Cours introduction à l'histoire du Droit

        06/09/2021

Introduction historique à l’étude du droit

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Examen : à l’oral, à la fin des parties du cours il y aura des questions à préparer qui seront tirées au sort. Préparation : environ 10 minutes et pareil pour la présentation, il peut y avoir des questions.

Le cours suffit normalement.

BIBLIOGRAPHIE : Babot Agnès ? : Le dictionnaire d’histoire du droit et des institutions publiques

Michel Humbert ? : Institutions politiques et sociales de l’Antiquité

Jean Marie Carbasse : Manuel d’intro historique au droit

Castaldo et Timbal : Histoire des institutions et des faits sociaux

Martial Matthieu : Histoire des institutions

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INTRODUCTION GENERALE :

L’histoire du droit a d’autres finalités que de former des professionnels : la matière est introduite dans les facs en 1980 comme un cours obligatoire. Pourquoi cet avènement tardif ? A cause de l’impérialisme exercé par l’étude du droit par la doctrine de l’exégèse.

-Exégèse : c’est le commentaire articles par articles de textes immuables : le Code Civil, en s‘appuyant sur l’enseignement du droit romain conçu non comme une méthode historique mais comme une méthodologie pour comprendre le Code ( les étudiants doivent connaître les articles un par un) –> conforme aux objectifs de la codification des codes Napoléoniens, conforme à un conservatisme social : on apprend le code mais on ne le critique pas.

-Aujourd’hui, on a une formation technique mais on a aussi une culture : les universités se sont ouvertes aux sciences sociales. Il s’agit  avec ce cours de mieux situer la société actuelle par rapport aux expériences du passé, par rapport aux autres sociétés contemporaines.

L’expérience du passé est indispensable à toutes les sciences. Pour connaître le droit actuel il faut connaître le droit du passé. Ce cours doit permettre de mieux comprendre les institutions modernes qui ne sont souvent que l’aboutissement d’une évolution.

Le présent est un produit du passé. L’histoire révèle la relativité des phénomènes juridiques. Ces disciplines démontrent que le droit varie selon les cultures, les États.

Du temps est passé depuis que les historiens du droit était nombreux à porter un regard nostalgique sur la discipline qui servait alors à légitimer les formes anciennes du pouvoir et du droit. Le cours s’arrêtait à l’issue du 2nd semestre à la Révolution : parce qu’elle était considérée comme une erreur, comme un châtiment divin. Selon ces anciens professeurs, les diverses « forces sociales » auraient entretenu, sous l’Ancien Régime, des rapports satisfaisants avec l’État : incarné par la personne du Roi. Pour eux, l’erreur fatale de la Révolution aurait été d’avoir interrompu ce dialogue entre les forces sociale et l’État puisque cela fonctionnait bien : avec les 3 ordres, les différentes Institutions…  et la Révolution aurait interrompu ce fonctionnement. Traiter de la Révolution, c’était la considérer comme un fait qui s’explique et non pas comme une erreur : ils refusaient alors de la traiter.

Désormais les considération idéologiques n’ont plus lieu.

Dans notre cours, il s’agira d’éclairer les institutions du passé en laissant sa place aux idéologies, en laissant sa place à la réflexion sur le pouvoir, des ponts seront jetés entre le droit et la société : le droit influence la société et le droit subit aussi les influences de la société. Le droit est donc aussi lié à un contexte extra-juridique

-Nous remonterons à l’Antiquité romaine car Rome a profiter de l’héritage grec enrichi par ses propres apports. Le peuple romain : le peuple du Droit

. 753 av. J.C –> 476 ap. J.C , on part de la fondation mythologique de la cité jusqu’au dernier empereur d’Occident. 476 : entrée dans le Moyen-Age.

1ère partie : culture juridique romaine

2ème partie : le haut Moyen Age (5ème siècle- 12ème siècle)

Chapitre 1 : La formation de la culture juridique romaine

Chapeau introductif :

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D’après la tradition légendaire, Rome aurait été fondée en 753 av. J.C et son histoire s’est arrêtée à la mort de l’Empereur Justinien en 565 ap. J.C.

- Les origines de Rome : Contexte de la fondation de Rome : l’arrivée des indo-européen en Italie début du IIIVe s. Av J.C. , l’installation de colonies grecques en Italie du sud (en Sicile), la formation des comptoirs phéniciens installés dans des zones pour le commerce (en Afrique du Nord, à Carthage). L’essor de la civilisation Étrusque (installé en Italie Centrale).  

La légende : Rome doit son nom à son fondateur : Romulus. Romulus aurait délimité Rome en  traçant un sillon autour d’une colline (la Colline du Palatin) en faisant couler le sang de son frère jumeau, son rival : Remus. Leur père était le Dieu Mars, leur oncle les auraient abandonné au bord d’un fleuve : le Tibre pour les faire mourir et ils auraient été sauvés par une louve qui va les allaiter. Ils sont recueillis par un berger et plus grands ils sont venus fonder un village.  NAISSANCE MYTHOLOGIQUE

Les fouilles archéologiques ont montré certaines concordances entre ces récits et les résultats archéologiques mais cela reste une légende. Effectivement, Rome aurait été fondée au VIIIe, VII è. siècles, un ensemble de villages situés sur des collines qui encadrent le Tibre. Des bergers itinérants, des agriculteurs sédentaires, des marchands s’y rencontraient (autour de ces collines, dans ces quelques villages). Ces rencontres ont favorisé le rapprochement de ces villages et au VII e.-VIe.s. la réunification de ces villages.

Peu importe que ce roman des origines ne soit qu’une légende, cette légende est apprise par tous les romains, elle forme une conscience historique, collective de Rome.

-Les périodes : 1ère typologie : la succession des régimes politiques.

La royauté : commence avec la fondation de Rome. Le premier roi est Romulus (fondateur de la ville de Rome) Le dernier est Tarquin le Superbe (un tyran). La royauté va cesser avec l’expulsion des Rois (-509 av. J.C.). Dès que l’on soupçonne un homme de vouloir ré-instaurer une monarchie, il est tué : c’est le cas de Jules César.

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