Cour de droit de la famille

Droit de la Famille

Introduction

La famille est une micro-cellule sociale. On trouve cette idée dans le discours préliminaire de Portalis qui dit que les familles sont « les pépinières de l’état. C’est par la petite patrie qu’est la famille qu’on s’attache à la grande. ».

La famille est un fait social, un mode de vie, une institution juridique. Ces deux volets entretiennent un lien étroit, pour Carbonnier, le droit influence la famille tout comme la famille influence le droit. On conçoit alors la famille comme le conçoit le code civil. La famille évolue comme la société, elle change avec le temps.

1. La famille, un phénomène social :

Dans la société la famille existe, c’est un groupe social naturel qui constitue une cellule réduite au minimum.

Or, la connaissance de ce phénomène exerce une influence directe sur la connaissance de la famille. Raison pour laquelle la famille est étudiée par des sciences comme la sociologie ou l’anthropologie.

Avant le droit les ignoraient, mais sous l’influence de Carbonnier et surtout en droit de famille on s’est rendu compte de son importance.

1. L’anthropologie de la famille

La vision de base de la famille (papa, maman, enfant) est une vision construite, on trouve ailleurs une vision différente de la famille, comme dans les tribus.

En Papouasie Nouvelle Guinée, les barbouya voient de façon très patriarcale la famille.        A 9 ans, les garçons sont retirés à leurs mères et sont enfermés chez les hommes. Les femmes ne font alors pas parties de la famille.  

En Inde, les toda des montagnes bleues pratiquent la polyandrie fraternelle, c'est à dire que la femme a plusieurs maris.

Quand une femme se marie à un homme, elle épouse alors tous ses frères, même ceux qui ne sont pas nés. Celui qui est le père de l’enfant est celui qui au 7e mois exerce un rituel.

1. La sociologie de la famille en France

1. La notion sociale de la famille

D’un point de vue sociologique, la famille est un lien social / juridique. Il repose soit sur la communauté de vie, soit sur un lien de sang, soit sur un lien d’adoption.

A quoi sert de reconnaître sociologiquement l’existence de ces liens ?

2) Fonctions sociales de la famille

La famille réunit sociologiquement plusieurs fonctions :

• Une fonction religieuse, on retrouve sa dès l’empire romain car la famille était construite sur le culte des ancêtres. Le père de famille (pater familias) était le prêtre qui organisait ce culte des ancêtres.

Cette fonction religieuse a aujourd’hui beaucoup disparue en France, mais elle est encore marquée dans les religions asiatiques.

• Une fonction économique, la société avant était majoritairement agricole, et ceux qui l’exploitaient étaient ceux qui vivaient dessus. Cette exploitation se retrouve pour l’exploitation commerciale / industrielle.

Mais ce n’est pas pour autant que ce caractère est perdu, la famille est la 1ère aide, le 1er facteur de solidarité. Même l’état va obliger la famille à aider le membre dans le besoin.

• Une fonction politique, dès Rome, le sénat réunissait les différents chefs de famille. Le pater familias était vu comme un roi sur sa famille, il dirigeait sa famille comme un roi dirige son royaume, a un point que dans le début, il avait un droit de vie et de mort sur sa famille.
• Une fonction éducative, c’est dedans que les enfants apprennent les bases de la société, ils sont le vecteur de transmission sociale.

1. L’évolution sociale de la famille

La famille se réduit, à cause d’une conception plus restreinte qu’avant.

Durkheim dit que la famille est soumise à la loi du rétrécissement continue. Cette évolution a été aussi constatée par les juristes dont Carbonnier. On est passé d’une conception lignagère à une conception nucléaire (père, mère, enfant).

L’évolution contemporaine est allé plus loin en créant des familles « unilinéaire » (un seul lien de filiation reconnu) ou mono parentales (un parent élève seul l‘enfant).

La famille est aussi soumise à un mouvement d’élargissement par le biais des familles recomposées. Ce sont une nouvelle forme de famille.

I) La famille, institutions juridique

1. La notion juridique de famille

1. Définition

C’est assez difficile à définir.

Étymologiquement, famille vient de familiae qui désignait l’ensemble des personnes vivant sous le même toit et sous la puissance du pater familias.

Selon le dico, c’est l’ensemble des personnes unies par le sang ou l’alliance et qui vivent sous le même toit.

Selon les philosophes, pour Aristote, c’est la société la plus naturelle, pour Rousseau, c’est la plus ancienne de toutes les sociétés et la plus naturelle.

Les juristes ont du mal à s’accorder sur une définition de la famille, on peut avoir une définition au répertoire DALLOZ.

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