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Dissertation les théories de la souveraineté

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Par   •  4 Février 2018  •  Dissertation  •  1 274 Mots (6 Pages)  •  1 335 Vues

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       “La démocratie, c'est le gouvernement du peuple exerçant la souveraineté sans entrave”. Nous explique l'ancien Président Charles de Gaulle dans son discours du 27 Mai 1942.  En premier lieu, la souveraineté désigne le pouvoir originaire et suprême de l'Etat, celui de diriger, d'avoir l'autorité suprême sur son territoire et la nation, aucun pouvoir ne peut lui être supérieur ou équivalent. La souveraineté d'un Etat est alors indivisible, inaliénable et imprescriptible. Sur le territoire Français, à partir du XVIe siècle, on parle de souveraineté royale, où le pouvoir émane de Dieu, elle donnait au roi une certaine légitimité pour gouverner et exercer ses fonctions. Le roi est donc considéré comme le propriétaire personnel du pouvoir étatique, il est le constituant à lui seul de l'Etat. Mais cette théorie est rapidemment remise en cause par les philosophes libéraux, recherchant une manière de délimiter le pouvoir du roi, en dissociant la personne du Roi du pouvoir de commander.  Deux types de théories apparaissent, où le pouvoir émane de différents souverains, la souveraineté populaire et la souveraineté nationale. La souveraineté correspond alors au caractère suprême d'une puissance qui n'est soumise à aucune autre. Puissance suprême et inconditionnée dans laquelle l'ordre internationale reconnaît un attribut essentiel de l'Etat. Dans la théorie du régime représentatif, attribut d'un être , nation ou peuple , qui fonde l'autorité des organes suprêmes de l'Etat parce que c'est en son nom qu'est exercée par eux en dernière instance la puissance publique. En effet, le régime représentatif est présent au sein de la souveraineté nationale. Il s'agit d'une invention du concept au XVIIe siècle  fondée par Jonh Locke et Montesquieu puis reprise par l'Abbé Sieyès. Selon cette théorie, c'est la nation qui est la source du pouvoir politique dans l'Etat. La nation est une entité collective abstraite, unique et indivisible. La nation ne se limite pas aux seuls citoyens vivants, mais inclut les citoyens passés et futurs. De ce fait, elle est supérieure à la somme des individus qui la composent. Elle implique un régime représentatif. Les représentants de la nation sont titulaires d'un mandat représentatif et œuvrent dans l'intérêt de la nation toute entière. Chacun représente la nation entière et non ses seuls électeurs.La souveraineté nationale exclut la démocratie directe, même si dans une démocratie représentative on peut trouver des procédures de démocratie directe comme le suffrage universel ou le référendum. Reposant sur le principe de la nation, la nation  représente une communauté humaine ayant une conscience commune fondée à partir d'une identité historique, culturelle, linguistique ou religieuse. Elle est une entité politique, concept né de la construction des grands Etats européens. Elle se cractérise par une communauté ,un territoire propre, organisée en Etat. Elle est la personne juridique,  constituée des individus régies par une même constitution. Mais il existe une autre forme de souveraineté, la souveraineté populaire. Celle-ci est théorisée par Rousseau au XVIIIe siècle , une théorie selon laquelle seul le peuple est titulaire de la souveraineté, définit concrêtement comme l'ensemble des citoyens. Ils peuvent soit en déléguer l'exercice à des représentants soit l'exercer lui-même en totalité ou en partie. Mais s'interroger sur la question de la souveraineté implique s'informer concernant le titulaire  de ce pouvoir souverain, ou encore la façon dont il l'exerce. La théorie de la souveraineté populaire et celle de la souveraineté nationale, se basent alors sur un fonctionnement et des pratiques démocratiques différentes, puis à partir de 1958 suite à la nouvelle Constitution, on  aboutit à une combinaison de celles-ci afin d'atteindre une certaine perfection de l'Etat. Il est donc interessant de se pencher sur les distinctions entres ses deux visions démocratiques. A travers cette analyse, j'exclurai les caractéristiques de la souveraineté royale, car malgré les conséquences qui en émane, elle ne permettra pas d'identifier les distinctions entre souveraineté populaire et nationale. En revanche, je m'attarderai sur les différentes pratiques démocratiques au sein de ses deux théories et sur leur fonctionnement divergent. Quels sont les principes sur lesquelles reposent la souveraineté populaire et la souveraineté nationale? Dans un premier temps, nous aborderons la vision différente du fonctionnement démocratique (A) puis nous verrons les conséquences de ses théories (B)

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