Un Etat régional est une forme d’État intermédiaire entre un Etat unitaire et un Etat fédéral. Il se caractérise par la reconnaissance à des entités régionales d’une réelle autonomie politique et institutionnelle. Contrairement à l’État fédéral, l'Etat régional conserve une structure étatique unitaire. Un Etat fédéral est une forme d'Etat souverain dans lequel des entités territoriales, appelées Etats fédérés, disposent d'une large autonomie et d'une organisation étatique complète respectant le principe du partage des pouvoirs avec le niveau fédéral. Alors que l'Etat régional a une structure étatique unitaire avec une décentralisation qui consiste à tranférer des pouvoirs de décisions de l'Etat vers ses régions. Ces régions disposent d'un seule compétance d'attribution, mais qui reste très importante. La notion « unitaire » renvoie au terme d'unité qui signifie un caractère de ce qui forme une seule entité. Il est question ici de comprendre comment fonctionne l'Etat régional sur l'ensemble du territoire. L'autonomie de l'Etat a été reconnue au profit d'entités régionales. Toutes fois l'autonomie reste controler à la différence du fédéralisme. Il ne faut pas reliés les différentes formes d'Etat, car elle ne fonctionnent pas de la même manière. Nous allons expliqués le fonctionnement de l'Etat régional par ces principes d'organisation.Pour cela nous allons voir dans une première partie l'autonomie politique et institutionnelle de l'Etat régionale. Ensuite, dans une deuxième partie comprendre le fonctionnement de décentralisation avec la décentralisation territoriale et l'attribution de compétances aux régions de l'Etat régional.
- L'autonomie de l'Etat régional
Il s'agit d'analyser les différentes types d'autonomie que exerce l'Etat régional. Et de s'intéresser a l'organisation de ces types autonomies. A) Autonomie politique En dépit de l’autonomie reconnue aux régions, l’unité politique de l’État est maintenue. Cette autonomie politique n'a pas une indépendance totale, mais possède un certaines nombre de lois particulières. L'Etat se gouverne soit même selon ses proprès règles
B) Autonomie institutionnelle On constate que l’État régional à une seule organisation étatique, ce qui garantit son unité juridique. Cette autonomie institutionnelle ne connaît pas de limiés. L'objectif de cette autonomie est de prendre en compte certaines particularités régionales (géographiques, économiques, culturelles, linguistiques..) au seins de l'organisation institutionnelle. Il ne comporte qu'un seul ordre juridictionnel.
Ces autonomies que exerce l'Etat régional donne une autonomie locale et des compétances aux régions. II) La décentralisation
A) la décentralisation territoriale
Les régions ont des compétances propres attribuées par l'Etat et une certaine autonomie locale. C'est une redistribution du pouvoir centrale a des régions, afin d'être proche des décisions a prendre.Ces régions bénéficient d'une autonomie de gestion grace a la décentralisation territoriale qui permet un foctionnement de l'Etat plus collectif, plus commun.
B) Compétence d'attribution aux régions de l'Etat régionale
Ces compétances d'attribution sont contôlés par l'Etat par la saisit du juge administratif. C'est une disposition législative qui donne aux collectivités un pouvoir d'initiative pour développer de nouvelles politiques. Elle sont respensables de l'économie dans leurs champ et en charge de leurs coordination pour améliorer le fonctionnement d'aménagement de ces compétances. | 