecture : Michel Troper et Hamon

Droit public – collection en bleu

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Plan :

INTRODUCTION GENERALE

1. THEORIE GENERALE DE L’ETAT
2. PARTIE HISTORIQUE : EVOQUATION DES REPRES CONSTITUTIONNELS FRANCAIS

15-09-2015

INTRODUCTION GENERALE

Dans l’ordre de la connaissance, le droit constitutionnel est une discipline du droit, une discipline peu évidente. L’idée du droit, en effet se porte naturellement vers l’études des lois, c’est à dire ces actes, votés par le parlement. L’étude du droit, c’est aussi l’étude des normes, un ensemble de règles de lois, formelles ou informelles.

Que sont ces lois que l’on étudie si volontiers en droit ?

Intuitivement le droit est celui qui régit les rapports entre particulier, seulement voilà les juristes s’intéressent eux non seulement à ces lois mais aussi au mécanismes qui amènent à l’apparition d’une loi ou d’une norme.

Ainsi ce qui intéresse le juriste est ce qui fait qu’une norme est une norme, dans un 2ne temps il étudiera enfin son contenu. Mais l’intérêt du juriste se porte aussi sur ce qui fait que la norme est valable, ce qui fait que le commandement qu’elle porte est, effectivement obligatoire.

Exemple de la règle du divorce : ces dernières évoluent beaucoup, il faut ainsi connaître la multiplicité des normes autour de cette pratique, et l’étude l’ensemble des évolutions des lois sur le divorce et ce qui la constitue. C’est par exemple comment une décision sur un personnage devient une règle obligatoire générale et impersonnelle, un acte législatif.

Les juristes vont se poser des questions sur le droit en terme institutionnel, un questionnement d’amont et non d’aval. (Quel procédure a permis l’adoption du texte, quelle institution (…)

Ces juristes sont alors des publicistes, les juristes de droit publique (=/= privatistes), s’intéresse au rapport qu’entretiennent les institution politiques entre elles, ils s’intéressent églt a leur pouvoir, ex rapport qu’entretiennent l’assemblée nationale et le pres de la rep et le 1er ministre, question qui attrait au pouvoir des ces instituions, qui peu quoi dans la fabrication d’une norme, car les relations entre institutions politiques sont des relations de pouvoirs.

Ainsi le sujet de ces études sont les institutions et les questions de pouvoir entre elles.

Il existe trois acceptions différentes du mot droit :

1. Tiré de l’expression avoir des droits, des pouvoirs de faire quelque chose, prérogatives de l’individu, l’on est titulaire de droit. Ex : liberté de penser

1. Un ensemble de normes, droit de la famille, droit constitutionnel, droit pénal, droit social, droit du travail, droit des affaires, droit maritime, le droit comme ensemble de norme peu référer a une phénoménologie par laquelle ont étudie la manière dont le droit se manifeste dans la société, le droit étant une sorte de phénomène sociale (il produit des faits sociaux et comportements dignes d’intérêt), aussi il convient d’étudier les normes issues du droit, dès lors le phénomène normatif : il existe un véritable débat entre ces deux aspects.

1. Une science : c’est le droit étant comme la science qui étudie les normes et en particulier le moyen de savoir celles qui sont applicables à telle ou telle situation donnée (ex des magistrats qui apprennent à appliquer la règle peu importe la situation)

L’ensemble des ces du mot droit est dégagée par la théorie du droit : une tentative d’expliquer ce que le mot droit veut dire, ceci est le travail du théoricien du droit.

Section 1 Le droit constitutionnel dans la théorie du droit et des normes.

Le droit constitutionnel est une branche du droit.

La théorie du droit n’est pas exempte de querelles d’écoles, cette théorie est ainsi multiple. De manière générale, l’on peu distinguer deux camps qui s’opposer systématiquement.

Le camp juspositiviste et celui des jusnaturalistes. (jus veux dire en latin droit)

• Juspositiviste : le droit s’explique par ce qu’il signifie (les propositions de droit) et la manière dont il est posé (droit positif, le droit posé), c’est une tautologie, le droit s’explique par lui même, le droit s’explique par le fait qu’il propose simplement une norme, être obligatoire, il ne se manifeste que par la manière avec laquelle il est posé dans l’ensemble des normes d’un Etat, cela exclu tous ce qui n’est pas du droit. (endogène), ils réfutent les sociologues du droit.

• Jusnaturalistes : Ceux qui pensent que le droit s’explique par autre chose que ce qu’il est apparemment, et notamment par ce qu’il doit être. Que l’on peu ainsi expliquer le droit par l’obligation qui s’impose a lui. Jusnaturaliste : tradition de ce camp considère que la Nature ou plus largement quelque chose qui s’impose à la volonté humaine est l’ordre des choses et que cet ordre gouverne les normes juridiques. Ex de loi naturelle : morale, volonté divine, (exogène), qui n’est pas le fruit exclusif de la volonté humaine, ainsi il considère que l’on peu juger la volonté humaine. Ainsi les normes posées par l’hommes ne pourraient pas être du vrai droit.

Droit des Hommes v. Droit Naturel

Cette opposition est évidemment souvent nuancée par beaucoup de théoriciens qui refusent d’être réduit à un camp.

Cette dualité d’analyse existe pour toute branche du droit y compris pour le droit constitutionnel.

1. Analyse positiviste du droit constitutionnel

La définition du droit constitutionnel du point de vue positiviste, Michel Troper (école positiviste) : Il passe par la définition du droit

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