Dans quelle mesure les lois de l'époque romaines Influences telles nos lois actuelle ?

Selon Portalis, un code ne doit pas aspirer à tout dire, il doit laisser la place à l'interprétation des tribunaux et des juristes. Autrement dit, le code civil doit définir les idées essentielles pour ainsi pouvoir être interprété par les juristes. Ce texte est un extrait du discours préliminaire de Fenet au premier projet du code civil. Henri Joseph Fenet est né le 11 juin 1919 à et décédé le 14 septembre 2002. Celui-ci fut un ancien membre du Service d'ordre légionnaire, puis un dirigeant de la Milice, et enfin un officier de la Waffen-SS. Ce discours met en avant l’idée de la loi des 12 tables comme étant une inspirations pour la création du code civil. Mais dans quelle mesure les lois de l'époque romaines Influences telles nos lois actuelle ? pour répondre à ces problématiques il est convenable d'étudier la complexité de la rédaction des lois actuel : « à l'ouverture » (L1) / « pauvre et réduite » (L9). Puis, d'évoquer les lois de l'époque romaine « les lois des 12 tables » (L10) / « de tous les peuples » (L18).

Les lois sont l’une des quatre sources du droit. L’étymologie du mot droit est « Jus ». Les lois sont les textes votés par les parlements.

Promulgué le 21 mars 1804, le Code civil des Français est un monument de l'histoire du droit français. Quelques juristes de l'Ancien Régime avaient rêvé d'une unification de l'ancien droit privé français, fractionné entre pays de coutumes et pays de droit écrit. Le Discours préliminaire est, en quelque sorte, l'exposé des motifs du projet de Code civil rédigé par la commission gouvernementale de quatre membres entre août 1800 et janvier 1801. Selon Fenet, la conception de ce code civil se résume à écrire des textes précis et simplifiés tout en prévoyant tout. Comme il le relève dans son discours « … dans la rédaction d’un code civil, quelques textes bien précis sur chaque matière peuvent suffire, et que le grand art est de tout simplifier en prévoyant tout. ». En effet, celui-ci se voit étonné que seuls des textes regroupés dans un livre appelé le « code » sont suffisant à faire respecter les lois. Premièrement, ces lois sont essentielles à quelconques sociétés. Le Code civil est voté sous la forme de 36 projets de loi, entre 1803 et 1804. Pendant le XIXe siècle, celui-ci à été glorifié comme une « législation parfaite ». Il a permis, à sa création, un droit tout nouveau. Par conséquent, ces « textes précis sur chaque matière » ont largement suffit à maintenir l’équilibre des sociétés. Mais la conception de ce code civil n’a pas été facilement faisable. En effet, comme l’évoque Fenet, « tout simplifier, est une opération sur laquelle on a besoin de s’entendre ». Pour que ces lois conviennent à tous, elles doivent être validées pas tous. Et pour qu’elles tiennent dans ce code civil, celles-ci ont dû être simplifiées. Cette simplification demande une minutie. Une minutie par laquelle, il ne faut pas un trop résumer pour ne pas oublier les éléments essentiels, mais qu’il ne faut pas également trop développé. Ne pas trop développer ces textes permet de laisser place à̀ l’interprétation judiciaire. Sans compter que, cette simplification de ces lois doit tout prévoir, ce qui est absolument impossible. C’est pour cette raison que les juristes interprètent les lois. Afin de compléter et interpréter ces lois du code civil.

Les règles précises en cette conception du code civil permettent de ne pas laisser place à des lois dites « inutiles ». Autrement dit, le code civil ne doit regrouper que les lois essentielles. D’après Fenet, si des lois inutiles sont intégrées dans le code civil celle-ci « affaibliraient les lois nécessaires elles compromettraient la certitudes et la majesté de la législation ». En effet, la lecture du dans un premier temps, le code civil est un livre, un livre ou les pages se doivent être limiter. Par conséquent, la contractions des textes est primordiales pour que le maximum de textes fondamentaux soient gardés dans ces livres, codes. Dans un second temps, qui-qu’onc ne chercherait dans un code une loi qui n’est pas primordiale et qui lui serait inutile. Par exemple, lorsqu’un individu cherche un texte dans le code civil, celui chercher un texte utiles, qui s’auras répondre à son questionnements. Tandis que, si le code civil regroupe des textes, que Fenet qualifies d’inutiles, alors, c code sera constituer de textes inutiles te els textes utiles seront masquées et remplacés par ces textes inutiles. De plus, le mot loi vient du latin LEX, qui est de la même origine que le mot lire ». La loi signifie « une lecture à voix haute ». La validité de la loi dépend de sa lecture. Celle-ci existe à l’origine de l’époque royale. Époque, ou, il serait probable que des lois ont été proclamé par Romulus comme la loi : « les maris avaient le droit châtiment de mort sur leurs femmes si elles buvaient du vins ». La norme s’imposait de manière unilatérale. Enfin, les lois changent à l’époque républicaine mais garde l’aspect de proclamation public mais fait maintenant intervenir le peuple. En outre, Fenet critique la façon d’écrire et constituées les lois e France. En effet il dit « mais un grand état comme la France, qui

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