Cour de la finance publique

Finance Publique

Monsieur bouvier esclassan lassane « finance publique »

        Introduction

1. definition :

jean beaudin ecrit en 1576 dans un ouvrage la « République » les finances publiques sont le nerf de l’état et il voulait dire que les FP sont le miroir de l’état et le moteur de l’état. Miroir dans la meusure ou un été peut apparaître comme libéral ou interventionniste, en fonction des prelevements quil opère sur les personnes, en fonction des actions qu’il conduit et des dépenses qu’il effectue. La loi de finance est revelatice de se que represente l’état et de se qu’il fait, toutes les actions de l’état passent par les FP. Egalement un moteur dans la mesure ou les finances publiques permet a l’état d’agir sur l’éco ou du moins de réguler, régulariser, mais aussi d’agir sur la vie politique. (pour assurer la paix civile, et aussi un minimum aux personnes qui en ont besoins, l’état procede a des redistribution par des impôts négatifs). Les FP sont étroitement lié a l’état et a d’autre mais on va dans un premier temps s’interroger sur les relations entre FP et état. L’histoire montre que la matiere financiere c’est developpé en relation étroite avec l’état, en effet les démocraties modernes sont nées d’un principe qui est celui du concentement à l’impôt, qui est issu de la charte de 1215 en angleterre, et consacré sous le revol française par la déclaration des droits de l’homme et du citoyen art 13 14. Principe qui a conduit a l’apparition du régime parlementaire. Les FP ont été a la fois la cause et la conséquence de l’état.  Cause car a conduit a la création de l’état, et conséquence car elles ont permit la construction d’un droit, le droit financier qui se décline lui même en plusieur composante, le droit budgetaire et le droit de la comptibilité publique. Mais avec l’evolution du temps, les finances publiques ont vu leur domaine s’accroitre enormement, l’acteur des FP n’est plus le seul état car autour de ce dernier il y a eu de nombreux acteurs plus ou moins indépendant de cet état. Mais toujours dans la mouveance de l’état. Ces acteurs se sont inspiré des méthodes et des règles initiée au depart par l’état. Ces acteurs sont les collectivités territotiales, la securité sociale, et l’union européenne. Actuellement le domaine des finances publiques, se caractérise par l’éxistence de prélèvement obligatoire, et sa se caractérise par des dépenses dont l’objet est varier mais dépenses dominées par l’idée d’interet general.. on peut alors definir les FP a partir des  normes européennes de la comptabilité nationale, comme etant les finances des administrations publiques, qui sont constituée par l’état et les établissement publique administratif nationaux, les collectivités territoriales et les etablissements publoque administratifs locaux, et la nébuleuse que constitue la sécurité sociale. Il convient également de prendre en compte les fincances de l’union européenne, dans la mesure ou l’union a des ressources propres, mais qui ont un impacte réel sur les finances de l’état. Il s’agira d’étudier les ressourse et les dépenses de es administrations publiques sous l’angle des règles de droit auxquelles elles sont soumises.

E PERIODE, DU REGIME A LA RESAURATION ET ENFIN A PARTIR DE LA rESTAURATION ;

1. l’evolution historique des finances publiques

il existe un principe fondamentale de l’autorisation budgetaire, avec dux elements intimement liés d’une part le conscentement de l’impôt de ceux qui le supportent, et d’autre part, le droit pour ses personnes de discuter de la dépense à laquelle est infecté cet impôt. Cette autorisation budgetaire on la voie evoluer  des origines à la restauration :

• en France au moyen age : la société française s’organise sur la base de la féodalité, a la tête des fiefs se touvent les seigneurs qui au même titre que le roi ne font pas de distinction entre denier public et privé. Pas de séparation entre finance publique et finance privé. Chaque seigneur lève l’impôt sur son domaine. Et lentement le roi assoit son pouvoir et son territoire s’étend. Il a besoin de fond pour l’armée, l’administration et la guerre. A se moment la, appartait une premiere éboche des finances publiques. Les revenues ordinaires du domaines, deviennet insuffisant pour financer ses nouveaux besoins, du coup le roi doit disposer de sommes supplémentaires et pour cela il a plusieurs moyens, emprunter, manipuler le court de l’or, et il peut aussi utiliser l’impôt. Mais pour l’impôt ce n’est pas facile, car il peut le faire sur les territoires qu’il contrôle, mais ce n’est pas suffisant, et il ne peut lever l’impôt sur tout le royaume qu’en le demandant a ses seigneurs de maniere exceptionnelle pour une contribution temporaire et volontaire. Le roi doit en justifier les depenses. C’est donc une forme de concentement à l’impôt limité et qui venait des seigneurs. Mais ces contributions deviennte progressivement permanente, et fait admettre son pouvoir autonome de créer de nouveaux impôts.
• en angleterre au moyen age, sensiblement differente dans la meusure ou l’angleterre connaît une coutume selon laquelle le suserain ne peut pas lever un impôt sans le concentement de ses sujets ou de leur représentants. Dans la grande chartre de 1215 le roi Jean sans terre, reconnaît cette coutume et admet le principe du concentement du peuple pour toute levée d’impôt extraordinaires. Le conseil du roi (chambre des lords) dispose ainsi d’un droit de regard sur les dépenseset sur les comptes du roi et il obtient la périodicité des autorisations c’est a dire l’obligation imposer au roi de renouveler périodiquement l’otorisation de lever l’impôt. Et les rois essaient par la suite de se pispenser de l’autorisation des chambres (chambre des communes) mais il en resullte un siècle de guerre civile qui voit la victoire des troupes du parlement sur celles du roi, en 1688.l’autorisation de percevoir l’impôt de même que son renouvellement regulieret le contrôle de la dépense publique sont consacrées par le texte « bill of rights »nde 1689. C’est la reconnaissance de l’autorisation budgetaire.
• en France a partir du 14ieme siècle la reconnaissance du principe d’autorisation budgétaire, des 1314 les états généraux, affirment le principe au concentement a l’impôt. Cependant en pratique, ce principe ne connaît pas d’application, a partir de 1614 les états généraux ne sont plus reunies. Il faut donc attendre 1789 la révolution qui est née pour partie d’une crise financière, pour voir la reconnaissance du principe de l’autorisation budgetaire. C’est l’article 14 de la DDHC qui souligne cela.

Deuxieme partie de cet historique, de la restauration a l’époque moderne : ce principe d’autorisation budgetaire se dévellope en même temps que le régime parlementaire sous la restauration et la monarchie de juillet et il prend toute son ampleur sous la troisième république qui révele la puissance du parlement. La quattrieme république elle tend a préserver l’héritage de la troisième, avec quelques modifications, enfin la cinquieme république consacre la primauté de l’exécutif et remanie en conséquence le droit budgetaire, c’est tout d’abord l’ordonnance organique du 2 janvier 59 relative aux lois de finance, restée en regueur jusqu’en 2005. Et puis a la suite de tentative de reforme qui ont échouées, c’est la loi organique relative aux lois de finances du 1 aout 2001 dites LOLF entrée en vigueur depuis 1 janvier 2006.

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