DROIT constitutionnel

Droit constitutionel

Le féderalisme asscoatif est à l'origine de nbr et important état fédéraux de tel sorte que ce mdele à d'avantage influencé la doctrine fédéraliste que le leprocédé disociatif PLsr état independant et convaincu que l'union fait la force décident de renoncer au pleine exo de leur svrtté et de transferer certaines de leur copetence esseneitel comme la defense, la sécu, la di^lomatie, la monnaie (missioion régalienne) à un état quin se suprpose à eux et qu'il crée à cet effet.

Ce federalisme agregatif se construit svt par étape de tel sorte u'il est parfois precedé d'un systeme d'inté intremediaire qui est celui de la conféderation. Cette àgrétation d"'état peut resulter d'un liber choix comme lors de la création des éu d'amerique du nord en 1787 à partir des 13 états colonies qui c'était associé en confédérationn en 1776. Cette désion est parfois forcée comme lors de l'unification all de 1871 sous la utelle de la Prusse ou lors de la transformation d'une confderation et E federal comme en Suisse en 1848.

Le feder        lisme par dissociation : résulte d'un processus de relachement conduisant un  état unitaire a accepter la diviqsion de sa structure par tran sformation de ces anciennes provinces ou régions en état fédéral. Généralement cet éclatement résulte de revendication de minorité territoriale qui ne veulent ou ne peuvent acceder à  ndépendance complète. exemple de la Belgique qui par un mouvement entrifuge c'est transformé prog en état fédéral en plusieurs étape entre 1970 et 1993 afin de tenter de réduire l'antagonisme entre flamand et francophone. Le federalisme belge est caractérisé par la coexistence d'un fédé éco entre 3 région la flandre, la wallonie et bruxelles. et d'un fédé linguistic entre 3 communautés neerlandophone, francophone et germanophone. Mais ces deux fédé tentent de fusionner et c'est déjale cas notament dans la zone flammande.

        *  La confédération ; proche du fédé mais s'en distingue. Asso d'état souverain qui mettent e commun certaines compétence et se dotent d'organisme qui les gère. La conf peut etre l'état obligé vers le fédé comme en Amérique du nord ou en Suisse. Dans le cadre d'une conf' les états restent souverain dans leur relation internat' masi ils décident seulement par un traité dilomatique conclut entre eux de coordoner leurs action ds certains domaines. Les décisions des organes communs composé des rpzentant des états confédéré sont prise à l'unanimité aucune désicions ne peut etre imposé a un état sans son consentement de tel sorte que sa souveraineté interne est également respécté. La conf à l'inverse de la fédé n'est donc pas une structure étatique. Ainsi les 13 colonies américainee qui ont acédé à l'independance en 1776 ont d'abord constitué une conf' avant de devenir apres la ratification de la consti de Philadelphie la fédé des éu d'A en ? .

Section 2: La questin épineuse d'un état européen supranational:

        ==> Qu'est ce que l'U.E?

Selon les traités l'ue est le cadre "institu unique dans lequel converge les 3 communautés mise en place a partir de 1951 par une serie de traité : le CECA de 1951, l'ECE de 1957, l'ECEA de 1957 et c'est complété par l'amenagement successif de diif traité, l'aue de ? le traité de Maastrich, celui d'amsterdam, celui de Nice de 2001 et celui de Lisbonne de 2007".

        * Les institutions de l'ue combinedes organes qui se rapproche du modèle fédéral (ex du parlement européen élu au SUD depuis 1979, et la comission européenne qui est l'organe exécutif. Organe insti avec les cour de justice qui est le juridiction suprème imposant sa superitorité sur le droit nation. La BCE qui gère la monnaie unique l'euro. A coté d'autres orgnaes qui relève plutot d'une logique confédéral comme le conseil euro des chefs d'état et de gouv ou le conseil des ministres.

        * Le trasfère croissant de compétence des états vers l'union en matière éco commercial et monétaire plus le dvp dune legislation euro appliquable ds l'ordre interner conduisent a la consti d'un ensemble juridique et insti à deux niveau: euro et natio' qui pourrait aboutir à terme à un état fédé si il parvient à se doter d'un véritable pouvoir politique exercant les compétences de svrté comme la défense ou la diplomatie. Ce qui est loin d'ê le cas a ce jour du fait de l'hostilité des états mbrs ds les 2 domaines en matière de défense et diplomatie.

Ajd en l'état des transferts de competence et des procedures de décision l'ue constitue un ensemble pol et juridique idetremnie dont la nature futur reste incertaines. Elle n'est pas un état car elle ne détient pas la compétence de sa ? c'est une organisation sugénérice (inclassable) y compris ds la cersion que proposé le traité d"'une consti signé en 2004 mais abandonné apres les rejets par referendum en F et aux pays bas en 2005. Le traitév de Lisbonne de 2007 entré en vigueur en 2009 qui propose une version assuoplit du traité de 2004 ne remet pas en cause cette ambivalence et à même renforcé la nature conféderal de l'union en introfuisan tpour la 1ère fois le droit de cessecion des états mbr (art 50 du TUE. Le juge francais consti F considère que les insti européenne appartiennt à la catégorie jurid des org internat l'ue est "une org euro permanente doté de la personalité jurid et invesit de pouvoir de decision par l'effet de yransfere de compétence consenti par les états mbr". Décision du conseil consti du 19 nov 2004 sur le traité consti euro. L'ordre jurid euro constitu "un ordre jurid propre" distinct de l'ordre jurid internat' et intégré a l'ordre jurid interne et le parlement euro "ne constitu pas une assemblé souveraine doté d'une compétence générale et ayant vocation à concourir a l'exo de la svrté natio' ce qui ressort de la decison sur le traité consti euro de 19 nov 2004.

==> La constitution : (td n°3)

        L'état vient d'être definie comme une insti (une perso moral). Ce sont des etres fictifs qui ne peuvent rien faire par eux même et auquel il fauut avant tout un statut qui fixe leur but et qui determine quels sont les organes ? à agir en notre nom, comment ils sont désigné et quels sont leur compétence et leur rapport mutuels?

Dela même facon qu'une S commercial n'existe pas physiquement et n epeut fonctionner qu'apres c'etre doté d'un statut. Un état ne peut vivre qu'apres c'etre donne une consti. On peut donc dire que la consti c'est la moelle epinière de l'état. C'eds l'élémént le plus variable mais aussi le plus iimportant de l'état.

...